Infodoc : Sciences, Techniques et Culture

Accueil

Adresse

Catégories

Article

Ajouter au panier

Décret 99-651 du 21 juillet 1999 portant homologation d'un acte administratif relatif au cantonnement d'un droit d'usage au bois en faveur de la commune de La Fajolle (Aude).

in  Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 173, 01/01/1999

FRANCE. Agriculture et pêche, Mre

1999

(173), p.11329

(173), p.11329

Plus d'information...

Tiré à part

Ajouter au panier

Les Droits d'usage dans les forêts domaniales du département de la Meurthe.

Robin Degron ; Jean-Pierre Husson

Nancy : Société d'archéologie lorraine ; 1997 1997

p. 117-126 : phot., bibliogr. ; 30 cm

p. 117-126 : phot., bibliogr. ; 30 cm

Plus d'information...

Disponible

Livre

Ajouter au panier

Les Droits usagers de Garrebourg.

François Obstetar

Sarrebourg : Société d'histoire et d'archéologie de Lorraine ; 1992 1992

29 p. ; 30 cm

29 p. ; 30 cm

Plus d'information...

Disponible

Tiré à part

Ajouter au panier

L'Evolution des droits d'usage dans les forêts domaniales du Centre.

Roger Lafouge

Orléans : Académie d'Orléans ; 2002 2002

p. 1-24 : tabl., cartes, bibliogr. ; 30 cm

p. 1-24 : tabl., cartes, bibliogr. ; 30 cm

Plus d'information...

Disponible

Tiré à part

Ajouter au panier

Les Forêts communales en France : un exemple de propriété collection et gestion par l'Etat

Georges Plaisance

01/01/1946 01/01/1946

mai 1946, p.272-282

mai 1946, p.272-282

Plus d'information...

Disponible