Dépouillements

Décret 99-616 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements de l'annexe II de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptés à Strasbourg le 4 décembre 1998 in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 164 (1999)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10757-10758 Titre : Décret 99-616 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements de l'annexe II de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptés à Strasbourg le 4 décembre 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Affaires étrangères, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (164, 18 juillet), p.10757-10758 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs PROTECTION NATURE ; CONVENTION BERNE ; poisson Thésaurus Agrovoc Coopération internationale ; Insecta Ancienne liste Géo EUROPE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90414 [article] Décret 99-616 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements de l'annexe II de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptés à Strasbourg le 4 décembre 1998 [texte imprimé] / FRANCE. Affaires étrangères, Mre . - 1999 . - (164, 18 juillet), p.10757-10758. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10757-10758 Catégories : Autres descripteurs PROTECTION NATURE ; CONVENTION BERNE ; poisson Thésaurus Agrovoc Coopération internationale ; Insecta Ancienne liste Géo EUROPE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90414

Décret 99-615 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements aux annexes I, II, III et IV de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptée à Strasbourg le 5 décembre 1997 in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 164 (1999)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10741-10757 Titre : Décret 99-615 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements aux annexes I, II, III et IV de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptée à Strasbourg le 5 décembre 1997 Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Affaires étrangères, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (164, 18 juillet), p.10741-10757 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs PROTECTION NATURE ; CONVENTION BERNE Thésaurus Agrovoc Coopération internationale ; Flore ; Faune ; Chasse Ancienne liste Géo EUROPE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90415 [article] Décret 99-615 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements aux annexes I, II, III et IV de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptée à Strasbourg le 5 décembre 1997 [texte imprimé] / FRANCE. Affaires étrangères, Mre . - 1999 . - (164, 18 juillet), p.10741-10757. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10741-10757 Catégories : Autres descripteurs PROTECTION NATURE ; CONVENTION BERNE Thésaurus Agrovoc Coopération internationale ; Flore ; Faune ; Chasse Ancienne liste Géo EUROPE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90415

Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 164 (1999)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763 Titre : Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (164, 18 juillet), p.10763 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Politique forestière Autres descripteurs ORF Ancienne liste Géo CENTRE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416 [article] Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (164, 18 juillet), p.10763. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763 Catégories : Thésaurus Agrovoc Politique forestière Autres descripteurs ORF Ancienne liste Géo CENTRE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416