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Catégorie PROCES VERBAL
Documents disponibles dans cette catégorie (26)
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Mémoire2 vol. (81p.+annexes) ; 30 cm
2 vol. (81p.+annexes) ; 30 cm
ArticleLe contentieux forestier en Normandie et Limousin (résumé du mémoire de Catherine Mercier)
in Revue forestière française , Vol. 39 n° 6, 01/11/1987
Coursnon pag. : Bibliogr., sch., tabl., graph. ; 26 cm
non pag. : Bibliogr., sch., tabl., graph. ; 26 cm
Cours
Tiré à part
ArticleDroit et contentieux forestiers
in Revue forestière française , Vol. 41 n° 2, 01/03/1989
![Forêt communale de Rantechaux (Doubs), 102,47 ha. Procès-verbal de révision d'aménagement (1959-1978) [présenté par la 131ème promotion de l'Ecole nationale des eaux et forêts].](./styles/agroparistech_2021/images/no_image_livre.png)
![Forêt communale de Rantechaux (Doubs), 102,47 ha. Procès-verbal de révision d'aménagement (1959-1978) [présenté par la 131ème promotion de l'Ecole nationale des eaux et forêts].](https://infodoc.agroparistech.fr/img_cache/pmb_agroparistech_record_83267.webp?v=1766528309)
Livre89 f. ; 30 cm
89 f. ; 30 cm
Livre1900 190030 x 42 cm
30 x 42 cm
Livre
Livre
Livre![Forêt domaniale de Saint-Pierre Lucelle... Procès verbal de révision d'aménagement (1960-1979) [présenté par la 132ème promotion de l'Ecole nationale des eaux et forêts].](https://infodoc.agroparistech.fr/img_cache/pmb_agroparistech_record_83266.webp?v=1766528056)
Livre116 f. ; 30 cm
116 f. ; 30 cm
ArticleLa Forêt et le droit.
in Arborescences (Paris) , n° 74, 01/05/1998
Mémoire2 vol. : cartes : 150 p.+ annexes ; 30 cm
2 vol. : cartes : 150 p.+ annexes ; 30 cm
ArticleEn guise de droit de réponse...
in Revue forestière française , Vol. 41 n° 6, 01/11/1989
Livre31 p.-20 p. ; 30 cm
31 p.-20 p. ; 30 cm
ArticleLes lisières forestières au XVIIIe siècle : l'exemple lorrain
in Revue forestière française , Vol. 36 n° 5, 01/09/1984
Livre44 p. ; 21 cm
44 p. ; 21 cm
ArticleLe Meurtre d'un forestier au Champ-du-Feu en 1850.
in L'essor , n° 163, 01/06/1994
ArticleL'opposabilité du refus d'autorisation de défricher à l'ayant-droit.
in La Forêt privée , n° 233, 01/01/1997
