Les activités économiques dans le monde liées à l'eau. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental / M.J. Kotlicki (2007)

Public ISBD Titre : Les activités économiques dans le monde liées à l'eau. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental Type de document : texte imprimé Auteurs : M.J. Kotlicki Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 2007 Importance : 180 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-120804-9 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs ACTEURS DE L'EAU Thésaurus Agrovoc activité économique ; Marché Résumé : 1 . Texte adopté le 17 décembre 2008: Etat des lieux, les trois paradoxes de la ressource eau - Rétablir l'équilibre entre les différents acteurs - Assurer la satisfaction des usagers - Faire face aux tendances du marché - Assurer la qualité écologique de l'eau - Les enjeux de la recherche - La question de l'emploi et de la qualification. 2 . Déclaration des groupes: L'eau un enjeu économique et géostratégique - Les acteurs de la gestion de l'eau - Les activiés économiques à la recherche d'une nouvelle dynamique - Atouts, faiblesses, perspectives du modèle français. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=136441 Les activités économiques dans le monde liées à l'eau. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental [texte imprimé] / M.J. Kotlicki . - Paris : Journal Officiel, 2007 . - 180 p. ISBN : 978-2-11-120804-9 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs ACTEURS DE L'EAU Thésaurus Agrovoc activité économique ; Marché Résumé : 1 . Texte adopté le 17 décembre 2008: Etat des lieux, les trois paradoxes de la ressource eau - Rétablir l'équilibre entre les différents acteurs - Assurer la satisfaction des usagers - Faire face aux tendances du marché - Assurer la qualité écologique de l'eau - Les enjeux de la recherche - La question de l'emploi et de la qualification. 2 . Déclaration des groupes: L'eau un enjeu économique et géostratégique - Les acteurs de la gestion de l'eau - Les activiés économiques à la recherche d'une nouvelle dynamique - Atouts, faiblesses, perspectives du modèle français. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=136441

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Montpellier	Bibliothèque	Gestion de l'eau	328 KOT	Papier	33004000783517	Empruntable

Agriculture : aménagement foncier, structure des exploitations agricoles (recueil de textes) / Journal officiel de la republique francaise (1973) 

Public ISBD Titre : Agriculture : aménagement foncier, structure des exploitations agricoles (recueil de textes) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la republique francaise Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1973 Importance : XV-631 p. Note générale : Numérisé dans GALLICA Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Aide a l'agriculture ; Amenagement foncier ; CFA ; GAEC ; OGAF ; Safer Thésaurus Agrovoc Développement agricole ; Structure agricole ; Région d'altitude Liste Plan de classement 442 (DROIT PUBLIC) [Classement Paris Maine] Type de document : Livre En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65396322 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112526 Agriculture : aménagement foncier, structure des exploitations agricoles (recueil de textes) [texte imprimé] / Journal officiel de la republique francaise . - Paris : Journal Officiel, 1973 . - XV-631 p. Numérisé dans GALLICA Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Aide a l'agriculture ; Amenagement foncier ; CFA ; GAEC ; OGAF ; Safer Thésaurus Agrovoc Développement agricole ; Structure agricole ; Région d'altitude Liste Plan de classement 442 (DROIT PUBLIC) [Classement Paris Maine] Type de document : Livre En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65396322 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112526

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Paris Maine	Bibliothèque	Sciences Économiques et Juridiques	442 AGR	Papier	33004000650203	Empruntable

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1992. Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière. (1994)

Public ISBD Titre : Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1992. Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière. Type de document : texte imprimé Auteurs : Cour des comptes Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1994 Importance : 349 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073575-1 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs COUR DES COMPTES ; JURIDICTION FINANCIERE Liste Plan de classement 44 (DROIT) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Jurisprudence Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105484 Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1992. Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière. [texte imprimé] / Cour des comptes . - Paris : Journal Officiel, 1994 . - 349 p. ISBN : 978-2-11-073575-1 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs COUR DES COMPTES ; JURIDICTION FINANCIERE Liste Plan de classement 44 (DROIT) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Jurisprudence Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105484

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Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	SECRETARIAT GENERAL (D. DOLLE)	Papier	PAR-31715	Empruntable

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics : prestations intellectuelles / Journal Officiel (1984)

Public ISBD Titre : Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics : prestations intellectuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1984 Importance : 80 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-070354-5 Note générale : ONF. CayenneONF. Cayenne Commission Centrale des Marchés Décembre 2001Décembre 2001 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc France ; Entreprise ; Gestion de l'entreprise ; Législation ; Réglementation Autres descripteurs MARCHE PUPLIC ; CLAUSE ADMINISTRATIVE ; PRESTATION INTELLECTUELLE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154642 Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics : prestations intellectuelles [texte imprimé] / Journal Officiel . - Paris : Journal Officiel, 1984 . - 80 p. ISBN : 978-2-11-070354-5 ONF. CayenneONF. Cayenne Commission Centrale des Marchés Décembre 2001Décembre 2001 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc France ; Entreprise ; Gestion de l'entreprise ; Législation ; Réglementation Autres descripteurs MARCHE PUPLIC ; CLAUSE ADMINISTRATIVE ; PRESTATION INTELLECTUELLE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154642

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Kourou		AgroParisTech-Kourou	DR3-J26-JOF-2608	Papier	KOU-+1099	Empruntable

Chauffage des bâtiments publics : guide pratique pour la gestion économique de l'énergie. (1987)

Public ISBD Titre : Chauffage des bâtiments publics : guide pratique pour la gestion économique de l'énergie. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE.Commission centrale des marchés Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 1987 Importance : XI-78 p. ; 30 cm Note générale : (Marchés publics) Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Énergie ; Économie d'énergie Liste Plan de classement 69 (Divers) [Classement GFDC] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77653 Chauffage des bâtiments publics : guide pratique pour la gestion économique de l'énergie. [texte imprimé] / FRANCE.Commission centrale des marchés . - Paris : Journal Officiel, 1987 . - XI-78 p. ; 30 cm. (Marchés publics) Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Énergie ; Économie d'énergie Liste Plan de classement 69 (Divers) [Classement GFDC] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77653

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Nancy	Bibliothèque	sans section	Br.19.221 Domaine	Papier	NCY-Br.19.221 Domaine	Empruntable

Code du domaine de l'Etat (1996)

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Code de l'organisation judiciaire / Journal Officiel (1981)

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Code de procédure pénale / Journal Officiel (1977)

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Code rural, à jour au 17 septembre 1954, rectificatifs du 3 mai 1955 (1955)

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Code rural Livre 1 / Journal Officiel (1993)

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Code rural. Livre 2. Protection de la nature / Journal Officiel (1991)

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Code du travail. Livre 7 : dispositions particulières à certaines professions / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre I er. Conventions relatives au travail. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre II. Réglementation du travail. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre III. Placement et emploi. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre IV. Les groupements professionnels, la représentation, la participation et l'intéressement des salariés. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre IX. De la formation professionelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre V et VI. Conflits du travail, contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre VIII. Dispositions particulières aux départements d'Outre-mer. / Journal Officiel (1991)

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Conjoncture économique 2° semestre 1970. Rapport présenté au nom du conseil économique et social / J. Dumontiers (1970)

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La contribution de l'agriculture aux grands équilibres de la nation / André Cazals (1993)

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Décret n°2009-1466 du 1er décembre 2009 portant publication du traité de Lisbonne modifiant le traité de l'Union européenne et le traoté instituant la Communauté européenne : Signé à Lisbonne le 13 décembre 2007 (2009)

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Développement du Tiers-Monde et croissance française / Conseil économique et social (23 juin 1992) (1993)

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Dictionnaire de termes normalisés des sciences et techniques / Serge Paul (1993)

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Fonctionnaires. Catégorie B (carrière type), catégories C et D : dispositions statutaires et échelonnement indiciaire. (1981)

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Frais de déplacement des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. (1991)

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France - Plan comptable : sociétés coopératives agricole : approuvé par arrêté du 2 juillet 1986 (1987)

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La gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement. Rapport public particulier. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations , collectivités, organismes et entreprises (1997/01)

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Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre (loi MOP : juin 1994). (1995)

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Informations et libertés : commission nationale de l'Information et des libertés / Journal Officiel (1991)

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Marchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics. Fournitures courantes et services. (1992)

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Marchés publics : cahier des clauses techniques générales (CCTG) / Journal Officiel (1988)

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Marchés publics d'ingénierie et d'architecture.1 : textes réglementaires / Journal Officiel (1984)

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Marchés publics d'ingéniérie et d'architecture. 1 : textes réglementaires ; 2 : directive d'application et textes complémentaires. (1987)

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Marchés publics d'ingénierie et d'architecture. 2 : directives d'application et textes réglementaires / Journal Officiel (1984)

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Marchés publics de travaux. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics (décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 modifié). (1991)

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Marchés publics de travaux : guide à l'intention des maitres d'ouvrage et des maitres d'oeuvre. (1987)

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Marchés publics de travaux : guide à l'intention des maîtres d'ouvrages et maîtres d'oeuvre / Journal Officiel (1984)

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Nomenclatures d'activités et de produits 1973 (N.A.P. 73) : édition avec notes explicatives. (1985)

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La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix (2005)

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Plan comptable général agricole : approuvé par arrêté interministériel du 11 décembre 1986 / Journal officiel de la République française (1987)

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Plan intérimaire, stratégie pour 2 ans 1982-1983 (1981)

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Pollution des eaux, redevances. (1982)

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Pollution des eaux- Redevances (2003)

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La promotion des produits agro-alimentaires / Conseil économique et social (23 juin 1992) (1989)

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Protection de la nature. Parcs nationaux, parcs naturels régionaux, réserves naturelles. (1980)

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Qualité des eaux potables. Décret n°2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales et des eaux naturelles. (2001)

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Quelle réforme pour la politique agricole commune ? / Sénat (1998)

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation de l'agriculture et de l'économie rurale dans les zones de montagne et défavorisées / Louis Besson (1982)

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Rapport au Président de la république présenté par R.Vié le Sage, délégué aux risques majeurs. / Renaud Vié Le Sage (1985)

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Recueil des lois relatives au budget de l'exercice 1951 (1951)

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Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires / Journal Officiel (1985)

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Redressement et liquidation juridiciaires des entreprises. Administrateurs juridiciaires. / Journal officiel de la republique francaise (1986)

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La réforme de la politique de l'eau. / Boué R. (2000)

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Règlementation concernant la gestion des systèmes d'assainissement en temps de pluie (10 avril 1995) (1995)

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Treizième rapport annuel du conseil national du crédit. Année 1958 (1959)

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