Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 164 (1999)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763 Titre : Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (164, 18 juillet), p.10763 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Politique forestière Autres descripteurs ORF Ancienne liste Géo CENTRE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416 [article] Arrêté du 11 juin 1999 portant approbation des orientations régionales forestières (Région Centre). [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (164, 18 juillet), p.10763. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 164 (1999) . - (164, 18 juillet), p.10763 Catégories : Thésaurus Agrovoc Politique forestière Autres descripteurs ORF Ancienne liste Géo CENTRE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90416

Arrêté du 13 décembre 1999 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers et de vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 298 (1999)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 298 (1999) . - (298), p.19240 Titre : Arrêté du 13 décembre 1999 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers et de vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (298), p.19240 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; France Liste Plan de classement 232.311 (Production des semences (années de semences, production de graines, etc.)) [Classement GFDC] Autres descripteurs PEUPLEMENT PORTE GRAINE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90600 [article] Arrêté du 13 décembre 1999 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers et de vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés. [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (298), p.19240. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 298 (1999) . - (298), p.19240 Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; France Liste Plan de classement 232.311 (Production des semences (années de semences, production de graines, etc.)) [Classement GFDC] Autres descripteurs PEUPLEMENT PORTE GRAINE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90600

Arrêté du 13 décembre 1999 portant inscription de peuplements et vergers à graines au registre des matériels de base contrôlés. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 298 (1999)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 298 (1999) . - (298), p.19240 Titre : Arrêté du 13 décembre 1999 portant inscription de peuplements et vergers à graines au registre des matériels de base contrôlés. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (298), p.19240 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; France Liste Plan de classement 232.311.3 (Vergers à graines, greffons nains, y compris méthodes pour hâter la mise à fruits) [Classement GFDC] Autres descripteurs VERGER A GRAINE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90601 [article] Arrêté du 13 décembre 1999 portant inscription de peuplements et vergers à graines au registre des matériels de base contrôlés. [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (298), p.19240. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 298 (1999) . - (298), p.19240 Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; France Liste Plan de classement 232.311.3 (Vergers à graines, greffons nains, y compris méthodes pour hâter la mise à fruits) [Classement GFDC] Autres descripteurs VERGER A GRAINE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90601

Arrêté du 17 février 1995 portant définition des missions de l'Inventaire forestier national. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 63 (1995)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 63 (1995) . - (63), p.4000 Titre : Arrêté du 17 février 1995 portant définition des missions de l'Inventaire forestier national. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1995 Article en page(s) : (63), p.4000 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc économie forestière ; Inventaire forestier ; France Liste Plan de classement 524.6 (Inventaires généraux de forêts et massifs forestiers. Reconnaissances forestières. Inventaires partie) [Classement GFDC] ; 681 (Services forestiers nationaux (fédéraux, provinciaux, etc.) et administration) [Classement GFDC] Autres descripteurs IFN ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89109 [article] Arrêté du 17 février 1995 portant définition des missions de l'Inventaire forestier national. [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1995 . - (63), p.4000. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 63 (1995) . - (63), p.4000 Catégories : Thésaurus Agrovoc économie forestière ; Inventaire forestier ; France Liste Plan de classement 524.6 (Inventaires généraux de forêts et massifs forestiers. Reconnaissances forestières. Inventaires partie) [Classement GFDC] ; 681 (Services forestiers nationaux (fédéraux, provinciaux, etc.) et administration) [Classement GFDC] Autres descripteurs IFN ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89109

Arrêté du 1er décembre 1999 portant fixation de régions de provenance. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 289 (1999)

Public ISBD [article]  in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 289 (1999) . - (289), p.18584 Titre : Arrêté du 1er décembre 1999 portant fixation de régions de provenance. Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Agriculture et pêche, Mre Année de publication : 1999 Article en page(s) : (289), p.18584 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; Fraxinus excelsior ; France Liste Plan de classement 232.311.2 (A partir d'arbres et de peuplements d'élite) [Classement GFDC] Autres descripteurs PROVENANCE FORESTIERE ; PEUPLEMENT PORTE GRAINES Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90603 [article] Arrêté du 1er décembre 1999 portant fixation de régions de provenance. [texte imprimé] / FRANCE. Agriculture et pêche, Mre . - 1999 . - (289), p.18584. Langues : Français (fre) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 289 (1999) . - (289), p.18584 Catégories : Thésaurus Agrovoc Sylviculture ; Régénération artificielle ; Fraxinus excelsior ; France Liste Plan de classement 232.311.2 (A partir d'arbres et de peuplements d'élite) [Classement GFDC] Autres descripteurs PROVENANCE FORESTIERE ; PEUPLEMENT PORTE GRAINES Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90603

Arrêté du 1er décembre 1999 portant inscription de peuplements classés au registre des peuplements porte-graines classés (frêne commun). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 289 (1999)

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Arrêté du 1er octobre 1998 portant approbation des orientations régionales forestières [de la région Lorraine]. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 244 (1998)

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Arrêté du 30 décembre 1999 portant approbation des Orientations régionales forestières (Ile de France) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 10 (2000)

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Arrêté du 31 mai 2001 portant modification et radiation de peuplements forestiers et vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 148 (2001)

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Arrêté du 6 décembre 1999 portant approbation d'orientations régionales forestières (Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 289 (1999)

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Arrêté du 9 janvier 1995 portant modification du règlement relatif au classement et à la qualification des entrepreneurs paysagistes et de reboisement. (1995)

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Contrat entre l'Etat et l'Office natioanl des forêts, 1995-1999. (1995)

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Décret 2002-261 du 22 février 2002 relatif au statut particulier du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 48 (2002)

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Décret 97-1163 du 17 décembre 1997 modifiant le code forestier et portant déconcentration des décisions relatives aux aménagements des forêts, aux défrichements des forêts incendiées et aux transactions en matière d'infractions à la législation sur le défrichement. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 296 (1997)

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Décret 98-935 du 9 octobre 1998 relatif au code forestier (partie réglementaire) applicable à la collectivité territoriale de Mayotte. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 243 (1998)

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Décret 99-651 du 21 juillet 1999 portant homologation d'un acte administratif relatif au cantonnement d'un droit d'usage au bois en faveur de la commune de La Fajolle (Aude). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 173 (1999)

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Dossier de presse : prévention des incendies de forêt. (1994)

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Feux de forêt, bilan 1992-1993. (1994)

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Feux de forêt : bilans 1996-1997. (1998)

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Mise en oeuvre d'opérations agriculture-environnement : les clés de la réussite. (1994)

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Le Plan de développement durable, ou comment préparer l'agriculture de demain. (1993-1995)

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La Prévention des feux de forêts (1998)

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Situation de l'alimentation en eau potable des communes rurales en 1990. 1 : Synthèse nationale ; 2 : Résultats départementaux. (1993)

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Statistiques forestières 1996. / Anne Cazettes (1998)

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