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Décret 90-863 du 21 septembre 1990 portant publication des annexes I, II et III à la convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces... menacées d'extinction...

Titre :	Décret 90-863 du 21 septembre 1990 portant publication des annexes I, II et III à la convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces... menacées d'extinction... Ajouter au panier
in	Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 225, 01/01/1990
Auteur(s) :	FRANCE. Affaires étrangères, Mre
Type de document :	Article
Sujets :	Environnement ; Coopération internationale 907.11 (Parcs nationaux, etc.) PROTECTION NATURE
Article en page(s) :	(225), p.11768-11800
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87424