Constitution du 4 octobre 1958 (1999)

Public ISBD Titre : Constitution du 4 octobre 1958 Type de document : texte imprimé Auteurs : ASSEMBLEE NATIONALE Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 1999 Collection : Les documents d'information Importance : 32 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-108593-0 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs CONSTITUTION FRANCAISE ; LIBERTE Liste Plan de classement 44 (DROIT) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Droit Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112206 Constitution du 4 octobre 1958 [texte imprimé] / ASSEMBLEE NATIONALE . - Paris : Assemblée Nationale, 1999 . - 32 p.. - (Les documents d'information) . ISBN : 978-2-11-108593-0 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs CONSTITUTION FRANCAISE ; LIBERTE Liste Plan de classement 44 (DROIT) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Droit Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112206

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Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	B 442 ASS	Papier	PAR-35124	Empruntable

Enquête législative sur la production et la consommation de la viande de boucherie ordonnée par les résolutions de l'assemblée nationale des 13 et 21 janvier 1851 (1851)

Public ISBD Titre : Enquête législative sur la production et la consommation de la viande de boucherie ordonnée par les résolutions de l'assemblée nationale des 13 et 21 janvier 1851 Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 1851 Importance : pag. mult. Format : in 4_ Note générale : 1851 Langues : Français (fre) Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2067 Enquête législative sur la production et la consommation de la viande de boucherie ordonnée par les résolutions de l'assemblée nationale des 13 et 21 janvier 1851 [texte imprimé] . - Paris : Assemblée Nationale, 1851 . - pag. mult. ; in 4_. 1851 Langues : Français (fre) Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2067

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Paris Claude Bernard	Ancienne Bibliothèque	FONDS ANCIEN	P2970	Papier	mq2211	Consultable sur place

ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 1 : Rapport. / F. Sauvadet (2001)

Public ISBD Titre : ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 1 : Rapport. Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Sauvadet, Président ; M. Vergnier Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2001 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 3138 Importance : 375 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-115218-2 Prix : 22,46 Note générale : Annexes Bibliographie Illustrations Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agro-alimentaire ALIMENTATION ANIMALE ; DEFENSE DES CONSOMMATEURS ; REGLEMENTATION ; ELEVAGE ; VIANDE ; MALADIE ; BOVIN ; SECURITE ; SANTE ; RECHERCHE ; CONTROLE DE QUALITE Liste Plan de classement 18.10 (VIANDE-CHARCUTERIE SALAISON) [Classement Massy] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66550 ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 1 : Rapport. [texte imprimé] / F. Sauvadet, Président ; M. Vergnier . - Paris : Assemblée Nationale, 2001 . - 375 p.. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 3138) . ISBN : 978-2-11-115218-2 : 22,46 Annexes Bibliographie Illustrations Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agro-alimentaire ALIMENTATION ANIMALE ; DEFENSE DES CONSOMMATEURS ; REGLEMENTATION ; ELEVAGE ; VIANDE ; MALADIE ; BOVIN ; SECURITE ; SANTE ; RECHERCHE ; CONTROLE DE QUALITE Liste Plan de classement 18.10 (VIANDE-CHARCUTERIE SALAISON) [Classement Massy] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66550

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Massy	Économie	INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET COSMETIQUES-FILIERES	SAU 18.10	Papier	MAS-11533	Consultable sur place

ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 2 : Auditions Vol. 1. / F. Sauvadet (2001)

Public ISBD Titre : ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 2 : Auditions Vol. 1. Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Sauvadet, Président ; M. Vergnier Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2001 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 3138 Importance : 466 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-115218-2 Note générale : Illustrations Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agro-alimentaire ALIMENTATION ANIMALE ; DEFENSE DES CONSOMMATEURS ; REGLEMENTATION ; ELEVAGE ; VIANDE ; MALADIE ; BOVIN ; SECURITE ; SANTE ; RECHERCHE ; CONTROLE DE QUALITE Liste Plan de classement 18.10 (VIANDE-CHARCUTERIE SALAISON) [Classement Massy] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66551 ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 2 : Auditions Vol. 1. [texte imprimé] / F. Sauvadet, Président ; M. Vergnier . - Paris : Assemblée Nationale, 2001 . - 466 p.. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 3138) . ISBN : 978-2-11-115218-2 Illustrations Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agro-alimentaire ALIMENTATION ANIMALE ; DEFENSE DES CONSOMMATEURS ; REGLEMENTATION ; ELEVAGE ; VIANDE ; MALADIE ; BOVIN ; SECURITE ; SANTE ; RECHERCHE ; CONTROLE DE QUALITE Liste Plan de classement 18.10 (VIANDE-CHARCUTERIE SALAISON) [Classement Massy] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66551

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Massy	Économie	INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET COSMETIQUES-FILIERES	SAU 18.10	Papier	MAS-11534	Consultable sur place

ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 2 : Auditions Vol. 2 / F. Sauvadet (2001)

Public ISBD Titre : ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 2 : Auditions Vol. 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Sauvadet, Président ; M. Vergnier Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2001 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 3138 Importance : 445 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-115218-2 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agro-alimentaire ALIMENTATION ANIMALE ; DEFENSE DES CONSOMMATEURS ; REGLEMENTATION ; ELEVAGE ; VIANDE ; MALADIE ; BOVIN ; SECURITE ; SANTE ; RECHERCHE ; CONTROLE DE QUALITE Liste Plan de classement 18.10 (VIANDE-CHARCUTERIE SALAISON) [Classement Massy] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66552 ESB : une crise de société ? Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. (3 Vol.) Tome 2 : Auditions Vol. 2 [texte imprimé] / F. Sauvadet, Président ; M. Vergnier . - Paris : Assemblée Nationale, 2001 . - 445 p.. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 3138) . ISBN : 978-2-11-115218-2 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agro-alimentaire ALIMENTATION ANIMALE ; DEFENSE DES CONSOMMATEURS ; REGLEMENTATION ; ELEVAGE ; VIANDE ; MALADIE ; BOVIN ; SECURITE ; SANTE ; RECHERCHE ; CONTROLE DE QUALITE Liste Plan de classement 18.10 (VIANDE-CHARCUTERIE SALAISON) [Classement Massy] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66552

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Massy	Économie	INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET COSMETIQUES-FILIERES	SAU 18.10	Papier	MAS-11535	Consultable sur place

L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables / Claude Birraux (2001)

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L'Europe du vin : une réforme à améliorer / France, Assemblée nationale (1999)

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Evaluation des postes d'expension économique de São Paulo, Buenos Aires et Santiago du Chili. Au service de l'internationalisation des entreprises françaises / G. Carrez (1999)

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La fiscalité au secours de l'eau / Yves Tavernier (1999)

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Forêt et filière bois : le chemin de la performance : Consultation parlementaire : actes du colloque, Paris, 3 mai 1999 / François Brotte (1999)

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Forêt et filière bois : Le chemin de la performance. Consultation parlementaire, colloque du 3 mai 1999 / France, Assemblée nationale (1999)

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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 1247. Rapport d'information sur le projet de réforme de la politique agricole commune, COM 98 0158 final-n °E 1052 / France, Assemblée nationale (1998)

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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 3138. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique / France, Assemblée nationale (2001)

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Impressions. 2011-2012 / Sénat, 378. Les enjeux de la biologie de synthèse / France, Office parlementaire d\'évaluation des choix scientifiques et technologiques (2012)

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L'Industrie française du meuble. / Roger Duroure (1984)

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Les OGM : une technologie à maîtriser : 60 propositions pour une approche progressive au cas par cas (2005)

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De l'opacité à la transparence: le prix de l'eau. Mission d'évaluation et de contrôle. n°3081 / Yves Tavernier (2001)

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Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? ; rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques / Marcel-Pierre Cléach (2014)

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Projet de loi constitutionnelle modifié par le Sénat, relatif au Conseil supérieur de la magistrature. / René Monory (1998)

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Projet de loi constitutionnelle relatif au Conseil supérieur de la magistrature. / Jacques Chirac (1998)

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Projet de loi constitutionnelle relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes. / Jacques Chirac (1998)

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Projet de loi portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (2004)

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Rapport de la commission d'enquête relative au Fonctionnement du Marché de la viande ovine et bovine. Rapport n_1950 / Gaston Rimareix (1991)

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Rapport de la commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement. / J-M. Testu (1992)

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Rapport de la commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques (1991)

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Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation agricole (n°977). Tome I : discussion générale, examen des articles / François Patriat (1998)

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Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de .Tloi, adopté par le sénat, relatif au renforcement de la protection de l'environnement. Tome 1 : discussion générale, examen des articles. Tome 2 : tableau comparatif, amendements non adoptés arla commission / Jacques Vernier (1994)

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Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges surle projet de loi (n° 2583 corrigé) relatif à la partie législative du code de l'environnement / Jacques Vernier (1997)

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Rapport d'information sur les biocarburants dans l'Union européenne / France. Assemblée nationale. Délégation pour l'union européenne (2000) 

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Rapport sur l'aval du cycle nucléaire. Tome 1. Etude générale / Christian Bataille

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Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé / France, Office parlementaire d\'évaluation des choix scientifiques et technologiques (2001)

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Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100, 3603. Impressions. 11e législature / Assemblée nationale / France, Office parlementaire d\'évaluation des choix scientifiques et technologiques (2002)

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Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité. Tome 2. les déchets militaires / Christian Bataille (1997)

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Rapport sur l'expérimentation animale en Europe : quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? / France, Office parlementaire d\'évaluation des choix scientifiques et technologiques ([2009])

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Rapport sur les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites pluies acides. / Georges Le Baill (1985)

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Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments. Tome 1 : Rapport. / Claude Saunier (2004)

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Rapport sur "les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments". Tome 2 : Actes du colloque "L'alimentation de demain". / Claude Saunier (2004)

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Rapport sur pesticides et santé, 2463. Impressions. 13e législature / Assemblée nationale / France, Office parlementaire d\'évaluation des choix scientifiques et technologiques (2010)

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Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe / Jean-Yves Le Déaut (2005)

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La sécurité alimentaire européenne à la recherche de son autorité / France, Assemblée nationale (2001)

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Le tabac dans les lieux affectés à un usage collectif : priorité à la santé pour tous. / Pierre Morange (2006)

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Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France / Christian Kert (1999)

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De la vache folle à la vache émissaire. Tome 2. Auditions (1996)

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