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Liste Plan de classement , Classement Kourou Nancy (GFDC) , 931 (Généralités. Législation forestière générale)
931 (Généralités. Législation forestière générale) |
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Cours118 p. ; 32 cm
118 p. ; 32 cmCoursVI-376 p. ; 21 cm
VI-376 p. ; 21 cmLivre144 p. ; 30 cm
144 p. ; 30 cmArticleArticleLégislation forestière et crise agraire : le cas des pays d'Afrique périsaharienne
in Array , Array, 01/01/1970
Livre978-92-5-202322-7
VII-96-345 p. ; 30 cm
VII-96-345 p. ; 30 cmISBN : 978-92-5-202322-7 ArticleLa Législation forestière au Maroc : impact sur le développement forestier et communautaire
in Array , Array, 01/01/1970
LivreVI-111 p. ; 30 cm
VI-111 p. ; 30 cmLivreLivreArticleLoi 85-1273 relative à la gestion,la valorisation et la protection de la forêt (4 décembre 1985) : Résumé
in Recueil de législation, alimentation et agriculture , Vol.36 (1), 31/12/1987
1987p.86-90
p.86-90LivreArticleLa Loi forestière
in Revue forestière française , Vol. 38 n° 1, 01/01/1986
LivreXLIII-622 p. ; 24 cm
XLIII-622 p. ; 24 cmLivreLivre220 F978-2-85710-028-7
135 p.
135 p.Prix : 220 F ISBN : 978-2-85710-028-7 Livre33 f. ; 28 cm
33 f. ; 28 cmLivre46 f. ; 30 cm
46 f. ; 30 cmLivreLivreLivreArticleArticleArticleLivreArticleLe nouveau régime forestier au Québec
in Revue forestière française , Vol. 40 n° 5, 01/09/1988
ArticleLa Nouvelle loi forestière fédérale.
in La forêt , Vol. 39 n° 7, 01/01/1986
ArticleOrdonnance 92-1140 du 12 octobre 1992 relative au Code forestier applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 241, 01/01/1992
1992(241,16 oct), p.14466-14480
(241,16 oct), p.14466-14480LivreTiré à partLivre119 p. ; 30 cm
119 p. ; 30 cmTiré à partp.129-201 : bibliogr. en notes ; 24 cm
p.129-201 : bibliogr. en notes ; 24 cmLivre16 f.: bibliogr. ; 30 cm
16 f.: bibliogr. ; 30 cmArticleLes Plans de zones sensibles aux incendies de forêts. 2ème partie.
in La Forêt privée , n° 208, 01/11/1992
ArticleLes plans de zones sensibles aux incendies de forêts (première partie).
in La Forêt privée , n° 207, 01/09/1992
Livre1 vol. (VII-373 p.)
1 vol. (VII-373 p.)Tiré à partp.215-225 : tabl, bibliogr ; 24 cm
p.215-225 : tabl, bibliogr ; 24 cmLivreLivre24 f. ; 27 cm
24 f. ; 27 cmLivreArticleA propos d'une coupe abusive et non autorisée
in Revue forestière française , Vol. 43 n° 3, 01/05/1991
ArticleProposition de loi modifiant le régime successoral des bois et forêts.
in Bulletin quadrimestriel - Centre de populiculture du Hainaut , n° sp, 01/01/1986
1986Spécial Populiculture et fiscalité, p.30-35.
Spécial Populiculture et fiscalité, p.30-35.Livre500 p.env. (feuillets mobiles) ; 24 cm
500 p.env. (feuillets mobiles) ; 24 cm