Catégories



Action administrative et transparence: la mise en place du répertoire des informations publiques à l'AFSSA / Roxane Destrieux (2010)
Titre : Action administrative et transparence: la mise en place du répertoire des informations publiques à l'AFSSA Type de document : texte imprimé Auteurs : Roxane Destrieux ; Olivier Spreux, Responsable de stage Editeur : Paris : Université Paris 1 Année de publication : 2010 Autre Editeur : Panthéon Sorbonne Importance : 17 p. + annexes Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
TRANSPARENCE ; Repertoire ; Droit civil
Thésaurus Agrovoc
Information du public ; CommunicationType de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=119114 Action administrative et transparence: la mise en place du répertoire des informations publiques à l'AFSSA [texte imprimé] / Roxane Destrieux ; Olivier Spreux, Responsable de stage . - Paris : Université Paris 1 : [S.l.] : Panthéon Sorbonne, 2010 . - 17 p. + annexes.
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
TRANSPARENCE ; Repertoire ; Droit civil
Thésaurus Agrovoc
Information du public ; CommunicationType de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=119114 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque BIBLIOTHEQUE M2 DSSA 09-10 DES Papier PAR-20547 Empruntable
Titre : L'Avenir de l'Union européenne : élargir et approfondir. Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Vandamme, Editeur scientifique ; J.D. Mouton, Editeur scientifique Editeur : Bruxelles : Presses interuniversitaires européennes Année de publication : 1995 Importance : 223 p. ; 24 cm Note générale : (La Cité européenne ; 5) Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Politique ; POLITIQUE ETRANGERE ; Droit civil
Liste Plan de classement
34 (Stockage du bois en forêt et sur les places de dépôt, parcs à bois) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Union européenne ; Économie ; nationalité ; Coopération internationale
Ancienne liste Géo
CEEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=82671 L'Avenir de l'Union européenne : élargir et approfondir. [texte imprimé] / J. Vandamme, Editeur scientifique ; J.D. Mouton, Editeur scientifique . - Bruxelles : Presses interuniversitaires européennes, 1995 . - 223 p. ; 24 cm.
(La Cité européenne ; 5)
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Politique ; POLITIQUE ETRANGERE ; Droit civil
Liste Plan de classement
34 (Stockage du bois en forêt et sur les places de dépôt, parcs à bois) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Union européenne ; Économie ; nationalité ; Coopération internationale
Ancienne liste Géo
CEEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=82671 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 42.223 Papier 33004000899503 Empruntable La commune et les juges : quel juge saisir ? Comment se défendre ? Selon quelles procédures ? / Florence Alibert (1999)
Titre : La commune et les juges : quel juge saisir ? Comment se défendre ? Selon quelles procédures ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Alibert ; Lorène Delepau ; Yvon Goutal ; Isabelle Wursthorn Editeur : Paris : Foucher Année de publication : 1999 Collection : Les guides de l'action locale num. 7 Importance : 95 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-08466-1 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
COLLECTIVITE LOCALE ; Droit administratif ; Droit civil ; RESPONSABILITE PENALE
Liste Plan de classement
442.2 (Collectivités locales (voir aussi 424 et 303)) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
Droit privéType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112614 La commune et les juges : quel juge saisir ? Comment se défendre ? Selon quelles procédures ? [texte imprimé] / Florence Alibert ; Lorène Delepau ; Yvon Goutal ; Isabelle Wursthorn . - Paris : Foucher, 1999 . - 95 p.. - (Les guides de l'action locale; 7) .
ISBN : 978-2-216-08466-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
COLLECTIVITE LOCALE ; Droit administratif ; Droit civil ; RESPONSABILITE PENALE
Liste Plan de classement
442.2 (Collectivités locales (voir aussi 424 et 303)) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
Droit privéType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112614 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 442.2 AL Papier 33004000708704 Empruntable
Titre : Droit civil : Deuxième année Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvaine Buffelan-lanore Mention d'édition : 9 ème ed. Editeur : Paris : Armand Colin Année de publication : 2004 Importance : 752 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05521-0 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Droit civil
Liste Plan de classement
441.2 (Droit civil : généralités) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
ContratRésumé : La première partie de cet ouvrage est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat, dont elle décrit la formation et les effets, notamment la délicate question de l'effet relatif et de l'effet obligatoire des contrats et des sanctions : nullités, effacement..., avant de présenter le régime général des obligations. Elle aborde aussi les fameux principes : principe de précaution, principe de proportionnalité...
La deuxième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et des principes généraux de la responsabilité civile : contractuelle et délictuelle, manière évolutive s'il en est, ainsi que de quelques responsabilités spéciales : responsabilité du fait des produits défectueux, responsabilité du fait des accidents de la circulation et, surtout, le nouveau régime d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux.Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=117464 Droit civil : Deuxième année [texte imprimé] / Yvaine Buffelan-lanore . - 9 ème ed. . - Paris : Armand Colin, 2004 . - 752 p.
ISBN : 978-2-247-05521-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Droit civil
Liste Plan de classement
441.2 (Droit civil : généralités) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
ContratRésumé : La première partie de cet ouvrage est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat, dont elle décrit la formation et les effets, notamment la délicate question de l'effet relatif et de l'effet obligatoire des contrats et des sanctions : nullités, effacement..., avant de présenter le régime général des obligations. Elle aborde aussi les fameux principes : principe de précaution, principe de proportionnalité...
La deuxième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et des principes généraux de la responsabilité civile : contractuelle et délictuelle, manière évolutive s'il en est, ainsi que de quelques responsabilités spéciales : responsabilité du fait des produits défectueux, responsabilité du fait des accidents de la circulation et, surtout, le nouveau régime d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux.Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=117464 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 441.2 BUF Papier 33004000705916 Empruntable Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 442 DUP Papier 33004000650260 Empruntable Gestion de patrimoine (1998)
PermalinkPermalinkL'ordre national des vétérinaires. Analyse, étude comparative de la procédure disciplinaire. / Nina Soumare (2005)
PermalinkPassation des marchés de travaux. Droit civil. Dossiers types d'appel d'offres (1996/09)
PermalinkRecueil des décisions du Conseil d'état, statuant au contentieux, du Tribunal des conflits, des arrêts des cours administratives d'appel et des jugements des tribunaux administratifs (1998)
PermalinkLa responsabilité civile, administrative et pénale dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. / Jean-Marc Lhuillier (2004)
PermalinkLe rôle du droit dans les phénomènes de crise : L'expérience de la transfusion sanguine, point de vue de Marie-Angèle HERMITTE : actes du séminaire du Programme Risques Collectifs et Situations de Crise, Paris, 6 juin 1996 (1996)
PermalinkSécurité, responsabilités, assurances : l'accueil du public dans les espaces naturels : Guide juridique / Fabienne Martin-therriaud (2005)
PermalinkPermalink