Le contrôle et l'entretien des installations d'assainissement non collectif : état de la réglementation et bilan des premières mises en place de services publics de gestion des installations [texte imprimé] / O. Alexandre ; J.M. Berland ; Jean-Antoine Faby ; A. Foglia ; F. Mauvais . - Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche : [S.l.] : Direction de l'espace rural et de la forêt, 2000 . - 100 p.. - (Documentation technique FNDAE; HS n°13) .
ISBN : 978-2-11-091968-7
Langues : Français (fre)

Catégories :	Thésaurus Agrovoc Investissement ; Entretien ; rehabilitation ; Réglementation ; Coût ; Étude de cas ; Diagnostic ; Service public ; Législation Autres descripteurs ASSAINISSEMENT AUTONOME ; ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; Controle ; CONTROLE TECHNIQUE ; COUT D'EXPLOITATION Liste Plan de classement 3521 (assainissement non collectif) [Classement Montpellier]
Résumé :	- Législation et réglementation: Textes relatifs à l'assainissement non colectif. Textes relatifs à l'élimination des matières de vidange. Une réglementation bien en deçà de propositions passées. Une législation laissant de nombreuses questions en suspens - La mise en place du contrôle et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif - Analyse des pratiques de fonctionnement du service public de l'assainissement non collectif: Diagnostic des installations existantes, contrôle technique et programme de mise en état. La réhabilitation, une tâche en général à la charge des propriétaires. Contrôle technique de conception et de réalisations neuves ou réhabilitées. Contrôle périodique de bon fonctionnement et entretien des installations d'assainissement non collectif - - Les coûts d'exploitation des installations: Hypothèses de calcul. Investissements. Prestations du service et coûts.
Type de document :	Livre
En ligne :	http://www.fndae.fr/documentation/numero_HS13.html
Permalien de la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129336