Les allégations négatives / Florence Weibel (2014-2015)

Public ISBD Titre : Les allégations négatives Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Weibel, Auteur ; Gilles Boin, Responsable de stage ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur Editeur : Paris : Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Année de publication : 2014-2015 Importance : 1 vol. (35 p.) Note générale : Mémoire de stage en vue de l'obtention du diplôme de Master 2 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Aliments de santé -- Marketing ; Communication -- Aspect social ; Consommateurs -- Protection ; Régimes sans gluten ; Régimes sans lait Note de contenu : Lieu du stage : Product Law Firm Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187110 Les allégations négatives [texte imprimé] / Florence Weibel, Auteur ; Gilles Boin, Responsable de stage ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur . - Paris : Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, 2014-2015 . - 1 vol. (35 p.). Mémoire de stage en vue de l'obtention du diplôme de Master 2 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Aliments de santé -- Marketing ; Communication -- Aspect social ; Consommateurs -- Protection ; Régimes sans gluten ; Régimes sans lait Note de contenu : Lieu du stage : Product Law Firm Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187110

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	M2 DSSAE 14-15 WEI	Papier	33004000699531	Consultable sur place

L'application du principe de précaution aux décisions relatives à la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques / Esther Eklou-Kalonji (2014-2015)

Public ISBD Titre : L'application du principe de précaution aux décisions relatives à la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Esther Eklou-Kalonji, Auteur ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur ; Manuelle Vertot, Responsable de stage Editeur : PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université Année de publication : 2014-2015 Importance : 1 vol. (42 p.) Note générale : Thèse professionnelle en vue de l'obtention du diplôme de Mastère 2 "Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale", mention "Droit et science de la vie". Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Protection de la santé ; Mesure phytosanitaire RAMEAU Environnement -- Évaluation du risque ; Évaluation du risque ; Politique publique ; Produits chimiques agricoles ; Risques alimentaires ; Risques pour la santé ; Santé -- Droit Note de contenu : Lieu de stage : Service des Affaires juridiques - ANSES Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187066 L'application du principe de précaution aux décisions relatives à la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques [texte imprimé] / Esther Eklou-Kalonji, Auteur ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur ; Manuelle Vertot, Responsable de stage . - PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université, 2014-2015 . - 1 vol. (42 p.). Thèse professionnelle en vue de l'obtention du diplôme de Mastère 2 "Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale", mention "Droit et science de la vie". Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Protection de la santé ; Mesure phytosanitaire RAMEAU Environnement -- Évaluation du risque ; Évaluation du risque ; Politique publique ; Produits chimiques agricoles ; Risques alimentaires ; Risques pour la santé ; Santé -- Droit Note de contenu : Lieu de stage : Service des Affaires juridiques - ANSES Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187066

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	M2 DSSAE 14-15 EKL	Papier	33004000699507	Consultable sur place

Les autorisations sanitaires délivrées par les Agences régionales de santé à titre dérogatoire et la régulation de l'offre de soins / Jean-Baptiste Chagnon (2015-2016)

Public ISBD Titre : Les autorisations sanitaires délivrées par les Agences régionales de santé à titre dérogatoire et la régulation de l'offre de soins Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste Chagnon, Auteur ; François Guy Trébulle, Tuteur ; Philippe Thévenoux, Tuteur ; Cécile Moiroud, Tuteur ; Anne-Sophie Moulin, Responsable de stage Editeur : PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université Année de publication : 2015-2016 Importance : 1 vol. (28 p.) Note générale : Thèse professionnelle en vue de l'obtention du diplôme de Master 2 "Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale". Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Autorisations ; Équipements sanitaires ; Politique sanitaire -- France ; Santé publique -- Droit ; Soins médicaux Note de contenu : Lieu de stage: Cabinet d'avocats de Maitre Moulin Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187893 Les autorisations sanitaires délivrées par les Agences régionales de santé à titre dérogatoire et la régulation de l'offre de soins [texte imprimé] / Jean-Baptiste Chagnon, Auteur ; François Guy Trébulle, Tuteur ; Philippe Thévenoux, Tuteur ; Cécile Moiroud, Tuteur ; Anne-Sophie Moulin, Responsable de stage . - PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université, 2015-2016 . - 1 vol. (28 p.). Thèse professionnelle en vue de l'obtention du diplôme de Master 2 "Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale". Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Autorisations ; Équipements sanitaires ; Politique sanitaire -- France ; Santé publique -- Droit ; Soins médicaux Note de contenu : Lieu de stage: Cabinet d'avocats de Maitre Moulin Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187893

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	M2 DSSAE 15-16 CHA	Papier	33004000706005	Consultable sur place

Le consentement dans l'utilisation à des fins de recherche de matériel biologique d'origine humaine / Lilas Louise Maréchaud (2013-2014)

Public ISBD Titre : Le consentement dans l'utilisation à des fins de recherche de matériel biologique d'origine humaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Lilas Louise Maréchaud, Auteur ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur Editeur : Paris : AgroParisTech-ENGREF Année de publication : 2013-2014 Autre Editeur : PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université Importance : 40 p. Note générale : Diplôme du Mastère 2 DSSAE 2013-2014 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Droit RAMEAU Produits biologiques -- Santé ; Recherche Note de contenu : Lieu de stage : Établissement Français du Sang / Direction des Affaires Règlementaires et de la Qualité Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=179997 Le consentement dans l'utilisation à des fins de recherche de matériel biologique d'origine humaine [texte imprimé] / Lilas Louise Maréchaud, Auteur ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur . - Paris : AgroParisTech-ENGREF : PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université, 2013-2014 . - 40 p. Diplôme du Mastère 2 DSSAE 2013-2014 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Droit RAMEAU Produits biologiques -- Santé ; Recherche Note de contenu : Lieu de stage : Établissement Français du Sang / Direction des Affaires Règlementaires et de la Qualité Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=179997

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	M2 DSSAE 13-14 MAR	Papier	33004000696032	Empruntable

Le contrôle du juge des libertés et de la détention concernant les hospitalisations sans consentement instauré par la loi du 5 juillet 2011 / Sarah Attias (2013-2014)

Public ISBD Titre : Le contrôle du juge des libertés et de la détention concernant les hospitalisations sans consentement instauré par la loi du 5 juillet 2011 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sarah Attias, Auteur ; Nathalie Lambrot, Responsable de stage ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur Editeur : Paris : AgroParisTech-ENGREF Année de publication : 2013-2014 Autre Editeur : PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université Importance : 36 p. Note générale : Diplôme du Mastère 2 DSSAE 2013-2014 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Santé publique ; Soins de santé ; Hôpital Resagri Convention europeenne des droits de l'homme RAMEAU Hospitalisés -- Droits -- France ; Justice -- Institutions ; Prisons ; Psychiatrie Note de contenu : Lieu de stage : Groupe Hospitalier Paul Guiraud / service des admissions et relations avec la justice - villejuif 94 Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=179986 Le contrôle du juge des libertés et de la détention concernant les hospitalisations sans consentement instauré par la loi du 5 juillet 2011 [texte imprimé] / Sarah Attias, Auteur ; Nathalie Lambrot, Responsable de stage ; Cécile Moiroud, Tuteur ; François Guy Trébulle, Tuteur . - Paris : AgroParisTech-ENGREF : PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université, 2013-2014 . - 36 p. Diplôme du Mastère 2 DSSAE 2013-2014 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Santé publique ; Soins de santé ; Hôpital Resagri Convention europeenne des droits de l'homme RAMEAU Hospitalisés -- Droits -- France ; Justice -- Institutions ; Prisons ; Psychiatrie Note de contenu : Lieu de stage : Groupe Hospitalier Paul Guiraud / service des admissions et relations avec la justice - villejuif 94 Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=179986

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	M2 DSSAE 13-14 ATT	Papier	33004000696016	Empruntable

Convention Médicrime et coopération pénale internationale à l'épreuve de la contrefaçon de médicaments : Entre enjeux de santé publique et criminalité transfrontalière : Une mise en perspective au regard de la France / Maxime Abdou (2015-2016)

Permalink

Elaboration d'un guide de bonnes pratiques d'hygiène : Etude juridique / Hajar Hamza (2014-2015)

Permalink

Exigences réglementataires et normatives applicables à la chaîne d'approvisionnement des produits de santé thermosensibles des zones communautaires de l'Union européenne/UEMOA et nationales France/Burkina / Sindi Sawadogo (2014-2015)

Permalink

La gestion du rappel de produit par le producteur : entre maîtrise des risques et responsabilité / Bérengère Grivaux (2014-2015)

Permalink

L'impact pour l'Anses du projet de loi relatif à la biodiversité en ce qui concerne l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées et le partage des avantages découlant de leur utilisation / Padina Akhavan (2015-2016)

Permalink

L'indemnisation des préjudices liés aux vaccinations obligatoires : une recherche constante d'égalité de traitement des victimes / Floriane Baumgartner (2015-2016)

Permalink

Installations classées / François Guy Trébulle in Droit de l'environnement, n° 203 (juillet-août 2012)

Permalink

L'instruction à l'épreuve du secret médical / Jasmine Gonnella (2014-2015)

Permalink

Participation de l'usager et amélioration de la sécurité des soins en milieu hospitalier : Exemples des hôpitaux universitaires Paris-Sud / Marine Payet (2014-2015)

Permalink

Penser le changement climatique (2015)

Permalink

Les pôles de santé publique et les délits sériels / Nadia Triki (2014-2015)

Permalink

Problématique de qualification juridique de produits dits "frontières" destinés aux animaux producteurs de denrées alimentaires : Cas des substances et produits à base de plantes aromatiques ou de leurs extraits utilisés en vue de diminuer l'utilisation des antibiotiques en élevage / Caroline Viste-Martin (2014-2015)

Permalink

Les recommandations temporaires d'utilisation : entre santé publique et considérations économiques / Sandra Zakhour (2015-2016)

Permalink

Le règlement essais cliniques n° 536/2014 : entre développement de la recherche sur les médicaments et protection des personnes / Karine Bas dit Nugues (2013-2014)

Permalink

Répression du délit de tromperie et sécurité sanitaire & alimentaire : l'appréciation de la notion de "qualités substantielles" d'une marchandise / Camille Houziaux (2013-2014)

Permalink

La responsabilité civile dans le cadre des produits consmétiques / Audrey Haubert (2014-2015)

Permalink

Responsabilité sociale des entreprises : regards croisés, droit et gestion - Colloque (18/03/2010 - 19/03/2010, Paris, France) / François Guy Trébulle (2011)

Permalink

Le rôle de l'expertise médicale dans la qualification pénale / Elsa Benoliel (2013-2014)

Permalink

Santé et environnement. Mars 2015 - mars 2016 / Mireille Bacache in Droit de l'environnement, n° 244 (avril 2016)

Permalink

Secret médical et contrat de soins / Marie Arnould (2013-2014)

Permalink

La sécurité des patients est-elle toujours garantie lors d'un essai clinique ? / Hana Maasoumi (2015-2016)

Permalink

La transmission d'informations entre professionnels : Entre obligation d'information et protection du secret de fabrique / Oriane Fraiderik (2014-2015)

Permalink

Une vision stratégique commune pour le climat... / François Guy Trébulle in Énergie-environnement-infrastructures, n° 4 (avril 2019)

Permalink