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Les Bois des communautés dans le ressort de la maîtrise particulière des eaux et forêts de Vic : l'exemple des bois de la communauté de Cirey

Titre :	Les Bois des communautés dans le ressort de la maîtrise particulière des eaux et forêts de Vic : l'exemple des bois de la communauté de Cirey Ajouter au panier
Auteur(s) :	Laurent Seyer
Type de document :	Mémoire
Sujets :	924 (Forêts en propriété collective (groupements forestiers vacants communaux)) HISTOIRE FORESTIERE ; Foret communale ; PROCEDURE Droit d'usage ; Droit de propriété CIREY ; MEURTHE ET MOSELLE
Editeur(s) :	Nancy : Université de Nancy 2-Faculté de droit\|sciences économiques et gestion
Date de publication :	2000
Format :	72 f. ; 30 cm
Note(s) :	(DEA - Histoire de la science juridique européenne, Nancy 2).
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96499