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ArticleArticleArrété du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 171, 01/01/1994
1994(171, 25-26 juillet), p.10789-10792
(171, 25-26 juillet), p.10789-10792LivreLivreLivreLivreLivre48 p. ; 30 cm
48 p. ; 30 cmAutreLivreArticleCirculaires du 12 février 1997 relatives à la relance de Natura 2000 (application de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 38, 01/01/1997
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