Les Anciens droits d'usage en bois au profit des habitants de certaines communes et les exigences de la "délivrance" pour en permettre l'exercice. / A. Leclere in La Forêt privée, n° 169 (01/05/1986)

Public ISBD [article]  in La Forêt privée > n° 169 (01/05/1986) . - (169), p.51-55. Titre : Les Anciens droits d'usage en bois au profit des habitants de certaines communes et les exigences de la "délivrance" pour en permettre l'exercice. Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Leclere Année de publication : 1986 Article en page(s) : (169), p.51-55. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE Liste Plan de classement 922.2 (Forêts communales et d'établissements publics, forêts municipales) [Classement GFDC] ; 935.5 (Concernant les droits de propriété (servitudes, etc.)) [Classement GFDC] Thésaurus Agrovoc Droit d'usage Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86648 [article] Les Anciens droits d'usage en bois au profit des habitants de certaines communes et les exigences de la "délivrance" pour en permettre l'exercice. [texte imprimé] / A. Leclere . - 1986 . - (169), p.51-55. Langues : Français (fre) in La Forêt privée > n° 169 (01/05/1986) . - (169), p.51-55. Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE Liste Plan de classement 922.2 (Forêts communales et d'établissements publics, forêts municipales) [Classement GFDC] ; 935.5 (Concernant les droits de propriété (servitudes, etc.)) [Classement GFDC] Thésaurus Agrovoc Droit d'usage Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86648

Sylviculture et commerce du bois : traité juridique et pratique. / A. Leclere (1958)

Public ISBD Titre : Sylviculture et commerce du bois : traité juridique et pratique. Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Leclere Editeur : Paris : Journal le Bois Année de publication : 1958 Importance : 431 p. ; 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE ; MISE EN MARCHE ; VIDANGE ; Abattage ; FORET PUBLIQUE ; Forêt privée ; Groupement forestier ; VICE CACHE ; Fiscalite ; RESPONSABILITE CIVILE Thésaurus Agrovoc Vente ; France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=92589 Sylviculture et commerce du bois : traité juridique et pratique. [texte imprimé] / A. Leclere . - Paris : Journal le Bois, 1958 . - 431 p. ; 21 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE ; MISE EN MARCHE ; VIDANGE ; Abattage ; FORET PUBLIQUE ; Forêt privée ; Groupement forestier ; VICE CACHE ; Fiscalite ; RESPONSABILITE CIVILE Thésaurus Agrovoc Vente ; France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=92589

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Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Nancy	Bibliothèque	sans section	22.891	Papier	NCY-22.891	Empruntable