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Auteur FRANCE. Aménagement du territoire et environnement, Mre |
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ArticleArrêté du 16 juin 1999 modifiant l'arrêté du 17 avril 1981 fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 170, 01/01/1999
1999(170), p.11099-11103
(170), p.11099-11103ArticleArrêté du 27 juin 2001 portant statut de la Fédération nationale des chasseurs.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 148, 01/01/2001
2001(148, 28 juin), p.10268-10271
(148, 28 juin), p.10268-10271ArticleArrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Région Aquitaine complétant la liste nationale
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 104, 01/01/2002
2002(104, 4 mars), p.8525-8528
(104, 4 mars), p.8525-8528ArticleArrêté du 9 avril 2001relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guyane
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 154, 01/01/2001
2001(154), p.10739-10740
(154), p.10739-10740ArticleArrêté du 9 juillet 2001 de l'Institut de formation de l'environnement
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 159, 01/01/2001
2001(159, 11 juillet), p.11089
(159, 11 juillet), p.11089Livre978-2-9511094-7-6
72 p. : phot., cartes ; 27 cm oblong.
72 p. : phot., cartes ; 27 cm oblong.ISBN : 978-2-9511094-7-6 Livre2-6506854-2-7
64 p. : cartes ; 27 cm oblong.
64 p. : cartes ; 27 cm oblong.ISBN : 2-6506854-2-7 Livre978-2-903330-10-1
60 p. : phot., cartes ; 27 cm oblong.
60 p. : phot., cartes ; 27 cm oblong.ISBN : 978-2-903330-10-1 Livre978-2-901617-10-5
64 p. : phot., cartes ; 27 cm oblong.
64 p. : phot., cartes ; 27 cm oblong.ISBN : 978-2-901617-10-5 ArticleDécret du 19 avril 2002 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Fontainebleau sur le territoire des communes d'Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt... dans le département de Seine et Marne et sur le territoire des communes de Courances et Milly-la-Forêt dans le département de l'Essonne.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 95, 01/01/2002
2002(95, 22-23 avril), p.7211
(95, 22-23 avril), p.7211ArticleDécret 2001-552 du 27 juin 2001 relatif à l'indemnisation des dégâts causés par les sangliers et les grands gibiers et modifiant le code rural.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 148, 01/01/2001
2001(148, 28 juin), p.10263-10266
(148, 28 juin), p.10263-10266ArticleDécret 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations de chasseurs et modifiant le code rural
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 148, 01/01/2001
2001(148, 28 juin), p.10266-10268
(148, 28 juin), p.10266-10268ArticleDécret 98-1262 du 29 décembre 1998 portant statuts des personnels de l'Office national de la chasse.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 302, 01/01/1999
1999(302), p.19976-19983
(302), p.19976-19983ArticleDécret 98-380 du 15 mai 1998 portant création de la réserve naturelle des rochers et tourbières du pays de Bitche (Moselle).
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 114, 01/01/1998
1998(114, 17 mai), p.7535-7536
(114, 17 mai), p.7535-7536Livre68 p. ; 21 cm oblong (textes français et anglais).
68 p. ; 21 cm oblong (textes français et anglais).ArticleLoi n°2000-698 du 26 juillet 2000 relative à la chasse (et décision du Conseil constitutionnel)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 172, 01/01/2000
2000(172, 27 juillet), p.11542-11562
(172, 27 juillet), p.11542-11562