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Thésaurus Agrovoc , Catégories du schéma AGRIS/CARIS , Administration et législation , Administration Publique , Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Circulaire Code d'usageVoir aussi : |
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Livre978-2-84866-033-2
113 p.
113 p.ISBN : 978-2-84866-033-2 LivreArticleCueillir, ramasser, fouiller le sol en respectant la loi
in FL. Forêt loisirs , n° 26, 01/10/1988
1988(26), p.2-14
(26), p.2-14LivreLivre294 p. : sch., tabl., phot., bibliogr. ; 19 cm
294 p. : sch., tabl., phot., bibliogr. ; 19 cmArticleLe curage des sédiments des cours d'eau
in Courrier de l'environnement de l'INRA , n° 43, 29/05/2001
Livre978-2-905015-45-7
107 p.
107 p.ISBN : 978-2-905015-45-7 Livre978-2-12-463014-1
XVII-204 p.
XVII-204 p.ISBN : 978-2-12-463014-1 Livre285 p. + annexes
285 p. + annexesArticleDéchets industriels: sur l'air de la valorisation
in Environnement magazine , n° 1600, 01/09/2001
LivreArticleLes déchets mercuriels en France
in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural , n° 3, 01/03/2000
Livre978-2-11-003760-2
269 p.
269 p.ISBN : 978-2-11-003760-2 ArticleArticleDéchets organiques en forêts méditerranéenne
in Forêt méditerranéenne , Vol. 21 n° 3, 01/09/2000
Livre978-2-7384-0300-1
237 p.
237 p.ISBN : 978-2-7384-0300-1 Livre978-84-689-0912-7
63 p.
63 p.ISBN : 978-84-689-0912-7 MémoireLivreLivre240 F.978-2-09-261312-2
1 vol. (320 p.)
1 vol. (320 p.)Prix : 240 F. ISBN : 978-2-09-261312-2 LivreArticleDécret 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations de chasseurs et modifiant le code rural
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 148, 01/01/2001
2001(148, 28 juin), p.10266-10268
(148, 28 juin), p.10266-10268ArticleDécret 2003-971 du 10 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction et modifiant le code forestier
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 237, 01/01/2003
2003(237), p.17424-17428
(237), p.17424-17428ArticleDécret 79-1101 du 20 décembre 1979 relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse du grand gibier.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 296, 01/01/1979
1979(296, 21 décembre), p.3214-3215
(296, 21 décembre), p.3214-3215ArticleArticleDécret 86-1421 du 31 décembre 1986 pris pour l'application des dispositions du chapitre VI du titre 1er du livre 1er du code rural relatif à l'aménagement agricole et forestier et des dispositions du chapitre II du titre 1er du livre V du code forestier relatif à l'aménagement foncier forestier.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 14, 01/01/1987
ArticleArticleDécret 90-357 du 17 avril 1990 modifiant le décret 86-1420 pris pour l'application de l'article 52-1 (1) et l'article 52-4 du code rural relatif à l'interdiction et à la réglementation des plantations et d'essences forestières.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 95, 01/01/1990
ArticleDécret 95-596 du 27 juin 1996 relatif à la lutte contre la rage
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 153, 01/01/1996
1996(153, 3 juillet), p.10024-10027
(153, 3 juillet), p.10024-10027AutreAutreLivre95F978-92-64-23610-3
1 vol. (89 p.)
1 vol. (89 p.)Prix : 95F ISBN : 978-92-64-23610-3 Livre978-2-13-044619-4
126 p.
126 p.ISBN : 978-2-13-044619-4 ArticleLa défense des forêts contre l'incendie (DFCI) dans les textes
in Revue forestière française , Vol. 42 n° sp, 01/12/1990
MémoireLivreLivre57 p., ref.: 11
57 p., ref.: 11Livre978-2-11-091010-3
68 p.
68 p.ISBN : 978-2-11-091010-3 Mémoire66 p.
66 p.Mémoire1 vol. ([103] p.)
1 vol. ([103] p.)LivreLivre8 p.- 4 cartes en annexes ; 30 cm
8 p.- 4 cartes en annexes ; 30 cmMémoire1 vol. (39 p.)
1 vol. (39 p.)ArticleDernières évolutions dans la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto
in Environnement et technique , n° 276, 01/05/2008
ArticleDésinfection des eaux : des solutions complémentaires
in L'Eau, l'industrie, les nuisances , n° 427, 01/12/2019
MémoireMémoire1 vol. (79 p.)
1 vol. (79 p.)LivreArticleDéveloppement des industries du bois et du papier en Tunisie et contrôle des importations.
in Forêt méditerranéenne , Vol. 16 n° 4, 01/10/1995
1995vol.16 (4), p.439-448, phot., graph., carte, bibliogr.
vol.16 (4), p.439-448, phot., graph., carte, bibliogr.MémoireLivreArticleDéveloppements récents de la planification forestière en Italie du nord et en Suisse
in Revue forestière française , Vol. 51 n° sp, 01/12/1999
MémoireMémoire1 vol.([94] p.)
1 vol.([94] p.)Mémoire17 p. + annexes
17 p. + annexesMémoireLivreLivre26.00 EUR978-2-7535-0817-0
1 vol. (537 p.)
1 vol. (537 p.)Prix : 26.00 EUR ISBN : 978-2-7535-0817-0 ThèseLivre125 p. : ill., bibliogr. ; 24 cm
125 p. : ill., bibliogr. ; 24 cmLivreLivre301 p. ; 24 cm
301 p. ; 24 cmMémoire1 vol. ([207] p.)
1 vol. ([207] p.)AutreLivreMémoire1 vol. (36 f.)
1 vol. (36 f.)MémoireAutreMémoireArticleLa directive europénne "nitrates"
in Courants , n° 3, 01/06/1990
199040-45 p.
40-45 p.Livre23 p. ; 30 cm
23 p. ; 30 cmLivre978-4-902045-02-4
89 p. ; 30 cm
89 p. ; 30 cmISBN : 978-4-902045-02-4 MémoireLivre978-2-11-089797-8
318 p.
318 p.ISBN : 978-2-11-089797-8 LivreAutreArticleLe Domaine public fluvial et la chasse.
in Bulletin mensuel de l'Office national de la chasse , n° 188, 01/04/1994
ArticleDossier : Assainissement. Traitement des eaux. Traitement des boues
in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. Cahier de l'environnement , Vol. n° 3 de Cahier de l'Environnement n° 4987, 25/06/1999
ArticleDossier: Autosurveillance en réseau d'assainissement
in La houille blanche , n° 5, 01/08/2001
ArticleDossier: Le bois énergie
in Environnement et technique , n° 182, 01/12/1998
ArticleDossier: les boues d'épuration
in Hydro + , n° 116, 01/09/2001
ArticleDossier : Compétence Gemapi : les collectivités doivent affiner leur prise en main
in Actu environnement , n° 397, 01/12/2019
ArticleDossier: composts urbains, la fin du bricolage
in Environnement magazine , n° 1609, 01/07/2002
ArticleDossier: les cyanobactéries
in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural , n° 9, 01/09/2001