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L'Exploitation en régie dans l'évolution d'un groupement de producteurs forestiers. / Jackie Bodin (1982)
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section Br.14.550 Papier NCY-Br.14.550 Empruntable Nancy Bibliothèque sans section Br.14.551 Papier NCY-Br.14.551 Empruntable La Répression des délits forestiers par le tribunal de Première instance de Toul en l'An IX. / Sabine Leconte (1998)
Titre : La Répression des délits forestiers par le tribunal de Première instance de Toul en l'An IX. Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabine Leconte Editeur : Nancy : Université de Nancy 2-Faculté de droit|sciences économiques et gestion Année de publication : 1998 Importance : 64 f. ; 30 cm Note générale : (DEA - Histoire de la science juridique européenne, Nancy 2). Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
HISTOIRE FORESTIERE ; Droit forestier ; DELIT ; PROCEDURE
Liste Plan de classement
933 (Protection de la propriété. Questions litigieuses) [Classement GFDC]
Ancienne liste Géo
TOUL ; MEURTHE ET MOSELLEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96500 La Répression des délits forestiers par le tribunal de Première instance de Toul en l'An IX. [texte imprimé] / Sabine Leconte . - Nancy : Université de Nancy 2-Faculté de droit|sciences économiques et gestion, 1998 . - 64 f. ; 30 cm.
(DEA - Histoire de la science juridique européenne, Nancy 2).
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
HISTOIRE FORESTIERE ; Droit forestier ; DELIT ; PROCEDURE
Liste Plan de classement
933 (Protection de la propriété. Questions litigieuses) [Classement GFDC]
Ancienne liste Géo
TOUL ; MEURTHE ET MOSELLEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96500 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 45.296 Papier 33004000855539 Empruntable