Commentaire du Code forestier ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827, et de l'ordonnace rendue pour son exécution, par M. E. Meaume,... / Edouard Meaume (1844-1846)

Public ISBD Titre : Commentaire du Code forestier ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827, et de l'ordonnace rendue pour son exécution, par M. E. Meaume,... Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Meaume, Auteur Editeur : Paris : Delamotte Année de publication : 1844-1846 Importance : 3 vol. in-8° Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Droit forestier -- Législation ; Droit forestier -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=183057 Commentaire du Code forestier ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827, et de l'ordonnace rendue pour son exécution, par M. E. Meaume,... [texte imprimé] / Edouard Meaume, Auteur . - Paris : Delamotte, 1844-1846 . - 3 vol. in-8° ; 21 cm. Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Droit forestier -- Législation ; Droit forestier -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=183057

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Explication de la loi modificative du Code forestier, sanctionnée le 18 juin 1859 et promulguée le 19 novembre de la même année. / D. Dalloz (1860)

Public ISBD Titre : Explication de la loi modificative du Code forestier, sanctionnée le 18 juin 1859 et promulguée le 19 novembre de la même année. Type de document : texte imprimé Auteurs : D. Dalloz ; A. Dalloz ; Edouard Meaume Editeur : Paris : Cosse et Marchal Année de publication : 1860 Importance : 72 p. ; 23 cm Note générale : (Extrait de la Jurisprudence générale de Messieurs Dalloz) Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; France Liste Plan de classement 931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC] Autres descripteurs Code forestier Type de document : Tiré à part Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=83616 Explication de la loi modificative du Code forestier, sanctionnée le 18 juin 1859 et promulguée le 19 novembre de la même année. [texte imprimé] / D. Dalloz ; A. Dalloz ; Edouard Meaume . - Paris : Cosse et Marchal, 1860 . - 72 p. ; 23 cm. (Extrait de la Jurisprudence générale de Messieurs Dalloz) Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; France Liste Plan de classement 931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC] Autres descripteurs Code forestier Type de document : Tiré à part Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=83616

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Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou Notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières. Ouvrage publié d'après les manuscrits de feu Tocquaine,... / Edouard Meaume (1845)

Public ISBD Titre : Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou Notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières. Ouvrage publié d'après les manuscrits de feu Tocquaine,... Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Meaume Editeur : Paris : Bureau des Annales forestières Année de publication : 1845 Autre Editeur : Nancy : Grimblot Importance : VI-376 p. ; 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Histoire ; France Liste Plan de classement 931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC] Autres descripteurs Droit administratif ; Droit forestier Type de document : Cours Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=83621 Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou Notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières. Ouvrage publié d'après les manuscrits de feu Tocquaine,... [texte imprimé] / Edouard Meaume . - Paris : Bureau des Annales forestières : Nancy : Grimblot, 1845 . - VI-376 p. ; 21 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Histoire ; France Liste Plan de classement 931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC] Autres descripteurs Droit administratif ; Droit forestier Type de document : Cours Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=83621

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