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La Maîtrise des eaux et forêts de Metz et les délits forestiers (de janvier à juin 1788).

Titre :	La Maîtrise des eaux et forêts de Metz et les délits forestiers (de janvier à juin 1788). Ajouter au panier
Auteur(s) :	Martine Bickel
Type de document :	Livre
Sujets :	HISTOIRE FORESTIERE ; LEGISLATION FORESTIERE ; DELIT ; ANCIEN REGIME 933 (Protection de la propriété. Questions litigieuses) Droit d'usage ; Sociologie MOSELLE ; MEUSE ; MEURTHE ET MOSELLE
Editeur(s) :	Nancy : Université de Nancy 2-Faculté de droit\|sciences économiques et gestion
Date de publication :	1992
Format :	86 f. ; 30 cm
Note(s) :	(DEA-Histoire de la sciences juridique européenne, Nancy 2).
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96358