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Titre : |
Consultation et concertation préalables pour amorcer l’application de la doctrine Eviter-Réduire-Compenser : étude de cas sur les zones humides et les eaux superficielles pour le projet d’élargissement de la RD34 en Mayenne
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Auteur(s) : |
Baptiste Guilloteau, Auteur (et co-auteur)
Céline Debrieu Levat, Tuteur Jean-Michel MURTIN, Responsable de stage Céline Debrieu Levat |
Type de document : | Mémoire |
Filière : | M. : ES -- Eau et société |
Sujets : | Travaux publics ; Impact sur l'environnement ; Zone humide ; Évaluation de l'impact ; Enquête ; Gestion de projet ; Études de cas ; France - Mayenne |
Résumé : |
La doctrine Eviter-Réduire-Compenser, du ministère de la transition écologique et solidaire, est un outil utilisé par les maîtres d’ouvrage pour limiter les impacts d’un projet sur l’environnement. En phase amont de la conception d’un projet, les dossiers réglementaires liés aux études environnementales, intègrent cette doctrine après les phases d’état initial et d’analyse des impacts préalablement réalisés. La concertation et la consultation préalables des acteurs d’un territoire permettent d’amorcer la séquence ERC, tout en facilitant l’acceptabilité sociale et environnementale d’un projet. L’examen des enjeux, des attentes et des besoins du territoire et des acteurs, permet au maître d’ouvrage d’améliorer la qualité de ses dossiers réglementaires et de préparer convenablement la ph[...] La doctrine Eviter-Réduire-Compenser, du ministère de la transition écologique et solidaire, est un outil utilisé par les maîtres d’ouvrage pour limiter les impacts d’un projet sur l’environnement. En phase amont de la conception d’un projet, les dossiers réglementaires liés aux études environnementales, intègrent cette doctrine après les phases d’état initial et d’analyse des impacts préalablement réalisés. La concertation et la consultation préalables des acteurs d’un territoire permettent d’amorcer la séquence ERC, tout en facilitant l’acceptabilité sociale et environnementale d’un projet. L’examen des enjeux, des attentes et des besoins du territoire et des acteurs, permet au maître d’ouvrage d’améliorer la qualité de ses dossiers réglementaires et de préparer convenablement la phase opérationnelle de la séquence ERC.A partir du cas d’étude d’un projet d’élargissement routier, je vais réaliser une consultation préalable des acteurs du territoire concerné, en phase amonts des études environnementales. J’essayerai alors, via les informations soulevées, d’amorcer la séquence ERC du projet, en proposant des idées et des concepts de mesures ERC cohérents avec les enjeux soulevés. |
Editeur(s) : | Montpellier [France] : AgroParisTech ; Montpellier [France] : Montpellier SupAgro |
Date de publication : | 2020 |
Format : | Pdf [93p.] |
Note(s) : |
Promo du stage : 2019-2020 |
Langue(s) : | Français |
Organisme d'accueil : | ARTELIA Villes et Territoires |
Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=203886 |
Exemplaires (1)
Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
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Montpellier | Serveur | Eau et Société | E-20 ES GUI | Numérique | Consultable sous conditions Disponible |