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Code forestier (1827), suivi de l'Ordonnance réglementaire, du Code de la pêche fluviale (1829), et du Code de la chasse (1844), avec les changements survenus dans la législation et la corrélation des articles entre eux.

Titre :	Code forestier (1827), suivi de l'Ordonnance réglementaire, du Code de la pêche fluviale (1829), et du Code de la chasse (1844), avec les changements survenus dans la législation et la corrélation des articles entre eux. Ajouter au panier
Auteur(s) :	FRANCE. Forêts, Direction générale
Type de document :	Livre
Sujets :	Législation ; Chasse ; Histoire ; France 931 (Généralités. Législation forestière générale) Droit forestier ; PECHE
Editeur(s) :	Paris : Imprimerie Impériale
Date de publication :	1860
Format :	180 p. ; 23 cm
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=83615