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Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et vente de coupes dans le département de la Guyane (JO du 18 janvier 1977) (1977)
Titre : Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et vente de coupes dans le département de la Guyane (JO du 18 janvier 1977) Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture Année de publication : 1977 Importance : -30 p. Note générale : 18 Jan 1977Rapport officielancienne cotation : Li 310 STIONF.Saint Laurent du MaroniONF. Cayennetous publics Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Guyane française ; Amérique du Sud ; Amazonie ; Gestion forestière ; Récolte du bois ; Industrie forestière ; Législation ; Contrainte ; Réglementation ; Commercialisation ; Bois ; Opération forestière
Autres descripteurs
PERMIS FORESTIER ; VENTE DE COUPE ; VENTE DE COUPES ; Redevance ; EXPLOITATION FORESTIEREFORET TROPICALE HUMIDE ; Exploitation forestière ; Amenagement ; ARRETE ; VENTE AMIABLEFORET
Ancienne liste Géo
AMERIQUE DU SUD ; AMAZONIEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=155822 Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et vente de coupes dans le département de la Guyane (JO du 18 janvier 1977) [texte imprimé] . - Paris : Ministère de l'agriculture, 1977 . - -30 p.
18 Jan 1977Rapport officielancienne cotation : Li 310 STIONF.Saint Laurent du MaroniONF. Cayennetous publics
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Guyane française ; Amérique du Sud ; Amazonie ; Gestion forestière ; Récolte du bois ; Industrie forestière ; Législation ; Contrainte ; Réglementation ; Commercialisation ; Bois ; Opération forestière
Autres descripteurs
PERMIS FORESTIER ; VENTE DE COUPE ; VENTE DE COUPES ; Redevance ; EXPLOITATION FORESTIEREFORET TROPICALE HUMIDE ; Exploitation forestière ; Amenagement ; ARRETE ; VENTE AMIABLEFORET
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AMERIQUE DU SUD ; AMAZONIEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=155822 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Kourou AgroParisTech-Kourou DR3-J23-MIN-5490 Papier KOU-+2282 Empruntable Kourou AgroParisTech-Kourou SL-J23-MIN-5870 (G) DR2-J23-MIN-2380 (G) GT-J Papier KOU-+2279 Empruntable La collectivité face à la gestion des eaux sur une zone industrielle. (2002/06)
Titre : La collectivité face à la gestion des eaux sur une zone industrielle. Type de document : texte imprimé Editeur : Montpellier [France] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF) Année de publication : 2002/06 Importance : 40 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Zone industrielle ; Gestion de l'eau ; ARRETE
Thésaurus Agrovoc
convention
Ancienne liste Géo
VENDARGUES ; HERAULTType de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132295 La collectivité face à la gestion des eaux sur une zone industrielle. [texte imprimé] . - Montpellier (France) : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF), 2002/06 . - 40 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Zone industrielle ; Gestion de l'eau ; ARRETE
Thésaurus Agrovoc
convention
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VENDARGUES ; HERAULTType de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132295 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Montpellier Archives Gestion de l'eau 02 GE.H Papier 33004001196529 Empruntable Eau et environnement. Tous les textes réglementaires (1998)
Titre : Eau et environnement. Tous les textes réglementaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Lyonnaise des eaux Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 1998 Importance : 200 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France
Liste Plan de classement
380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier]
Autres descripteurs
DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME
Ancienne liste Géo
UNION EUROPEENNERésumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et
de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des
installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux"Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559 Eau et environnement. Tous les textes réglementaires [texte imprimé] / Lyonnaise des eaux . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 1998 . - 200 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France
Liste Plan de classement
380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier]
Autres descripteurs
DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME
Ancienne liste Géo
UNION EUROPEENNERésumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et
de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des
installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux"Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Montpellier Magasin 3 Gestion de l'eau 380 LYO.A Papier 33004001108482 Empruntable Etat des lieux sur la mesure de performance des stations d'épuration: partenaire en jeu, méthodes utilisées et cohérence générale / Y. Derraz (2002/02)
Titre : Etat des lieux sur la mesure de performance des stations d'épuration: partenaire en jeu, méthodes utilisées et cohérence générale Type de document : document électronique Auteurs : Y. Derraz ; ENGREF Montpellier (Agropolis) Editeur : Limoges : Office international de l'eau Année de publication : 2002/02 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
station d'epuration ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; Assainissement ; ARRETE ; CONFORMITE ; EXPLOITANT ; Boue
Thésaurus Agrovoc
Réglementation ; Rejet ; TraitementRésumé : Diverses raisons poussent les exploitants de stations d'épuration ainsi que les collectivités à mettre en place un dispositif d'autocontrôle II s'agit d'une obligation réglementaire (arrêté du 22 Décembre 1994). - L'autosurveillance permet une meilleure maîtrise de la qualité des effluents en tête de la station. - L'autosurveillance nécessite une meilleure connaissance des apports de pollution notamment ceux d'origine industrielle. - La mise en place de l'autosurveillance permet de disposer de données tangibles, rapides et crédibles pour l'ensemble des acteurs (collectivités, délégataires, autorités de contrôle...) sur l'impact du système sur le milieu naturel. - La mise en place d'un système d'autosurveillance permettra aux gestionnaires d'obtenir davantage de subventions et de financement des agences de l'eau notamment. - Une gestion interne meilleure du service et une recherche de performance (benchmarking, démarches de qualité) sont des facteurs
déterminants pour la mise en place d'un ensemble d'indicateurs de performance.Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130847 Etat des lieux sur la mesure de performance des stations d'épuration: partenaire en jeu, méthodes utilisées et cohérence générale [document électronique] / Y. Derraz ; ENGREF Montpellier (Agropolis) . - Limoges : Office international de l'eau, 2002/02.
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
station d'epuration ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; Assainissement ; ARRETE ; CONFORMITE ; EXPLOITANT ; Boue
Thésaurus Agrovoc
Réglementation ; Rejet ; TraitementRésumé : Diverses raisons poussent les exploitants de stations d'épuration ainsi que les collectivités à mettre en place un dispositif d'autocontrôle II s'agit d'une obligation réglementaire (arrêté du 22 Décembre 1994). - L'autosurveillance permet une meilleure maîtrise de la qualité des effluents en tête de la station. - L'autosurveillance nécessite une meilleure connaissance des apports de pollution notamment ceux d'origine industrielle. - La mise en place de l'autosurveillance permet de disposer de données tangibles, rapides et crédibles pour l'ensemble des acteurs (collectivités, délégataires, autorités de contrôle...) sur l'impact du système sur le milieu naturel. - La mise en place d'un système d'autosurveillance permettra aux gestionnaires d'obtenir davantage de subventions et de financement des agences de l'eau notamment. - Une gestion interne meilleure du service et une recherche de performance (benchmarking, démarches de qualité) sont des facteurs
déterminants pour la mise en place d'un ensemble d'indicateurs de performance.Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130847 Exemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Montpellier Serveur Gestion de l'eau E-02 SYN DER Numérique MTP-4045 Empruntable sous conditions Rivière de la Vis, non navigable ni flottable. Communes de St Maurice (Hérault) et de Blandas (Gard). Usine hydro-éléctrique de Madières. Arrêté (1924)
Titre : Rivière de la Vis, non navigable ni flottable. Communes de St Maurice (Hérault) et de Blandas (Gard). Usine hydro-éléctrique de Madières. Arrêté Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Agriculture (rue de Varenne, Paris, France) ; Département de l'Hérault Editeur : Montpellier : Préfecture de l'Hérault Année de publication : 1924 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
RIVIERE NON NAVIGABLE ; Amenagement hydraulique ; USINE HYDROELECTRIQUE ; LA VIS ; ARRETE
Liste Plan de classement
342 (restauration-écologie des rivières) [Classement Montpellier]
Thésaurus Agrovoc
Barrage
Ancienne liste Géo
VIS ; HERAULTType de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128227 Rivière de la Vis, non navigable ni flottable. Communes de St Maurice (Hérault) et de Blandas (Gard). Usine hydro-éléctrique de Madières. Arrêté [texte imprimé] / Ministère de l'Agriculture (rue de Varenne, Paris, France) ; Département de l'Hérault . - Montpellier (FR) : Préfecture de l'Hérault, 1924 . - 12 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
RIVIERE NON NAVIGABLE ; Amenagement hydraulique ; USINE HYDROELECTRIQUE ; LA VIS ; ARRETE
Liste Plan de classement
342 (restauration-écologie des rivières) [Classement Montpellier]
Thésaurus Agrovoc
Barrage
Ancienne liste Géo
VIS ; HERAULTType de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128227 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Montpellier Magasin 3 Gestion de l'eau 342 LR.VIE Papier 33004001013773 Empruntable