Détail de l'auteur
Auteur Édith Dejean
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Rédactrice aux éditions Dalloz, Paris (en 2006)
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Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Philippe Billet (1964-....), Editeur scientifique ; Sébastien Le Briéro, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 15e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (XLIV-3562 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11462-7 Prix : 79 EUR Note générale : La p. de titre porte en plus : "édition 2012"
Bibliogr. p. 1-8
IndexLangues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- Codes -- France
Liste Plan de classement
442.7 (Codes Dalloz et brochures des Journaux Officiels (pour les lois et décrets agricoles, voir 510, 520 et 530)) [Classement Paris Maine]Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=161884 Code de l'environnement [texte imprimé] / France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Philippe Billet (1964-....), Editeur scientifique ; Sébastien Le Briéro, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 15e éd. . - Paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (XLIV-3562 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-11462-7 : 79 EUR
La p. de titre porte en plus : "édition 2012"
Bibliogr. p. 1-8
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- Codes -- France
Liste Plan de classement
442.7 (Codes Dalloz et brochures des Journaux Officiels (pour les lois et décrets agricoles, voir 510, 520 et 530)) [Classement Paris Maine]Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=161884 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 47.220 Papier 33004000907199 Empruntable Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 442.7 CAN Papier 33004000692114 Empruntable Paris Maine Agroalimentaire Sciences Économiques et Juridiques 442.7 CAN Papier 33004000692122 Sorti jusqu'au 31/08/2021
Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Jessica Makowiak, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 20e éd., 2017 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2017 Collection : Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 Importance : 1 vol. (XLVI-3234 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16365-6 Prix : 99 EUR Note générale : En appendice, table chronologique
Bibliogr. p. 1-9. Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- Codes -- FranceRésumé : Les + de l'édition 2017 :- Un code au cœur de l'actualité environnementale, à jour de la loi Biodiversité entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l'environnement.- Jurisprudence refondue tous les ans.- Un appendice complet qui propose l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire.La 20e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour notamment de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de ses décrets d'application, des ordonnances et décrets modifiant l'évaluation environnementale et l'information et la participation du public, et de nombreux textes relatifs au plan régional de prévention et de gestion des déchets, aux produits biocides, aux animaux classés nuisibles, à la biomasse, aux installations nucléaires.Un Appendice complète le travail de codification en présentant de nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, sécurité intérieure, relations entre le public et l'administration, etc.), les arrêtés et circulaires d'application, ainsi que les directives et règlements européens nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=189202 Code de l'environnement [texte imprimé] / France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Jessica Makowiak, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 20e éd., 2017 . - Paris : Dalloz, 2017 . - 1 vol. (XLVI-3234 p.) ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860) .
ISBN : 978-2-247-16365-6 : 99 EUR
En appendice, table chronologique
Bibliogr. p. 1-9. Notes bibliogr. Index
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Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- Codes -- FranceRésumé : Les + de l'édition 2017 :- Un code au cœur de l'actualité environnementale, à jour de la loi Biodiversité entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l'environnement.- Jurisprudence refondue tous les ans.- Un appendice complet qui propose l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire.La 20e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour notamment de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de ses décrets d'application, des ordonnances et décrets modifiant l'évaluation environnementale et l'information et la participation du public, et de nombreux textes relatifs au plan régional de prévention et de gestion des déchets, aux produits biocides, aux animaux classés nuisibles, à la biomasse, aux installations nucléaires.Un Appendice complète le travail de codification en présentant de nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, sécurité intérieure, relations entre le public et l'administration, etc.), les arrêtés et circulaires d'application, ainsi que les directives et règlements européens nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=189202 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 47.882 Papier 33004001343212 Empruntable Paris Claude Bernard Bibliothèque DROIT (Noir) P2017/293 Papier 33004001141814 Empruntable
Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Jessica Makowiak, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 21e éd., 2018 Importance : 1 vol. (XLV - 3346 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17384-6 Prix : 99 EUR Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- Codes -- FranceRésumé : Les + de l'édition 2018 :• La nouvelle autorisation environnementale unique, commentée par 2 spécialistes du droit de l'environnement ;• La poursuite de la publication des décrets d'application de la loi Biodiversité, notamment sur les sites naturels de compensation, l'interdiction des produits cosmétiques comportant du plastique, les dispositifs de partage de position avec les cétacés, le comité national et les comités régionaux de la biodiversité, la gestion de l'introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales, les parcs naturels régionaux, etc. ;• Une jurisprudence constamment mise à jour et intégrant les premiers arrêts consacrant le principe de non-régression; • Un appendice complet qui propose l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire ;• Un code annoté et commenté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet.La 21e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour de l'ordonnance et des décrets Autorisation environnementale du 26 janvier 2017, des décrets du 27 février 2017 relatif aux parcs nationaux et aux réserves naturelles, du 25 avril 2017 sur l'information et la participation du public, du 5 mai 2017 relatif aux plans de prévention des risques technologiques, du 6 mai 2017 relatif à l'action de groupe, du 9 mai 2017 relatif à l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées, du 10 mai 2017 fixant les objectifs nationaux de réduction des émissions de certains polluants atmosphériques, du 17 juillet 2017 relatif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés, du 17 nov. sur l'encadrement des usages des spécimens d'animaux d'espèces non domestiques ou des végétaux d'espèces non cultivées, du 27 nov. sur la gestion des déchets, et de la loi Hulot du 30 déc. sur l'arrêt de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures.Cette édition est... Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=195771 Code de l'environnement [texte imprimé] / France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Jessica Makowiak, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 21e éd., 2018 . - [s.d.] . - 1 vol. (XLV - 3346 p.) ; 21 cm.
ISBN : 978-2-247-17384-6 : 99 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- Codes -- FranceRésumé : Les + de l'édition 2018 :• La nouvelle autorisation environnementale unique, commentée par 2 spécialistes du droit de l'environnement ;• La poursuite de la publication des décrets d'application de la loi Biodiversité, notamment sur les sites naturels de compensation, l'interdiction des produits cosmétiques comportant du plastique, les dispositifs de partage de position avec les cétacés, le comité national et les comités régionaux de la biodiversité, la gestion de l'introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales, les parcs naturels régionaux, etc. ;• Une jurisprudence constamment mise à jour et intégrant les premiers arrêts consacrant le principe de non-régression; • Un appendice complet qui propose l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire ;• Un code annoté et commenté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet.La 21e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour de l'ordonnance et des décrets Autorisation environnementale du 26 janvier 2017, des décrets du 27 février 2017 relatif aux parcs nationaux et aux réserves naturelles, du 25 avril 2017 sur l'information et la participation du public, du 5 mai 2017 relatif aux plans de prévention des risques technologiques, du 6 mai 2017 relatif à l'action de groupe, du 9 mai 2017 relatif à l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées, du 10 mai 2017 fixant les objectifs nationaux de réduction des émissions de certains polluants atmosphériques, du 17 juillet 2017 relatif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés, du 17 nov. sur l'encadrement des usages des spécimens d'animaux d'espèces non domestiques ou des végétaux d'espèces non cultivées, du 27 nov. sur la gestion des déchets, et de la loi Hulot du 30 déc. sur l'arrêt de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures.Cette édition est... Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=195771 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 48.026 Papier 33004000895519 Empruntable
Titre : Code de l'environnement : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Jessica Makowiak, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 23e éd., 2020 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2020 Collection : Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 Importance : 1 vol. (XLVI-3167 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19362-2 Prix : 99 EUR Note générale : Bibliogr. p. 1-6. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- FranceRésumé : Les + de l'édition 2020 :à jour de la loi du 24 juillet et du décret du 31 décembre 2019 relatifs à l'Office français de la biodiversité,la codification enfin complète des installations nucléaires de base,une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale,l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire,inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La 23è édition du code de l'environnement Dalloz est à jour du décret du 14 mars 2019 codifiant les dispositions relatives aux installations nucléaires de base, des décrets des 14 et 15 mai créant le Haut Conseil pour le climat et le Conseil de défense écologique, de l'arrêté du 3 juillet fixant la liste, les périodes et les modalités de la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts, du décret et de l'arrêté du 5 juillet relatifs aux aléas débordement de cours d'eau et submersion marine, de la loi du 24 juillet 2019 et du décret du 31 décembre relatifs à l'Office français de la biodiversité, du décret du 28 août relatif aux ouvrages de prévention des inondations, de l'ordonnance et du décret du 9 octobre sur le nouveau système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, de l'ordonnance du 21 octobre relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire, de la loi du 8 novembre relative à l'énergie et au climat, du décret du 12 décembre simplifiant encore la procédure d'autorisation environnementale, du décret du 24 décembre interdisant certains produits en plastique, etc. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201388 Code de l'environnement : annoté & commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Chantal Cans, Editeur scientifique ; Jessica Makowiak, Editeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 23e éd., 2020 . - Paris : Dalloz, DL 2020 . - 1 vol. (XLVI-3167 p.) ; 21 cm. - (Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860) .
ISBN : 978-2-247-19362-2 : 99 EUR
Bibliogr. p. 1-6. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- FranceRésumé : Les + de l'édition 2020 :à jour de la loi du 24 juillet et du décret du 31 décembre 2019 relatifs à l'Office français de la biodiversité,la codification enfin complète des installations nucléaires de base,une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale,l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire,inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La 23è édition du code de l'environnement Dalloz est à jour du décret du 14 mars 2019 codifiant les dispositions relatives aux installations nucléaires de base, des décrets des 14 et 15 mai créant le Haut Conseil pour le climat et le Conseil de défense écologique, de l'arrêté du 3 juillet fixant la liste, les périodes et les modalités de la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts, du décret et de l'arrêté du 5 juillet relatifs aux aléas débordement de cours d'eau et submersion marine, de la loi du 24 juillet 2019 et du décret du 31 décembre relatifs à l'Office français de la biodiversité, du décret du 28 août relatif aux ouvrages de prévention des inondations, de l'ordonnance et du décret du 9 octobre sur le nouveau système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, de l'ordonnance du 21 octobre relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire, de la loi du 8 novembre relative à l'énergie et au climat, du décret du 12 décembre simplifiant encore la procédure d'autorisation environnementale, du décret du 24 décembre interdisant certains produits en plastique, etc. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201388 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 48.190 Papier 33004001366221 Empruntable
Titre : Code de l'environnement commenté. 10ème édition. Type de document : texte imprimé Auteurs : Édith Dejean, Coordinateur ; France Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2007 Importance : XLIII-2733 p. : tabl. ; 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07165-4 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Environnement ; Législation ; Administration ; urbanisme ; Pollution ; France
Liste Plan de classement
93 (Contrôle administratif et règlements forestiers, y compris leur législation) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
PROTECTION NATURE ; PROTECTION FAUNE ; PROTECTION FLORE ; CodeType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101251 Code de l'environnement commenté. 10ème édition. [texte imprimé] / Édith Dejean, Coordinateur ; France . - Paris : Dalloz, 2007 . - XLIII-2733 p. : tabl. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-07165-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Environnement ; Législation ; Administration ; urbanisme ; Pollution ; France
Liste Plan de classement
93 (Contrôle administratif et règlements forestiers, y compris leur législation) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
PROTECTION NATURE ; PROTECTION FAUNE ; PROTECTION FLORE ; CodeType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101251 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 46.438 Papier 33004000911704 Empruntable PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink