Acheter, gérer, transmettre une propriété rurale : guide juridique, financier et fiscal / Fédération nationale de la propriété agricole (1999)

Public ISBD Titre : Acheter, gérer, transmettre une propriété rurale : guide juridique, financier et fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération nationale de la propriété agricole Mention d'édition : Nouv. éd. Editeur : Paris : Maxima Année de publication : 1999 Importance : 246 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84001-194-1 Note générale : 1999 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Propriete fonciere ; Bien rural ; Droit rural ; Transmission d'exploitation Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27429 Acheter, gérer, transmettre une propriété rurale : guide juridique, financier et fiscal [texte imprimé] / Fédération nationale de la propriété agricole  . -  Nouv. éd. . - Paris : Maxima, 1999 . - 246 p. ; 25 cm. ISBN : 978-2-84001-194-1 1999 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Propriete fonciere ; Bien rural ; Droit rural ; Transmission d'exploitation Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27429

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Paris Claude Bernard	Bibliothèque	TECHNIQUES DE GESTION AGRICOLE (Noir)	P99/429	Papier	33004000037559	Empruntable

Agriculture et droit au travail : dossier d'autoformation / Cible (1994)

Public ISBD Titre : Agriculture et droit au travail : dossier d'autoformation Type de document : texte imprimé Auteurs : Cible Editeur : Paris : CNERTA Année de publication : 1994 Collection : Domaine économique et professionnel Importance : 117 p. Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-087820-5 Note générale : 1994 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Droit rural ; Salaire ; Reglementation Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24814 Agriculture et droit au travail : dossier d'autoformation [texte imprimé] / Cible . - Paris : CNERTA, 1994 . - 117 p. ; 27 cm. - (Domaine économique et professionnel) . ISBN : 978-2-11-087820-5 1994 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Droit rural ; Salaire ; Reglementation Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24814

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Paris Claude Bernard	Bibliothèque	DROIT (Noir)	P96/235	Papier	33004000031206	Empruntable

L'agriculture multifonctionnelle : aspects juridiques (1999)

Public ISBD Titre : L'agriculture multifonctionnelle : aspects juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Comité européen de droit rural, Editeur scientifique Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 1999 Collection : Droit et espace rural, ISSN 1294-6877 Importance : 752 p. Format : 24 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-7632-6 Prix : 57.93 EUR Note générale : 1999 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Agriculture -- Droit -- Congrès ; Agriculture en montagne -- Droit -- Congrès ; Produits agricoles -- Qualité ; Produits agro-alimentaires -- Qualité -- Congrès ; Géographie rurale -- Droit -- Congrès Liste Plan de classement 340 (Le droit) [Classement Paris Grignon] Resagri Droit rural ; Union europeenne ; Zone defavorisee ; Congres Résumé : Issu d'un colloque européen sur la multifonctionnalité. Réflexion sur les nouvelles fonctions que sont amenés à remplir les agriculteurs, comme d'assurer l'entretien, le développement et la protection de l'espace rural. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27985 L'agriculture multifonctionnelle : aspects juridiques [texte imprimé] / Comité européen de droit rural, Editeur scientifique . - Paris : L'Harmattan, 1999 . - 752 p. ; 24 x 17 cm. - (Droit et espace rural, ISSN 1294-6877) . ISBN : 978-2-7384-7632-6 : 57.93 EUR 1999 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Agriculture -- Droit -- Congrès ; Agriculture en montagne -- Droit -- Congrès ; Produits agricoles -- Qualité ; Produits agro-alimentaires -- Qualité -- Congrès ; Géographie rurale -- Droit -- Congrès Liste Plan de classement 340 (Le droit) [Classement Paris Grignon] Resagri Droit rural ; Union europeenne ; Zone defavorisee ; Congres Résumé : Issu d'un colloque européen sur la multifonctionnalité. Réflexion sur les nouvelles fonctions que sont amenés à remplir les agriculteurs, comme d'assurer l'entretien, le développement et la protection de l'espace rural. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27985

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Paris Claude Bernard	Magasin	MAGASIN	P2002/191	Papier	33004000095722	Empruntable
Paris Claude Bernard	Magasin	MAGASIN	P99/839	Papier	33004000080625	Empruntable

Agriculture, vol.1. Orientation agricole / Journal officiel de la République française (1968)

Public ISBD Titre de série : Agriculture, vol.1 Titre : Orientation agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République française Editeur : Paris : JO Année de publication : 1968 Collection : Brochure n_1166 Note générale : 1968 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Droit rural Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14502 Agriculture, vol.1. Orientation agricole [texte imprimé] / Journal officiel de la République française . - Paris : JO, 1968. - (Brochure n_1166) . 1968 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Droit rural Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14502

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Paris Claude Bernard	Ancienne Bibliothèque	FONDS ANCIEN	P9767	Papier	mq16242	Consultable sur place

Les baux ruraux / Louis Lorvellec (1993)

Public ISBD Titre : Les baux ruraux Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Lorvellec ; François Collart Dutilleul (1952-....) Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1993 Collection : Immobilier, droit et gestion Importance : 236 p. Format : 24 cm Note générale : 1993 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Droit rural ; Bail rural Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23378 Les baux ruraux [texte imprimé] / Louis Lorvellec ; François Collart Dutilleul (1952-....) . - Paris : Dalloz, 1993 . - 236 p. ; 24 cm. - (Immobilier, droit et gestion) . 1993 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Droit rural ; Bail rural Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23378

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Paris Claude Bernard	Bibliothèque	DROIT (Noir)	P93/432	Papier	33004000030653	Empruntable

Droit de l'environnement / Michel Despax (1980)

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Le droit rural / Jean Megret (1976)

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Droit rural / Jacques Audier (2009)

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Droit rural appliqué, vol.1. L'organisation de l'agriculture et l'exploitation agricole / J.-R. Bonneau (1977)

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Droit rural appliqué, vol.2. Structures et marchés agricoles / J.-R. Bonneau (1977)

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Droit rural appliqué, vol.3. Les problèmes sociaux en agriculture / J.-R. Bonneau (1977)

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Droit rural, droit forestier / Jacques Audier (1993)

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Droit rural : voisiner sans conflit (1992)

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Les droits de produire en agriculture : analyse juridique, comptable fiscale / Pierre Taupin (1993)

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L'Etat et la coopération agricole : rapports de droit et rapports de force / Roger Pedrotti (1985)

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Les formes juridiques des activités agricoles et agro-alimentaires / Jean-Pierre Plavinet (1977)

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Guide de l'A.A.EX.A. et de l'assurance complémentaire / Caisse centrale des mutuelles agricoles (1985)

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Mémento pratique Francis Lefèbvre Agriculture 1992-1993 (1992)

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Memento pratique Francis LEFEBVRE agriculture : fiscal, social, comptable, juridique 1987 (1987)

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Memento pratique Francis Lefebvre : agriculture, fiscal, social, comptable, juridique 1990 (1989)

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Le nouveau statut du fermage et du métayage

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Objectifs, contenus, méthodes des sessions dotation d'installation aux jeunes agriculteurs / INPSA (1976)

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Le remembrement rural / A. Dumas (1963)

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La terre et les paysans en France aux 12ème et 13ème siècles. Explications de textes / Edouard Perroy (1973)

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La terre privée et les conduites patrimoniales dans la France rurale (1991)

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La transmission de l'exploitation agricole / Alain Achard (2008)

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La transmission des exploitations agricoles / INRA, Economie et sociologie rurales (1987)

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vol.1. La transmission des exploitations agricoles en Europe occidentale : étude réalisée avec la participation du Commissariat général au plan et de l'I.N.R.A. / Faculté de droit et des sciences sociales, Institut de législation et d'économie rurales (1986)

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