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Auteur A. Leclere |
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Les Anciens droits d'usage en bois au profit des habitants de certaines communes et les exigences de la "délivrance" pour en permettre l'exercice. / A. Leclere in La Forêt privée, n° 169 (01/05/1986)
[article]
in La Forêt privée > n° 169 (01/05/1986) . - (169), p.51-55.
Titre : Les Anciens droits d'usage en bois au profit des habitants de certaines communes et les exigences de la "délivrance" pour en permettre l'exercice. Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Leclere Année de publication : 1986 Article en page(s) : (169), p.51-55. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE
Liste Plan de classement
922.2 (Forêts communales et d'établissements publics, forêts municipales) [Classement GFDC] ; 935.5 (Concernant les droits de propriété (servitudes, etc.)) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Droit d'usageType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86648 [article] Les Anciens droits d'usage en bois au profit des habitants de certaines communes et les exigences de la "délivrance" pour en permettre l'exercice. [texte imprimé] / A. Leclere . - 1986 . - (169), p.51-55.
Langues : Français (fre)
in La Forêt privée > n° 169 (01/05/1986) . - (169), p.51-55.
Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE
Liste Plan de classement
922.2 (Forêts communales et d'établissements publics, forêts municipales) [Classement GFDC] ; 935.5 (Concernant les droits de propriété (servitudes, etc.)) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Droit d'usageType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86648
Titre : Sylviculture et commerce du bois : traité juridique et pratique. Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Leclere Editeur : Paris : Journal le Bois Année de publication : 1958 Importance : 431 p. ; 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE ; MISE EN MARCHE ; VIDANGE ; Abattage ; FORET PUBLIQUE ; Forêt privée ; Groupement forestier ; VICE CACHE ; Fiscalite ; RESPONSABILITE CIVILE
Thésaurus Agrovoc
Vente ; FranceType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=92589 Sylviculture et commerce du bois : traité juridique et pratique. [texte imprimé] / A. Leclere . - Paris : Journal le Bois, 1958 . - 431 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE ; MISE EN MARCHE ; VIDANGE ; Abattage ; FORET PUBLIQUE ; Forêt privée ; Groupement forestier ; VICE CACHE ; Fiscalite ; RESPONSABILITE CIVILE
Thésaurus Agrovoc
Vente ; FranceType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=92589 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 22.891 Papier NCY-22.891 Empruntable