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30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : Actes des journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature ([2007])
Titre : 30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : Actes des journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Durousseau, Directeur de publication ; Henri Jaffeux, Directeur de publication ; Keerti Averbouch, Collaborateur ; Christophe Aubel, Directeur de publication ; France, Organisateur de réunion, de conférence Année de publication : [2007] Importance : 1 vol. (360 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096886-9 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- France ; Nature -- Protection -- Droit -- France ; Environmental law -- Congresses -- France ; Nature conservation -- France -- CongressesType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201829 30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : Actes des journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature [texte imprimé] / Michel Durousseau, Directeur de publication ; Henri Jaffeux, Directeur de publication ; Keerti Averbouch, Collaborateur ; Christophe Aubel, Directeur de publication ; France, Organisateur de réunion, de conférence . - [2007] . - 1 vol. (360 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-11-096886-9
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Environnement -- Droit -- France ; Nature -- Protection -- Droit -- France ; Environmental law -- Congresses -- France ; Nature conservation -- France -- CongressesType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201829 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section 48.204 Papier 33004001366668 Empruntable
Titre : Associations Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : Éd. mise à jour au 15 juin 1998 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1998 Collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 num. 1068 Importance : XIII-232 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074482-1 Prix : 68 F Note générale : La couv. porte en plus : "législation et réglementation" Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Associations sans but lucratif -- Législation -- FranceType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109675 Associations [texte imprimé] / France, Auteur . - Éd. mise à jour au 15 juin 1998 . - Paris : Direction des journaux officiels, 1998 . - XIII-232 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538; 1068) .
ISBN : 978-2-11-074482-1 : 68 F
La couv. porte en plus : "législation et réglementation"
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Associations sans but lucratif -- Législation -- FranceType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109675 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 440.1 ASS Papier 33004000712482 Empruntable
Titre : Atlas agro-climatique du Limousin Type de document : document cartographique imprimé Auteurs : Limousin, Autre ; Emmanuel Choisnel, Editeur scientifique ; Denis Payen, Editeur scientifique ; France, Editeur scientifique ; France, Editeur commercial Editeur : [Paris] : Direction de la météorologie nationale Année de publication : 1989 Importance : 1 atlas (95 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7025-0253-2 Note générale : Bibliogr. p. 95 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Limousin (France) ; Atlas ; Climatologie -- Cartes ; AgroclimatologieRésumé : Cet atlas donne une série très étendue de relevés statistiques ainsi que leurs cartographies. Type de document : Carte Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32119 Atlas agro-climatique du Limousin [document cartographique imprimé] / Limousin, Autre ; Emmanuel Choisnel, Editeur scientifique ; Denis Payen, Editeur scientifique ; France, Editeur scientifique ; France, Editeur commercial . - [Paris] : Direction de la météorologie nationale, 1989 . - 1 atlas (95 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm.
ISBN : 978-2-7025-0253-2
Bibliogr. p. 95
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Limousin (France) ; Atlas ; Climatologie -- Cartes ; AgroclimatologieRésumé : Cet atlas donne une série très étendue de relevés statistiques ainsi que leurs cartographies. Type de document : Carte Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32119 Exemplaires
Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Grignon Magasin CLIMATOLOGIE (Orange) G95/581 Papier 33004000142110 Consultable sous conditions Bois et forêts. Amélioration des essences et des structures forestières. Taxe sur le défrichement (Loi 71-383 du 22 mai 1971 ; loi 71-384 du 22 mai 1971 ; circulaire du 18 janvier 1971 sur les conditions d'application de l'article 11 de la loi 69-1160 du 24 décembre 1969...). (1971)
Titre : Bois et forêts. Amélioration des essences et des structures forestières. Taxe sur le défrichement (Loi 71-383 du 22 mai 1971 ; loi 71-384 du 22 mai 1971 ; circulaire du 18 janvier 1971 sur les conditions d'application de l'article 11 de la loi 69-1160 du 24 décembre 1969...). Type de document : texte imprimé Auteurs : France Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 1971 Collection : Textes d'intérêt général num. 71-74 Importance : 39 p. ; 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Forêt ; Pépinière ; Défrichement ; Réglementation ; France
Autres descripteurs
Reboisement ; REGIME FORESTIER ; GROUPEMENT DE GESTION ; PERIMETRE D'ACTION FORESTIERE ; TaxeType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93211 Bois et forêts. Amélioration des essences et des structures forestières. Taxe sur le défrichement (Loi 71-383 du 22 mai 1971 ; loi 71-384 du 22 mai 1971 ; circulaire du 18 janvier 1971 sur les conditions d'application de l'article 11 de la loi 69-1160 du 24 décembre 1969...). [texte imprimé] / France . - Paris : Journaux officiels, 1971 . - 39 p. ; 21 cm. - (Textes d'intérêt général; 71-74) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Forêt ; Pépinière ; Défrichement ; Réglementation ; France
Autres descripteurs
Reboisement ; REGIME FORESTIER ; GROUPEMENT DE GESTION ; PERIMETRE D'ACTION FORESTIERE ; TaxeType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93211 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section Br.1.878 Papier NCY-Br.1.878 Empruntable Budget voté de 2001. Agriculture et pêche : Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000, décret n° 2000-1357 du 30 décembre 2000 / France (2001)
Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 424 BUD Papier 33004000710791 Empruntable PermalinkCode administratif. 22ème édition. (1992)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCode de l'environnement : protection de la nature, lutte contre les nuisances. 5ème édition. / Jean Lamarque (1994)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCode forestier, suivi de l'ordonnance du roi pour l'exécution dudit code du 1er Août 1827. (1827)
PermalinkPermalinkCode des marchés publics. Edition de mars 1993. (1993)
PermalinkPermalinkPermalinkCode rural, code forestier. 17ème édition. (1989)
PermalinkCode rural, code forestier. 20ème édition. (1995)
PermalinkPermalinkCode rural, code forestier/annotations... rédigées par Louis Lorvellec. 22ème édition. (1999)
PermalinkPermalinkPermalinkCode rural. Livre 2 : Protection de la nature in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° Annexe au n.257 (1989)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkConvention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers / France (2000)
PermalinkDroit de l'environnement. 4ème édition. (2001)
PermalinkEdition travaux : bâtiment et travaux divers. (2002)
PermalinkLes étables pour bovins en production de viande / Centre d'assistance technique et de documentation (Paris, France) (1987)
PermalinkPermalinkEvolution des techniques d'amélioration des jeunes peuplements, d'origine naturelle ou artificielle / Jean Venet (1977)
PermalinkLes femmes dans la fonction publique : rapport au ministre de la Fonction publique et des Réformes administratives / France (1983)
PermalinkFonction publique de l'Etat : dispositions statutaires. Loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; loi 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat. (1984)
PermalinkFonctionnaires. Catégorie B (carrière type), catégories C et D : dispositions statutaires et échelonnement indiciaire. (1981)
PermalinkFrais de déplacement des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. (1991)
PermalinkPermalinkPermalinkLoi 84-512 du 29 juin 1984 relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 152 (1984)
PermalinkLoi 85-1273 du 4 décembre 1985 relative à la gestion, la valorisation et la protection de la forêt. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 282 (1985)
PermalinkLoi 85-1496 du 31 décembre 1985 relative à l'aménagement foncier rural. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 2 (1986)
PermalinkLoi 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 3 (1986)
PermalinkLoi 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 168 (1987)
PermalinkLoi 89-470 du 10 juillet 1989 approuvant le Xème Plan (1989-1992). in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 160 (1989)
PermalinkLoi 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 21 (1990)
PermalinkLoi 90-969 du 29 octobre 1990 portant dispositions relatives à l'exploitation de la chasse dans les bois, forêts et terrains appartenant à l'Etat in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 254 (1990)
PermalinkLoi 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 3 (1992)
PermalinkLoi 93-24 du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages et modifiant certaines dispositions législatives en matière d'enquêtes publiques in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 7 (1993)
PermalinkLoi n°2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 159 (2001)
PermalinkMontagne : développement et protection, loi 85-30 du 9 janvier 1985 (publiée au Journal officiel du 10 janvier). (1985)
PermalinkPlan de développement rural national, 2000-2006. (s.d.)
PermalinkPollution des eaux, redevances. (1982)
PermalinkProjet de loi forestière. in Forêts de France et Action forestière, n° 200 (01/04/1976)
PermalinkProtection de la nature : faune et flore. (1994)
PermalinkRéglementation française des produits phytosanitaires : recueil des textes législatifs et réglementaires concernant les produits antiparasitaires à usage agricole... / France (1990)
PermalinkSécurité contre l'incendie. Bâtiments d'habitation : texte règlementaire avec illustrations. Arrêté du 31 janvier 1986. (1989)
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