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L'actualité législative et réglementaire en 1990 / Michel Lagarde in Revue forestière française, Vol. 43 n° 6 (01/11/1991)

Public

ISBD

[article]
in Revue forestière française > Vol. 43 n° 6 (01/11/1991) . - p.538-552
Titre : L'actualité législative et réglementaire en 1990
Titre original : Laws and regulations in 1990
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Lagarde, Auteur
Année de publication : 1991
Article en page(s) : p.538-552
Langues : Français (fre)
Catégories : Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
Droit forestier ; CRPF ; Elagage ; Taxe ; ORF
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; Subvention ; Chasse ; France
Type de document : Article
En ligne : https://doi.org/10.4267/2042/26241
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87765

[article] L'actualité législative et réglementaire en 1990 = Laws and regulations in 1990 [texte imprimé] / Michel Lagarde, Auteur . - 1991 . - p.538-552.
Langues : Français (fre)
in Revue forestière française > Vol. 43 n° 6 (01/11/1991) . - p.538-552
Catégories : Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
Droit forestier ; CRPF ; Elagage ; Taxe ; ORF
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; Subvention ; Chasse ; France
Type de document : Article
En ligne : https://doi.org/10.4267/2042/26241
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87765

Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 164 (1999)

Public

ISBD

[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763
Titre : Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre).
Type de document : texte imprimé
Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre
Année de publication : 1999
Article en page(s) : (164, 18 juillet), p.10763
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Autres descripteurs
ORF
Ancienne liste Géo
CENTRE
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416

[article] Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (164, 18 juillet), p.10763.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Autres descripteurs
ORF
Ancienne liste Géo
CENTRE
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416

Arrêté du 1er octobre 1998 portant approbation des orientations régionales forestières [de la région Lorraine]. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 244 (1998)

Public

ISBD

[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 244 (1998) . - (244), p.15954
Titre : Arrêté du 1er octobre 1998 portant approbation des orientations régionales forestières [de la région Lorraine].
Type de document : texte imprimé
Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre
Année de publication : 1998
Article en page(s) : (244), p.15954
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Liste Plan de classement
6 (Economie forestière : Aspects financiers des entreprises forestières. Administration et organisation de domaines forestiers) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
ORF
Ancienne liste Géo
LORRAINE
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90341

[article] Arrêté du 1er octobre 1998 portant approbation des orientations régionales forestières [de la région Lorraine]. [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1998 . - (244), p.15954.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 244 (1998) . - (244), p.15954
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Liste Plan de classement
6 (Economie forestière : Aspects financiers des entreprises forestières. Administration et organisation de domaines forestiers) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
ORF
Ancienne liste Géo
LORRAINE
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90341

Arrêté du 30 décembre 1999 portant approbation des Orientations régionales forestières (Ile de France) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 10 (2000)

Public

ISBD

[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 10 (2000) . - (10), p.583
Titre : Arrêté du 30 décembre 1999 portant approbation des Orientations régionales forestières (Ile de France)
Type de document : texte imprimé
Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre
Année de publication : 2000
Article en page(s) : (10), p.583
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière ; Île de France
Autres descripteurs
ORF
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90605

[article] Arrêté du 30 décembre 1999 portant approbation des Orientations régionales forestières (Ile de France) [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 2000 . - (10), p.583.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 10 (2000) . - (10), p.583
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière ; Île de France
Autres descripteurs
ORF
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90605

Arrêté du 6 décembre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 289 (1999)

Public

ISBD

[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 289 (1999) . - (289), p.18584-18585
Titre : Arrêté du 6 décembre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées).
Type de document : texte imprimé
Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre
Année de publication : 1999
Article en page(s) : (289), p.18584-18585
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Autres descripteurs
ORF
Ancienne liste Géo
AUVERGNE ; MIDI PYRENEES ; RHONE ALPES
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90604

[article] Arrêté du 6 décembre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées). [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (289), p.18584-18585.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 289 (1999) . - (289), p.18584-18585
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Politique forestière
Autres descripteurs
ORF
Ancienne liste Géo
AUVERGNE ; MIDI PYRENEES ; RHONE ALPES
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90604

Arrêtés du 25 octobre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Huate-Normandie, Limousin, Picardie, Champagne-Ardenne). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 255 (1999)

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Le chêne mitraillé sur le plateau lorrain : ressource, mobilisation, étude de marché. / R. Pierret (1991)

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Contribution à la révision des ORF et des ORP de Poitou-Charentes dans un souci de maintien d'une gestion durable : réalisations de tableaux de bord pour une meilleure connaissance des forêts régionales. / Aude Tessier (1997)

Permalink
Corse : orientations régionales forestières. Approuvées le 30 juin 2000. (2000)

Permalink
La Direction régionale de l'agriculture et de la forêt en Corse / Frédéric Auscher (2000)

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Directives en vue d'une gestion conservatoire des patrimoines forestiers dans les forêts bénéficiant du régime forestier / Jean Dubourdieu in Revue forestière française, Vol. 43 n° sp (01/12/1991)

Permalink
Economie de la filière forêt-bois en Midi Pyrénées. (1990)

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La Forêt et ses produits : description et enjeux. Orientations régionales forestières-Orientations régionales de production.. (1998)

Permalink
La forêt et ses produits, description et enjeux. - Orientations régionales forestières, de production : Languedoc-Roussillon. Tome 1 (1998)

Permalink
La forêt et ses produits : orientations régionales forestières. (1998)

Permalink
Orientations et directives locales d'aménagement des forêts d'Alsace. (1989)

Permalink
Orientations forestières d'Ile de France.La forêt en Ile de France : l'état des lieux. (1988)

Permalink
Orientations régionales forestières. (1990)

Permalink
Orientations régionales forestières. (1990)

Permalink
Orientations régionales forestières. (1990)

Permalink
Les Orientations régionales forestières. (1990)

Permalink
Orientations régionales forestières. (1994)

Permalink
Orientations régionales forestières. (1999)

Permalink
Les Orientations régionales forestières. / Nathalie Barbe (2003)

Permalink
Orientations régionales forestières 2000, Ile de France. Approuvées le 30 décembre 1999. (2000)

Permalink
Orientations régionales forestières, Alsace, approuvées le 25 août 1999. (1999)

Permalink
Orientations régionales forestières, approuvées le 12 avril 1991. (1991)

Permalink
Orientations régionales forestières, approuvées le 13 novembre 1990. (1990)

Permalink
Orientations régionales forestières approuvées le 17 juillet 1990. (1990)

Permalink
Orientations régionales forestières, approuvées le 19 mars 1990. (1987-1990)

Permalink
Orientations régionales forestières. Auvergne (Approuvées le 6 décembre 1999). (2002)

Permalink
Orientations régionales forestières. Basse-Normandie. (Approuvées le 8 décembre 2000). (2001)

Permalink
Orientations régionales forestières. Bourgogne (approuvées par arrêté du 5 décembre 1990). (1990)

Permalink
Orientations régionales forestières de Bourgogne. Synthèse. (1999)

Permalink
Orientations régionales forestières : Bretagne. (1998)

Permalink
Les orientations régionales forestières (deuxième génération). / Jean-Paul Flammarion in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 63 (01/09/2002)

Permalink
Orientations régionales forestières. Document provisoire. (1999)

Permalink
Orientations régionales forestières. Document provisoire et synthèse. (1999)

Permalink
Orientations régionales forestières de Franche Comté. (1991)

Permalink
Orientations régionales forestières, Haute Normandie (approuvées par l'arrêté du 25 octobre 1999). (1999)

Permalink
Orientations régionales forestières- Languedoc-Roussillon (1990)

Permalink
Orientations régionales forestières du Limousin. (1988)

Permalink
Orientations régionales forestières. Limousin. Projet. (1998)

Permalink
Orientations régionales forestières, Pays de la Loire. Tome 1 : Révision des orientations régionales forestières approuvées par arrêté du 30 juin 2000. (2000)

Permalink
Orientations régionales forestières pour la région Centre approuvée par le ministère de l'agriculture et de la pêche le 11 juin 1999. (1999)

Permalink
Les Orientations régionales forestières pour la région Corse (1998)

Permalink
Orientations régionales forestières pour la région Rhône-Alpes. (1991)

Permalink
Orientations régionales forestières. Provence-Alpes-Côte d'Azur. (2001)

Permalink
Orientations régionales forestières de la région Lorraine, approuvées le 1er octobre 1998. (1998)

Permalink
Orientations régionales forestières : Rhône-Alpes (1999)

Permalink
Orientations régionales forestières. Rhône-Alpes : (Approuvées le 6 décembre 1999) (1999)

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Paramètres écologiques et aménagements forestiers : les actions menées dans le Sud Est (Rhone Alpes) / Philippe Lebreton in Revue forestière française, Vol. 43 n° sp (01/12/1991)

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La Planification forestière et les commissions régionales de la forêt et des produits forestiers. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 183 (01/09/1988)

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Projet d'orientations régionales forestières : une gestion durable et dynamique d'un massif forestier en pleine expansion. (1998)

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Rapport d'activité 1984. (1985)

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Réflexions du CGGREF sur le rapport de M. Bianco "la forêt, une chance pour la France" et sur la loi et stratégie forestières projetées. / Jean-Paul Lanly in Bulletin - Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 53 (01/04/1999)

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Schéma Régional de Gestion Sylvicole des forêts privées de Rhône-Alpes. (2006)

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Valorisation des données de l'Inventaire forestier national pour les Orientations régionales forestières. (1987)

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