30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : Actes des journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature ([2007])

Public ISBD Titre : 30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : Actes des journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Durousseau, Directeur de publication ; Henri Jaffeux, Directeur de publication ; Keerti Averbouch, Collaborateur ; Christophe Aubel, Directeur de publication ; France, Organisateur de réunion, de conférence Année de publication : [2007] Importance : 1 vol. (360 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096886-9 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Environnement -- Droit -- France ; Nature -- Protection -- Droit -- France ; Environmental law -- Congresses -- France ; Nature conservation -- France -- Congresses Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201829 30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : Actes des journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature [texte imprimé] / Michel Durousseau, Directeur de publication ; Henri Jaffeux, Directeur de publication ; Keerti Averbouch, Collaborateur ; Christophe Aubel, Directeur de publication ; France, Organisateur de réunion, de conférence . - [2007] . - 1 vol. (360 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN : 978-2-11-096886-9 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Environnement -- Droit -- France ; Nature -- Protection -- Droit -- France ; Environmental law -- Congresses -- France ; Nature conservation -- France -- Congresses Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201829

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Nancy	Bibliothèque	sans section	48.204	Papier	33004001366668	Empruntable

Associations / France (1998)

Public ISBD Titre : Associations Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : Éd. mise à jour au 15 juin 1998 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1998 Collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 num. 1068 Importance : XIII-232 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074482-1 Prix : 68 F Note générale : La couv. porte en plus : "législation et réglementation" Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Associations sans but lucratif -- Législation -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109675 Associations [texte imprimé] / France, Auteur  . -  Éd. mise à jour au 15 juin 1998 . - Paris : Direction des journaux officiels, 1998 . - XIII-232 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538; 1068) . ISBN : 978-2-11-074482-1 : 68 F La couv. porte en plus : "législation et réglementation" Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Associations sans but lucratif -- Législation -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109675

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Paris Maine	Bibliothèque	Sciences Économiques et Juridiques	440.1 ASS	Papier	33004000712482	Empruntable

Atlas agro-climatique du Limousin / Limousin (1989)

Public ISBD Titre : Atlas agro-climatique du Limousin Type de document : document cartographique imprimé Auteurs : Limousin, Autre ; Emmanuel Choisnel, Editeur scientifique ; Denis Payen, Editeur scientifique ; France, Editeur scientifique ; France, Editeur commercial Editeur : [Paris] : Direction de la météorologie nationale Année de publication : 1989 Importance : 1 atlas (95 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7025-0253-2 Note générale : Bibliogr. p. 95 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Limousin (France) ; Atlas ; Climatologie -- Cartes ; Agroclimatologie Résumé : Cet atlas donne une série très étendue de relevés statistiques ainsi que leurs cartographies. Type de document : Carte Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32119 Atlas agro-climatique du Limousin [document cartographique imprimé] / Limousin, Autre ; Emmanuel Choisnel, Editeur scientifique ; Denis Payen, Editeur scientifique ; France, Editeur scientifique ; France, Editeur commercial . - [Paris] : Direction de la météorologie nationale, 1989 . - 1 atlas (95 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm. ISBN : 978-2-7025-0253-2 Bibliogr. p. 95 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Limousin (France) ; Atlas ; Climatologie -- Cartes ; Agroclimatologie Résumé : Cet atlas donne une série très étendue de relevés statistiques ainsi que leurs cartographies. Type de document : Carte Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32119

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Grignon	Magasin	CLIMATOLOGIE (Orange)	G95/581	Papier	33004000142110	Consultable sous conditions

Bois et forêts. Amélioration des essences et des structures forestières. Taxe sur le défrichement (Loi 71-383 du 22 mai 1971 ; loi 71-384 du 22 mai 1971 ; circulaire du 18 janvier 1971 sur les conditions d'application de l'article 11 de la loi 69-1160 du 24 décembre 1969...). (1971)

Public ISBD Titre : Bois et forêts. Amélioration des essences et des structures forestières. Taxe sur le défrichement (Loi 71-383 du 22 mai 1971 ; loi 71-384 du 22 mai 1971 ; circulaire du 18 janvier 1971 sur les conditions d'application de l'article 11 de la loi 69-1160 du 24 décembre 1969...). Type de document : texte imprimé Auteurs : France Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 1971 Collection : Textes d'intérêt général num. 71-74 Importance : 39 p. ; 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Forêt ; Pépinière ; Défrichement ; Réglementation ; France Autres descripteurs Reboisement ; REGIME FORESTIER ; GROUPEMENT DE GESTION ; PERIMETRE D'ACTION FORESTIERE ; Taxe Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93211 Bois et forêts. Amélioration des essences et des structures forestières. Taxe sur le défrichement (Loi 71-383 du 22 mai 1971 ; loi 71-384 du 22 mai 1971 ; circulaire du 18 janvier 1971 sur les conditions d'application de l'article 11 de la loi 69-1160 du 24 décembre 1969...). [texte imprimé] / France . - Paris : Journaux officiels, 1971 . - 39 p. ; 21 cm. - (Textes d'intérêt général; 71-74) . Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Forêt ; Pépinière ; Défrichement ; Réglementation ; France Autres descripteurs Reboisement ; REGIME FORESTIER ; GROUPEMENT DE GESTION ; PERIMETRE D'ACTION FORESTIERE ; Taxe Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93211

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Nancy	Bibliothèque	sans section	Br.1.878	Papier	NCY-Br.1.878	Empruntable

Budget voté de 2001. Agriculture et pêche : Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000, décret n° 2000-1357 du 30 décembre 2000 / France (2001)

Public ISBD Titre de série : Budget voté de 2001 Titre : Agriculture et pêche : Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000, décret n° 2000-1357 du 30 décembre 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : [Paris] : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Année de publication : 2001 Collection : Budget voté de 2001 Importance : 246 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU France, Ministère de l'agriculture -- Crédits budgétaires et dépenses ; France, Ministère de la mer -- Crédits budgétaires et dépenses Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=113484 Budget voté de 2001. Agriculture et pêche : Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000, décret n° 2000-1357 du 30 décembre 2000 [texte imprimé] / France, Auteur . - [Paris] : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 2001 . - 246 p. ; 30 cm. - (Budget voté de 2001) . Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU France, Ministère de l'agriculture -- Crédits budgétaires et dépenses ; France, Ministère de la mer -- Crédits budgétaires et dépenses Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=113484

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Paris Maine	Bibliothèque	Sciences Économiques et Juridiques	424 BUD	Papier	33004000710791	Empruntable

Code administratif / France (2013)

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Code administratif. 22ème édition. (1992)

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Code civil / France (2017)

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Code civil. 96ème édition. / G. Goubeaux (1996-97)

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Code de la consommation, 2012 / France (2012)

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Code de la consommation : Annoté & commenté / France (2016)

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Code de l'éducation : annoté & commenté / France (2019)

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Code de l'environnement / France (2012)

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Code de l'environnement / France (2017)

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Code de l'environnement / France

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Code de l'environnement : annoté & commenté / France (DL 2020)

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Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable / France (2019)

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Code de l'environnement commenté. 10ème édition. / Édith Dejean (2007)

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Code de l'environnement... - Mise à jour en juin 2001. / M. Lamotte (2001)

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Code de l'environnement : protection de la nature, lutte contre les nuisances. 5ème édition. / Jean Lamarque (1994)

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Code de la fonction publique / France (2014)

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Code forestier / Maxime Lamotte (1994)

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Code forestier pratique : unifié, commenté et complété. / Michel Lagarde (1994)

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Code forestier pratique, unifié, commenté et complété . Seconde édition. / Michel Lagarde (1995)

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Code forestier, suivi de l'ordonnance du roi pour l'exécution dudit code du 1er Août 1827. (1827)

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