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Les activités économiques dans le monde liées à l'eau. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental / M.J. Kotlicki (2007)
Titre : Les activités économiques dans le monde liées à l'eau. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental Type de document : texte imprimé Auteurs : M.J. Kotlicki Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 2007 Importance : 180 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-120804-9 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
ACTEURS DE L'EAU
Thésaurus Agrovoc
activité économique ; MarchéRésumé : 1 . Texte adopté le 17 décembre 2008: Etat des lieux, les trois paradoxes de la ressource eau - Rétablir l'équilibre entre les différents acteurs - Assurer la satisfaction des usagers - Faire face aux tendances du marché - Assurer la qualité écologique de l'eau - Les enjeux de la recherche - La question de l'emploi et de la qualification. 2 . Déclaration des groupes: L'eau un enjeu économique et géostratégique - Les acteurs de la gestion de l'eau - Les activiés économiques à la recherche d'une nouvelle dynamique - Atouts, faiblesses, perspectives du modèle français. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=136441 Les activités économiques dans le monde liées à l'eau. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental [texte imprimé] / M.J. Kotlicki . - Paris : Journal Officiel, 2007 . - 180 p.
ISBN : 978-2-11-120804-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
ACTEURS DE L'EAU
Thésaurus Agrovoc
activité économique ; MarchéRésumé : 1 . Texte adopté le 17 décembre 2008: Etat des lieux, les trois paradoxes de la ressource eau - Rétablir l'équilibre entre les différents acteurs - Assurer la satisfaction des usagers - Faire face aux tendances du marché - Assurer la qualité écologique de l'eau - Les enjeux de la recherche - La question de l'emploi et de la qualification. 2 . Déclaration des groupes: L'eau un enjeu économique et géostratégique - Les acteurs de la gestion de l'eau - Les activiés économiques à la recherche d'une nouvelle dynamique - Atouts, faiblesses, perspectives du modèle français. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=136441 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Montpellier Bibliothèque Gestion de l'eau 328 KOT Papier 33004000783517 Empruntable Agriculture : aménagement foncier, structure des exploitations agricoles (recueil de textes) / Journal officiel de la republique francaise (1973)
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Titre : Agriculture : aménagement foncier, structure des exploitations agricoles (recueil de textes) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la republique francaise Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1973 Importance : XV-631 p. Note générale : Numérisé dans GALLICA Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Aide a l'agriculture ; Amenagement foncier ; CFA ; GAEC ; OGAF ; Safer
Thésaurus Agrovoc
Développement agricole ; Structure agricole ; Région d'altitude
Liste Plan de classement
442 (DROIT PUBLIC) [Classement Paris Maine]Type de document : Livre En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65396322 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112526 Agriculture : aménagement foncier, structure des exploitations agricoles (recueil de textes) [texte imprimé] / Journal officiel de la republique francaise . - Paris : Journal Officiel, 1973 . - XV-631 p.
Numérisé dans GALLICA
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Aide a l'agriculture ; Amenagement foncier ; CFA ; GAEC ; OGAF ; Safer
Thésaurus Agrovoc
Développement agricole ; Structure agricole ; Région d'altitude
Liste Plan de classement
442 (DROIT PUBLIC) [Classement Paris Maine]Type de document : Livre En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65396322 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112526 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 442 AGR Papier 33004000650203 Empruntable Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1992. Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière. (1994)
Titre : Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1992. Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière. Type de document : texte imprimé Auteurs : Cour des comptes Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1994 Importance : 349 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073575-1 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
COUR DES COMPTES ; JURIDICTION FINANCIERE
Liste Plan de classement
44 (DROIT) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
JurisprudenceType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105484 Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1992. Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière. [texte imprimé] / Cour des comptes . - Paris : Journal Officiel, 1994 . - 349 p.
ISBN : 978-2-11-073575-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
COUR DES COMPTES ; JURIDICTION FINANCIERE
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44 (DROIT) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
JurisprudenceType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105484 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque BIBLIOTHEQUE SECRETARIAT GENERAL (D. DOLLE) Papier PAR-31715 Empruntable Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics : prestations intellectuelles / Journal Officiel (1984)
Titre : Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics : prestations intellectuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1984 Importance : 80 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-070354-5 Note générale : ONF. CayenneONF. Cayenne Commission Centrale des Marchés Décembre 2001Décembre 2001 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
France ; Entreprise ; Gestion de l'entreprise ; Législation ; Réglementation
Autres descripteurs
MARCHE PUPLIC ; CLAUSE ADMINISTRATIVE ; PRESTATION INTELLECTUELLE ; PROPRIETE INTELLECTUELLEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154642 Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics : prestations intellectuelles [texte imprimé] / Journal Officiel . - Paris : Journal Officiel, 1984 . - 80 p.
ISBN : 978-2-11-070354-5
ONF. CayenneONF. Cayenne Commission Centrale des Marchés Décembre 2001Décembre 2001
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
France ; Entreprise ; Gestion de l'entreprise ; Législation ; Réglementation
Autres descripteurs
MARCHE PUPLIC ; CLAUSE ADMINISTRATIVE ; PRESTATION INTELLECTUELLE ; PROPRIETE INTELLECTUELLEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154642 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Kourou AgroParisTech-Kourou DR3-J26-JOF-2608 Papier KOU-+1099 Empruntable Chauffage des bâtiments publics : guide pratique pour la gestion économique de l'énergie. (1987)
Titre : Chauffage des bâtiments publics : guide pratique pour la gestion économique de l'énergie. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE.Commission centrale des marchés Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1987 Importance : XI-78 p. ; 30 cm Note générale : (Marchés publics) Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Énergie ; Économie d'énergie
Liste Plan de classement
69 (Divers) [Classement GFDC]Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77653 Chauffage des bâtiments publics : guide pratique pour la gestion économique de l'énergie. [texte imprimé] / FRANCE.Commission centrale des marchés . - Paris : Journal Officiel, 1987 . - XI-78 p. ; 30 cm.
(Marchés publics)
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Énergie ; Économie d'énergie
Liste Plan de classement
69 (Divers) [Classement GFDC]Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77653 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section Br.19.221 Domaine Papier NCY-Br.19.221 Domaine Empruntable Code du domaine de l'Etat (1996)
PermalinkPermalinkPermalinkCode rural, à jour au 17 septembre 1954, rectificatifs du 3 mai 1955 (1955)
PermalinkPermalinkPermalinkCode du travail. Livre 7 : dispositions particulières à certaines professions / Journal Officiel (1991)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCode du Travail. Livre IV. Les groupements professionnels, la représentation, la participation et l'intéressement des salariés. / Journal Officiel (1991)
PermalinkCode du Travail. Livre IX. De la formation professionelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. / Journal Officiel (1991)
PermalinkCode du Travail. Livre V et VI. Conflits du travail, contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail. / Journal Officiel (1991)
PermalinkCode du Travail. Livre VIII. Dispositions particulières aux départements d'Outre-mer. / Journal Officiel (1991)
PermalinkConjoncture économique 2° semestre 1970. Rapport présenté au nom du conseil économique et social / J. Dumontiers (1970)
PermalinkPermalinkDécret n°2009-1466 du 1er décembre 2009 portant publication du traité de Lisbonne modifiant le traité de l'Union européenne et le traoté instituant la Communauté européenne : Signé à Lisbonne le 13 décembre 2007 (2009)
PermalinkPermalinkFonctionnaires. Catégorie B (carrière type), catégories C et D : dispositions statutaires et échelonnement indiciaire. (1981)
PermalinkFrais de déplacement des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. (1991)
PermalinkFrance - Plan comptable : sociétés coopératives agricole : approuvé par arrêté du 2 juillet 1986 (1987)
PermalinkLa gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement. Rapport public particulier. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations , collectivités, organismes et entreprises (1997/01)
PermalinkGuide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre (loi MOP : juin 1994). (1995)
PermalinkInformations et libertés : commission nationale de l'Information et des libertés / Journal Officiel (1991)
PermalinkMarchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics. Fournitures courantes et services. (1992)
PermalinkPermalinkPermalinkMarchés publics d'ingéniérie et d'architecture. 1 : textes réglementaires ; 2 : directive d'application et textes complémentaires. (1987)
PermalinkMarchés publics d'ingénierie et d'architecture. 2 : directives d'application et textes réglementaires / Journal Officiel (1984)
PermalinkMarchés publics de travaux. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics (décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 modifié). (1991)
PermalinkMarchés publics de travaux : guide à l'intention des maitres d'ouvrage et des maitres d'oeuvre. (1987)
PermalinkMarchés publics de travaux : guide à l'intention des maîtres d'ouvrages et maîtres d'oeuvre / Journal Officiel (1984)
PermalinkNomenclatures d'activités et de produits 1973 (N.A.P. 73) : édition avec notes explicatives. (1985)
PermalinkLa pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix (2005)
PermalinkPlan comptable général agricole : approuvé par arrêté interministériel du 11 décembre 1986 / Journal officiel de la République française (1987)
PermalinkPlan intérimaire, stratégie pour 2 ans 1982-1983 (1981)
PermalinkPollution des eaux, redevances. (1982)
PermalinkPollution des eaux- Redevances (2003)
PermalinkPermalinkProtection de la nature. Parcs nationaux, parcs naturels régionaux, réserves naturelles. (1980)
PermalinkQualité des eaux potables. Décret n°2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales et des eaux naturelles. (2001)
PermalinkPermalinkRapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation de l'agriculture et de l'économie rurale dans les zones de montagne et défavorisées / Louis Besson (1982)
PermalinkRapport au Président de la république présenté par R.Vié le Sage, délégué aux risques majeurs. / Renaud Vié Le Sage (1985)
PermalinkRecueil des lois relatives au budget de l'exercice 1951 (1951)
PermalinkRedressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires / Journal Officiel (1985)
PermalinkRedressement et liquidation juridiciaires des entreprises. Administrateurs juridiciaires. / Journal officiel de la republique francaise (1986)
PermalinkPermalinkRèglementation concernant la gestion des systèmes d'assainissement en temps de pluie (10 avril 1995) (1995)
PermalinkTreizième rapport annuel du conseil national du crédit. Année 1958 (1959)
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