Les Formations arborées hors forêt : aspects juridiques et fiscaux. / D'AGRICULTURE. Paris Assemblee permanente des chambres (1996)

Public ISBD Titre : Les Formations arborées hors forêt : aspects juridiques et fiscaux. Type de document : texte imprimé Auteurs : D'AGRICULTURE. Paris Assemblee permanente des chambres ; V. Roux-archimbaud Editeur : Paris : APCA Année de publication : 1996 Autre Editeur : Direction de l'espace rural et de la forêt Importance : 195 p. ; 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Haie ; Droit d'usage ; Remembrement ; Subvention ; France Liste Plan de classement 265 (Plantations d'alignement le long des routes, voies ferrées et canaux, etc., arbres de haies) [Classement GFDC] ; 266 (Rideaux, abris, brise-vent) [Classement GFDC] ; 931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC] Autres descripteurs ARBRE ALIGNEMENT ; POS ; BOURSE D'ARBRE ; Fiscalite ; Code rural ; CODE CIVIL Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=84214 Les Formations arborées hors forêt : aspects juridiques et fiscaux. [texte imprimé] / D'AGRICULTURE. Paris Assemblee permanente des chambres ; V. Roux-archimbaud . - Paris : APCA : [S.l.] : Direction de l'espace rural et de la forêt, 1996 . - 195 p. ; 30 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Haie ; Droit d'usage ; Remembrement ; Subvention ; France Liste Plan de classement 265 (Plantations d'alignement le long des routes, voies ferrées et canaux, etc., arbres de haies) [Classement GFDC] ; 266 (Rideaux, abris, brise-vent) [Classement GFDC] ; 931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC] Autres descripteurs ARBRE ALIGNEMENT ; POS ; BOURSE D'ARBRE ; Fiscalite ; Code rural ; CODE CIVIL Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=84214

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Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Nancy	Bibliothèque	sans section	42.905	Papier	NCY-42.905	Empruntable