Infodoc : Sciences, Techniques et Culture

Recherche avancée

A-
A
A+

Accueil

Adresse

Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTech

France

contact

Retourner à l'écran de recherche

Array
(
    [TITRE] => <b>Type de document : </b>
    [TITRE_CLEAN] => Type de document
    [OPAC_SHOW] => 1
    [TYPE] => list
    [AFF] => M&eacute;moire
    [ID] => 4
    [NAME] => cp_typdoc
    [DATATYPE] => integer
    [VALUES] => Array
        (
            [0] => 4
        )

)

Le Contentieux forestier en Normandie et Limousin : deux exemples de l'exercice des attributions juridictionnelles de l'Office National des Forêts et de l'Administration chargée des forêts.

Titre :	Le Contentieux forestier en Normandie et Limousin : deux exemples de l'exercice des attributions juridictionnelles de l'Office National des Forêts et de l'Administration chargée des forêts. Ajouter au panier
Auteur(s) :	Catherine Mercier
Type de document :	Mémoire
Sujets :	93 (Contrôle administratif et règlements forestiers, y compris leur législation) LEGISLATION FORESTIERE ; INFRACTION ; PROCES VERBAL ; CONTENTIEUX ; FORET SOUMISE ; Forêt privée ; PERSONNEL FORESTIER ; Code forestier ; CODE URBANISME ; OFFICE NATIONAL DES FORETS ; SERFOB Chasse ; Incendie ; Route forestière ; France NORMANDIE ; LIMOUSIN
Editeur(s) :	Rouen : SERFOB Haute Normandie ; Office National des Forêts : SERFOB Limousin
Date de publication :	1986
Format :	2 vol. (81p.+annexes) ; 30 cm
Note(s) :	(Stage de fin d'études (3ème année) ; Ecole nationale des ingénieurs des travaux des eaux et forêts (ENITEF))
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96883