Assainissement non collectif. Dossier technico-commercial / J. Curutchet (1997)

Public ISBD Titre : Assainissement non collectif. Dossier technico-commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Curutchet, Éditeur scientifique Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 1997 Importance : Classeur Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs ASSAINISSEMENT AUTONOME ; FOURNISSEUR ; LOGICIEL DE GESTION ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Liste Plan de classement 3521 (assainissement non collectif) [Classement Montpellier] Thésaurus Agrovoc Réglementation ; Norme ; Contrat Résumé : Note de synthèse Dossier technico commercial. Annexes : 1 - Textes réglementaires 2 - Assainissement automome 3 - Mise en oeuvre du dispositif d'assainissement autonome : normes 4 - Fiches de l'Agence de l'eau Artois Picardie 5 - Liste des fournisseurs 6 - Logiciel de gestion 7 - Modalités de signature d'avenants 8 - Documents type : contrats, règlements et conventions Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126954 Assainissement non collectif. Dossier technico-commercial [texte imprimé] / J. Curutchet, Éditeur scientifique . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 1997 . - Classeur. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs ASSAINISSEMENT AUTONOME ; FOURNISSEUR ; LOGICIEL DE GESTION ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Liste Plan de classement 3521 (assainissement non collectif) [Classement Montpellier] Thésaurus Agrovoc Réglementation ; Norme ; Contrat Résumé : Note de synthèse Dossier technico commercial. Annexes : 1 - Textes réglementaires 2 - Assainissement automome 3 - Mise en oeuvre du dispositif d'assainissement autonome : normes 4 - Fiches de l'Agence de l'eau Artois Picardie 5 - Liste des fournisseurs 6 - Logiciel de gestion 7 - Modalités de signature d'avenants 8 - Documents type : contrats, règlements et conventions Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126954

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Eau et environnement. Le calendrier de mise en oeuvre (1998)

Public ISBD Titre : Eau et environnement. Le calendrier de mise en oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Lyonnaise des eaux Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 1998 Importance : 14 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Réglementation ; Rejet Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs COLLECTIVITE LOCALE ; ZONE SENSIBLE ; Assainissement ; MISE EN CONFORMITE Résumé : - Votre situation: La taille de votre collectivité Le milieu récepteur des rejets Les zone sensibles - Echéancier de mise en conformité des systèmes d'assainissement - Calendrier de mise en conformité pour votre commune Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125558 Eau et environnement. Le calendrier de mise en oeuvre [texte imprimé] / Lyonnaise des eaux . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 1998 . - 14 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Réglementation ; Rejet Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs COLLECTIVITE LOCALE ; ZONE SENSIBLE ; Assainissement ; MISE EN CONFORMITE Résumé : - Votre situation: La taille de votre collectivité Le milieu récepteur des rejets Les zone sensibles - Echéancier de mise en conformité des systèmes d'assainissement - Calendrier de mise en conformité pour votre commune Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125558

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Eau et environnement. Tous les textes réglementaires (1998)

Public ISBD Titre : Eau et environnement. Tous les textes réglementaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Lyonnaise des eaux Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 1998 Importance : 200 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME Ancienne liste Géo UNION EUROPEENNE Résumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux" Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559 Eau et environnement. Tous les textes réglementaires [texte imprimé] / Lyonnaise des eaux . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 1998 . - 200 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME Ancienne liste Géo UNION EUROPEENNE Résumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux" Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559

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Montpellier	Magasin 3	Gestion de l'eau	380 LYO.A	Papier	33004001108482	Empruntable

Enjeux des sercives de l'eau en france / Jean-Pierre Maugendre (2004)

Public ISBD Titre : Enjeux des sercives de l'eau en france Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Maugendre, Auteur ; Victor Semo, Auteur Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 2004 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Services des eaux -- Evaluation -- France -- Guides pratiques et mémentos Résumé : Le service public de l'eau et de l'assainissement fonctionne de manière satisfaisante en France, grâce aux efforts continus de ses différents acteurs : État et agences de l'eau, collectivités locales, opérateurs privés et publics. La preuve en a été faite lors des évènements climatiques majeurs de ces dernières années, qui n'ont provoqué que des perturbations mineures du service. Et avec moins d'un euro par jour et par ménage, le prix de l'eau en France se situe dans la moyenne européenne. Il couvre l'intégralité des dépenses des services, ce qui n'est pas toujours le cas dans les autres pays. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=192870 Enjeux des sercives de l'eau en france [texte imprimé] / Jean-Pierre Maugendre, Auteur ; Victor Semo, Auteur . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 2004 . - 1 vol. (96 p.). Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Services des eaux -- Evaluation -- France -- Guides pratiques et mémentos Résumé : Le service public de l'eau et de l'assainissement fonctionne de manière satisfaisante en France, grâce aux efforts continus de ses différents acteurs : État et agences de l'eau, collectivités locales, opérateurs privés et publics. La preuve en a été faite lors des évènements climatiques majeurs de ces dernières années, qui n'ont provoqué que des perturbations mineures du service. Et avec moins d'un euro par jour et par ménage, le prix de l'eau en France se situe dans la moyenne européenne. Il couvre l'intégralité des dépenses des services, ce qui n'est pas toujours le cas dans les autres pays. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=192870

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Montpellier	Bibliothèque	Gestion de l'eau	328 CAH	Papier	33004001183253	Empruntable