Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et vente de coupes dans le département de la Guyane (JO du 18 janvier 1977) (1977)

Public ISBD Titre : Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et vente de coupes dans le département de la Guyane (JO du 18 janvier 1977) Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture Année de publication : 1977 Importance : -30 p. Note générale : 18 Jan 1977Rapport officielancienne cotation : Li 310 STIONF.Saint Laurent du MaroniONF. Cayennetous publics Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Guyane française ; Amérique du Sud ; Amazonie ; Gestion forestière ; Récolte du bois ; Industrie forestière ; Législation ; Contrainte ; Réglementation ; Commercialisation ; Bois ; Opération forestière Autres descripteurs PERMIS FORESTIER ; VENTE DE COUPE ; VENTE DE COUPES ; Redevance ; EXPLOITATION FORESTIEREFORET TROPICALE HUMIDE ; Exploitation forestière ; Amenagement ; ARRETE ; VENTE AMIABLEFORET Ancienne liste Géo AMERIQUE DU SUD ; AMAZONIE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=155822 Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et vente de coupes dans le département de la Guyane (JO du 18 janvier 1977) [texte imprimé] . - Paris : Ministère de l'agriculture, 1977 . - -30 p. 18 Jan 1977Rapport officielancienne cotation : Li 310 STIONF.Saint Laurent du MaroniONF. Cayennetous publics Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Guyane française ; Amérique du Sud ; Amazonie ; Gestion forestière ; Récolte du bois ; Industrie forestière ; Législation ; Contrainte ; Réglementation ; Commercialisation ; Bois ; Opération forestière Autres descripteurs PERMIS FORESTIER ; VENTE DE COUPE ; VENTE DE COUPES ; Redevance ; EXPLOITATION FORESTIEREFORET TROPICALE HUMIDE ; Exploitation forestière ; Amenagement ; ARRETE ; VENTE AMIABLEFORET Ancienne liste Géo AMERIQUE DU SUD ; AMAZONIE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=155822

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Kourou		AgroParisTech-Kourou	DR3-J23-MIN-5490	Papier	KOU-+2282	Empruntable
Kourou		AgroParisTech-Kourou	SL-J23-MIN-5870 (G) DR2-J23-MIN-2380 (G) GT-J	Papier	KOU-+2279	Empruntable

La collectivité face à la gestion des eaux sur une zone industrielle. (2002/06)

Public ISBD Titre : La collectivité face à la gestion des eaux sur une zone industrielle. Type de document : texte imprimé Editeur : Montpellier [France] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF) Année de publication : 2002/06 Importance : 40 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Zone industrielle ; Gestion de l'eau ; ARRETE Thésaurus Agrovoc convention Ancienne liste Géo VENDARGUES ; HERAULT Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132295 La collectivité face à la gestion des eaux sur une zone industrielle. [texte imprimé] . - Montpellier (France) : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF), 2002/06 . - 40 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Zone industrielle ; Gestion de l'eau ; ARRETE Thésaurus Agrovoc convention Ancienne liste Géo VENDARGUES ; HERAULT Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132295

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Montpellier	Archives	Gestion de l'eau	02 GE.H	Papier	33004001196529	Empruntable

Eau et environnement. Tous les textes réglementaires (1998)

Public ISBD Titre : Eau et environnement. Tous les textes réglementaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Lyonnaise des eaux Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 1998 Importance : 200 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME Ancienne liste Géo UNION EUROPEENNE Résumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux" Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559 Eau et environnement. Tous les textes réglementaires [texte imprimé] / Lyonnaise des eaux . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 1998 . - 200 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME Ancienne liste Géo UNION EUROPEENNE Résumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux" Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Montpellier	Magasin 3	Gestion de l'eau	380 LYO.A	Papier	33004001108482	Empruntable

Etat des lieux sur la mesure de performance des stations d'épuration: partenaire en jeu, méthodes utilisées et cohérence générale / Y. Derraz (2002/02)

Public ISBD Titre : Etat des lieux sur la mesure de performance des stations d'épuration: partenaire en jeu, méthodes utilisées et cohérence générale Type de document : document électronique Auteurs : Y. Derraz ; ENGREF Montpellier (Agropolis) Editeur : Limoges : Office international de l'eau Année de publication : 2002/02 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs station d'epuration ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; Assainissement ; ARRETE ; CONFORMITE ; EXPLOITANT ; Boue Thésaurus Agrovoc Réglementation ; Rejet ; Traitement Résumé : Diverses raisons poussent les exploitants de stations d'épuration ainsi que les collectivités à mettre en place un dispositif d'autocontrôle II s'agit d'une obligation réglementaire (arrêté du 22 Décembre 1994). - L'autosurveillance permet une meilleure maîtrise de la qualité des effluents en tête de la station. - L'autosurveillance nécessite une meilleure connaissance des apports de pollution notamment ceux d'origine industrielle. - La mise en place de l'autosurveillance permet de disposer de données tangibles, rapides et crédibles pour l'ensemble des acteurs (collectivités, délégataires, autorités de contrôle...) sur l'impact du système sur le milieu naturel. - La mise en place d'un système d'autosurveillance permettra aux gestionnaires d'obtenir davantage de subventions et de financement des agences de l'eau notamment. - Une gestion interne meilleure du service et une recherche de performance (benchmarking, démarches de qualité) sont des facteurs déterminants pour la mise en place d'un ensemble d'indicateurs de performance. Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130847 Etat des lieux sur la mesure de performance des stations d'épuration: partenaire en jeu, méthodes utilisées et cohérence générale [document électronique] / Y. Derraz ; ENGREF Montpellier (Agropolis) . - Limoges : Office international de l'eau, 2002/02. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs station d'epuration ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; Assainissement ; ARRETE ; CONFORMITE ; EXPLOITANT ; Boue Thésaurus Agrovoc Réglementation ; Rejet ; Traitement Résumé : Diverses raisons poussent les exploitants de stations d'épuration ainsi que les collectivités à mettre en place un dispositif d'autocontrôle II s'agit d'une obligation réglementaire (arrêté du 22 Décembre 1994). - L'autosurveillance permet une meilleure maîtrise de la qualité des effluents en tête de la station. - L'autosurveillance nécessite une meilleure connaissance des apports de pollution notamment ceux d'origine industrielle. - La mise en place de l'autosurveillance permet de disposer de données tangibles, rapides et crédibles pour l'ensemble des acteurs (collectivités, délégataires, autorités de contrôle...) sur l'impact du système sur le milieu naturel. - La mise en place d'un système d'autosurveillance permettra aux gestionnaires d'obtenir davantage de subventions et de financement des agences de l'eau notamment. - Une gestion interne meilleure du service et une recherche de performance (benchmarking, démarches de qualité) sont des facteurs déterminants pour la mise en place d'un ensemble d'indicateurs de performance. Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130847

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Montpellier	Serveur	Gestion de l'eau	E-02 SYN DER	Numérique	MTP-4045	Empruntable sous conditions

Rivière de la Vis, non navigable ni flottable. Communes de St Maurice (Hérault) et de Blandas (Gard). Usine hydro-éléctrique de Madières. Arrêté (1924)

Public ISBD Titre : Rivière de la Vis, non navigable ni flottable. Communes de St Maurice (Hérault) et de Blandas (Gard). Usine hydro-éléctrique de Madières. Arrêté Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Agriculture (rue de Varenne, Paris, France) ; Département de l'Hérault Editeur : Montpellier : Préfecture de l'Hérault Année de publication : 1924 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs RIVIERE NON NAVIGABLE ; Amenagement hydraulique ; USINE HYDROELECTRIQUE ; LA VIS ; ARRETE Liste Plan de classement 342 (restauration-écologie des rivières) [Classement Montpellier] Thésaurus Agrovoc Barrage Ancienne liste Géo VIS ; HERAULT Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128227 Rivière de la Vis, non navigable ni flottable. Communes de St Maurice (Hérault) et de Blandas (Gard). Usine hydro-éléctrique de Madières. Arrêté [texte imprimé] / Ministère de l'Agriculture (rue de Varenne, Paris, France) ; Département de l'Hérault . - Montpellier (FR) : Préfecture de l'Hérault, 1924 . - 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs RIVIERE NON NAVIGABLE ; Amenagement hydraulique ; USINE HYDROELECTRIQUE ; LA VIS ; ARRETE Liste Plan de classement 342 (restauration-écologie des rivières) [Classement Montpellier] Thésaurus Agrovoc Barrage Ancienne liste Géo VIS ; HERAULT Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128227

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Montpellier	Magasin 3	Gestion de l'eau	342 LR.VIE	Papier	33004001013773	Empruntable