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L'actualité législative et réglementaire en 1990 / Michel Lagarde in Revue forestière française, Vol. 43 n° 6 (01/11/1991)
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[article]
in Revue forestière française > Vol. 43 n° 6 (01/11/1991) . - p.538-552
Titre : L'actualité législative et réglementaire en 1990 Titre original : Laws and regulations in 1990 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Lagarde, Auteur Année de publication : 1991 Article en page(s) : p.538-552 Langues : Français (fre) Catégories : Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
Droit forestier ; CRPF ; Elagage ; Taxe ; ORF
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; Subvention ; Chasse ; FranceType de document : Article En ligne : https://doi.org/10.4267/2042/26241 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87765 [article] L'actualité législative et réglementaire en 1990 = Laws and regulations in 1990 [texte imprimé] / Michel Lagarde, Auteur . - 1991 . - p.538-552.
Langues : Français (fre)
in Revue forestière française > Vol. 43 n° 6 (01/11/1991) . - p.538-552
Catégories : Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
Droit forestier ; CRPF ; Elagage ; Taxe ; ORF
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; Subvention ; Chasse ; FranceType de document : Article En ligne : https://doi.org/10.4267/2042/26241 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87765 Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 164 (1999)
[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763
Titre : Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (164, 18 juillet), p.10763 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Autres descripteurs
ORF
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CENTREType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416 [article] Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (164, 18 juillet), p.10763.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Autres descripteurs
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CENTREType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416 Arrêté du 1er octobre 1998 portant approbation des orientations régionales forestières [de la région Lorraine]. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 244 (1998)
[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 244 (1998) . - (244), p.15954
Titre : Arrêté du 1er octobre 1998 portant approbation des orientations régionales forestières [de la région Lorraine]. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1998 Article en page(s) : (244), p.15954 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
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6 (Economie forestière : Aspects financiers des entreprises forestières. Administration et organisation de domaines forestiers) [Classement GFDC]
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LORRAINEType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90341 [article] Arrêté du 1er octobre 1998 portant approbation des orientations régionales forestières [de la région Lorraine]. [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1998 . - (244), p.15954.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 244 (1998) . - (244), p.15954
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Liste Plan de classement
6 (Economie forestière : Aspects financiers des entreprises forestières. Administration et organisation de domaines forestiers) [Classement GFDC]
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LORRAINEType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90341 Arrêté du 30 décembre 1999 portant approbation des Orientations régionales forestières (Ile de France) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 10 (2000)
[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 10 (2000) . - (10), p.583
Titre : Arrêté du 30 décembre 1999 portant approbation des Orientations régionales forestières (Ile de France) Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 2000 Article en page(s) : (10), p.583 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière ; Île de France
Autres descripteurs
ORFType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90605 [article] Arrêté du 30 décembre 1999 portant approbation des Orientations régionales forestières (Ile de France) [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 2000 . - (10), p.583.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 10 (2000) . - (10), p.583
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière ; Île de France
Autres descripteurs
ORFType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90605 Arrêté du 6 décembre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 289 (1999)
[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 289 (1999) . - (289), p.18584-18585
Titre : Arrêté du 6 décembre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées). Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (289), p.18584-18585 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
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ORF
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AUVERGNE ; MIDI PYRENEES ; RHONE ALPESType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90604 [article] Arrêté du 6 décembre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées). [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (289), p.18584-18585.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 289 (1999) . - (289), p.18584-18585
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
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ORF
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AUVERGNE ; MIDI PYRENEES ; RHONE ALPESType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90604 Arrêtés du 25 octobre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Huate-Normandie, Limousin, Picardie, Champagne-Ardenne). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 255 (1999)
PermalinkLe chêne mitraillé sur le plateau lorrain : ressource, mobilisation, étude de marché. / R. Pierret (1991)
PermalinkContribution à la révision des ORF et des ORP de Poitou-Charentes dans un souci de maintien d'une gestion durable : réalisations de tableaux de bord pour une meilleure connaissance des forêts régionales. / Aude Tessier (1997)
PermalinkCorse : orientations régionales forestières. Approuvées le 30 juin 2000. (2000)
PermalinkPermalinkDirectives en vue d'une gestion conservatoire des patrimoines forestiers dans les forêts bénéficiant du régime forestier / Jean Dubourdieu in Revue forestière française, Vol. 43 n° sp (01/12/1991)
PermalinkEconomie de la filière forêt-bois en Midi Pyrénées. (1990)
PermalinkLa Forêt et ses produits : description et enjeux. Orientations régionales forestières-Orientations régionales de production.. (1998)
PermalinkLa forêt et ses produits, description et enjeux. - Orientations régionales forestières, de production : Languedoc-Roussillon. Tome 1 (1998)
PermalinkLa forêt et ses produits : orientations régionales forestières. (1998)
PermalinkOrientations et directives locales d'aménagement des forêts d'Alsace. (1989)
PermalinkOrientations forestières d'Ile de France.La forêt en Ile de France : l'état des lieux. (1988)
PermalinkOrientations régionales forestières. (1990)
PermalinkOrientations régionales forestières. (1990)
PermalinkOrientations régionales forestières. (1990)
PermalinkLes Orientations régionales forestières. (1990)
PermalinkOrientations régionales forestières. (1994)
PermalinkOrientations régionales forestières. (1999)
PermalinkPermalinkOrientations régionales forestières 2000, Ile de France. Approuvées le 30 décembre 1999. (2000)
PermalinkOrientations régionales forestières, Alsace, approuvées le 25 août 1999. (1999)
PermalinkOrientations régionales forestières, approuvées le 12 avril 1991. (1991)
PermalinkOrientations régionales forestières, approuvées le 13 novembre 1990. (1990)
PermalinkOrientations régionales forestières approuvées le 17 juillet 1990. (1990)
PermalinkOrientations régionales forestières, approuvées le 19 mars 1990. (1987-1990)
PermalinkOrientations régionales forestières. Auvergne (Approuvées le 6 décembre 1999). (2002)
PermalinkOrientations régionales forestières. Basse-Normandie. (Approuvées le 8 décembre 2000). (2001)
PermalinkOrientations régionales forestières. Bourgogne (approuvées par arrêté du 5 décembre 1990). (1990)
PermalinkOrientations régionales forestières de Bourgogne. Synthèse. (1999)
PermalinkOrientations régionales forestières : Bretagne. (1998)
PermalinkLes orientations régionales forestières (deuxième génération). / Jean-Paul Flammarion in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 63 (01/09/2002)
PermalinkOrientations régionales forestières. Document provisoire. (1999)
PermalinkOrientations régionales forestières. Document provisoire et synthèse. (1999)
PermalinkOrientations régionales forestières de Franche Comté. (1991)
PermalinkOrientations régionales forestières, Haute Normandie (approuvées par l'arrêté du 25 octobre 1999). (1999)
PermalinkOrientations régionales forestières- Languedoc-Roussillon (1990)
PermalinkOrientations régionales forestières du Limousin. (1988)
PermalinkOrientations régionales forestières. Limousin. Projet. (1998)
PermalinkOrientations régionales forestières, Pays de la Loire. Tome 1 : Révision des orientations régionales forestières approuvées par arrêté du 30 juin 2000. (2000)
PermalinkOrientations régionales forestières pour la région Centre approuvée par le ministère de l'agriculture et de la pêche le 11 juin 1999. (1999)
PermalinkLes Orientations régionales forestières pour la région Corse (1998)
PermalinkOrientations régionales forestières pour la région Rhône-Alpes. (1991)
PermalinkOrientations régionales forestières. Provence-Alpes-Côte d'Azur. (2001)
PermalinkOrientations régionales forestières de la région Lorraine, approuvées le 1er octobre 1998. (1998)
PermalinkOrientations régionales forestières : Rhône-Alpes (1999)
PermalinkOrientations régionales forestières. Rhône-Alpes : (Approuvées le 6 décembre 1999) (1999)
PermalinkParamètres écologiques et aménagements forestiers : les actions menées dans le Sud Est (Rhone Alpes) / Philippe Lebreton in Revue forestière française, Vol. 43 n° sp (01/12/1991)
PermalinkLa Planification forestière et les commissions régionales de la forêt et des produits forestiers. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 183 (01/09/1988)
PermalinkProjet d'orientations régionales forestières : une gestion durable et dynamique d'un massif forestier en pleine expansion. (1998)
PermalinkRapport d'activité 1984. (1985)
PermalinkRéflexions du CGGREF sur le rapport de M. Bianco "la forêt, une chance pour la France" et sur la loi et stratégie forestières projetées. / Jean-Paul Lanly in Bulletin - Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 53 (01/04/1999)
PermalinkSchéma Régional de Gestion Sylvicole des forêts privées de Rhône-Alpes. (2006)
PermalinkValorisation des données de l'Inventaire forestier national pour les Orientations régionales forestières. (1987)
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