Dépouillements

Arrêté du 31 mai 2001 portant modification et radiation de peuplements forestiers et vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 148 (2001)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148), p.10255-10261 Titre : Arrêté du 31 mai 2001 portant modification et radiation de peuplements forestiers et vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 2001 Article en page(s) : (148), p.10255-10261 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; Pinus pinaster ; Cedrus atlantica ; Quercus robur ; Pseudotsuga menziesii ; Quercus petraea ; Quercus rubra ; Picea abies ; Picea sitchensis ; Fraxinus excelsior ; Fagus sylvatica ; Prunus avium ; Larix ; Pinus sylvestris ; Pinus nigra ; France Liste Plan de classement 232 (Régénération artificielle) [Classement GFDC] Autres descripteurs VERGER A GRAINES ; PEUPLEMENT CLASSE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91952 [article] Arrêté du 31 mai 2001 portant modification et radiation de peuplements forestiers et vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés. [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 2001 . - (148), p.10255-10261. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148), p.10255-10261 Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; Pinus pinaster ; Cedrus atlantica ; Quercus robur ; Pseudotsuga menziesii ; Quercus petraea ; Quercus rubra ; Picea abies ; Picea sitchensis ; Fraxinus excelsior ; Fagus sylvatica ; Prunus avium ; Larix ; Pinus sylvestris ; Pinus nigra ; France Liste Plan de classement 232 (Régénération artificielle) [Classement GFDC] Autres descripteurs VERGER A GRAINES ; PEUPLEMENT CLASSE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91952

Décret 2001-552 du 27 juin 2001 relatif à l'indemnisation des dégâts causés par les sangliers et les grands gibiers et modifiant le code rural. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 148 (2001)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148, 28 juin), p.10263-10266 Titre : Décret 2001-552 du 27 juin 2001 relatif à l'indemnisation des dégâts causés par les sangliers et les grands gibiers et modifiant le code rural. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Aménagement du territoire et environnement, Mre Année de publication : 2001 Article en page(s) : (148, 28 juin), p.10263-10266 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Chasse ; Dégât ; Gibier ; Indemnisation ; Agriculture ; Sanglier ; Chevreuil ; Cerf ; France Liste Plan de classement 156.5 (Dégâts du gibier et protection contre ces dégâts Renvoi, si nécessaire, à 451.2/.4) [Classement GFDC] Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91953 [article] Décret 2001-552 du 27 juin 2001 relatif à l'indemnisation des dégâts causés par les sangliers et les grands gibiers et modifiant le code rural. [texte imprimé] / FRANCE. Aménagement du territoire et environnement, Mre . - 2001 . - (148, 28 juin), p.10263-10266. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148, 28 juin), p.10263-10266 Catégories : Thésaurus Agrovoc Chasse ; Dégât ; Gibier ; Indemnisation ; Agriculture ; Sanglier ; Chevreuil ; Cerf ; France Liste Plan de classement 156.5 (Dégâts du gibier et protection contre ces dégâts Renvoi, si nécessaire, à 451.2/.4) [Classement GFDC] Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91953

Décret 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations de chasseurs et modifiant le code rural in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 148 (2001)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148, 28 juin), p.10266-10268 Titre : Décret 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations de chasseurs et modifiant le code rural Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Aménagement du territoire et environnement, Mre Année de publication : 2001 Article en page(s) : (148, 28 juin), p.10266-10268 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Chasse ; Gibier ; Réglementation ; France Liste Plan de classement 156.6 (Politique et législation de la chasse (aspects économiques, administratifs et sociaux)) [Classement GFDC] Autres descripteurs faune sauvage ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE ; Code rural Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91954 [article] Décret 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations de chasseurs et modifiant le code rural [texte imprimé] / FRANCE. Aménagement du territoire et environnement, Mre . - 2001 . - (148, 28 juin), p.10266-10268. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148, 28 juin), p.10266-10268 Catégories : Thésaurus Agrovoc Chasse ; Gibier ; Réglementation ; France Liste Plan de classement 156.6 (Politique et législation de la chasse (aspects économiques, administratifs et sociaux)) [Classement GFDC] Autres descripteurs faune sauvage ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE ; Code rural Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91954

Arrêté du 27 juin 2001 portant statut de la Fédération nationale des chasseurs. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 148 (2001)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148, 28 juin), p.10268-10271 Titre : Arrêté du 27 juin 2001 portant statut de la Fédération nationale des chasseurs. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Aménagement du territoire et environnement, Mre Année de publication : 2001 Article en page(s) : (148, 28 juin), p.10268-10271 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Chasse ; France Liste Plan de classement 156.6 (Politique et législation de la chasse (aspects économiques, administratifs et sociaux)) [Classement GFDC] Autres descripteurs FEDERATION NATIONALE ; COMPETENCE ; Statut Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91955 [article] Arrêté du 27 juin 2001 portant statut de la Fédération nationale des chasseurs. [texte imprimé] / FRANCE. Aménagement du territoire et environnement, Mre . - 2001 . - (148, 28 juin), p.10268-10271. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 148 (2001) . - (148, 28 juin), p.10268-10271 Catégories : Thésaurus Agrovoc Chasse ; France Liste Plan de classement 156.6 (Politique et législation de la chasse (aspects économiques, administratifs et sociaux)) [Classement GFDC] Autres descripteurs FEDERATION NATIONALE ; COMPETENCE ; Statut Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91955