Introduction. La gouvernance dans tous ses états
PREMIÈRE PARTIE. La recherche en gouvernance, éthique et RSE
Chapitre 1. Systèmes de gouvernance : état des lieux, enjeux théoriques et pratiques
1.1. L'histoire des relations supposées conflictuelles entre actionnaires et dirigeants
1.1.1. Le modèle historique de la gouvernance dite « actionnariale » et ses limites
1.1.2. La théorie de l'agence nous rappelle que les actionnaires sont les vrais « p[...]
Introduction. La gouvernance dans tous ses états
PREMIÈRE PARTIE. La recherche en gouvernance, éthique et RSE
Chapitre 1. Systèmes de gouvernance : état des lieux, enjeux théoriques et pratiques
1.1. L'histoire des relations supposées conflictuelles entre actionnaires et dirigeants
1.1.1. Le modèle historique de la gouvernance dite « actionnariale » et ses limites
1.1.2. La théorie de l'agence nous rappelle que les actionnaires sont les vrais « patrons » de la firme
1.1.3. La critique de la pensée dominante qui simplifie la réalité des situations de gouvernement
1.1.4. La crise de confiance et les propositions pour améliorer les méthodes de gouvernance
1.1.5. L'information financière en question
1.2. Les règles de la gouvernance évoluent en affichant des objectifs stratégiques et sociétaux
1.2.1. Le concept de gouvernance est indissociable de la notion de parties prenantes
1.2.2. La réforme du droit des sociétés de capitaux fixe le cadre d'une gouvernance plus saine
1.2.3. De nouveaux principes de gouvernance pour gagner en transparence
1.2.3.1. La publicité sur les rémunérations
1.2.3.2. Le renforcement des pouvoirs des actionnaires minoritaires
1.2.3.3. Les IFRS peuvent-ils améliorer la gouvernance ?
1.3. Il faut dépasser les approches juridico- financière et partenariale classiques
1.3.1. La meilleure façon de créer de la valeur
1.3.2. La prise en compte de coûts de compétences
1.4. Conclusion
1.5. Bibliographie
Chapitre 2. La responsabilité sociale de l'entreprise ou l'épuisement d'un thème de gestion
2.1. Les contours de la responsabilité sociale de l'entreprise
2.2. Modèle organisationnel et thème de gestion
2.3. La question d'un modèle organisationnel de la RSE de type « américain »
2.4. Commentaires sur l'épuisement de la RSE comme thème
2.5. Conclusion : la fin de la RSE comme thème de gestion
Chapitre 3. La RSE, une fragile innovation institutionnelle
3.1. La RSE : une nouvelle forme de conciliation entre efficacité et éthique
3.1.1. La RSE n'est pas le simple retour du paternalisme
3.1.2. La RSE n'est pas la simple continuation du compromis social fordiste
3.2. La RSE : un compromis porté par de nouveaux acteurs
3.2.1. L'émergence de nouvelles figures « autour » de l'actionnaire
3.2.2. La fragilisation de la position du salariat
3.3. Pour une institutionnalisation des processus RSE
3.3.1. La RSE comme forme conventionnelle
3.3.2. Place des salariés et scenarii possibles
3.4.Conclusion
3.5. Bibliographie
DEUXIEME PARTIE. La gouvernance entre instrumentalisation et normalisation ?
Chapitre 4. Le déploiement de l'alerte éthique en France : de nouveaux enjeux pour le gouvernement d'entreprise
4.1. Eléments de méthode
4.2. Pouvoir, légitimités et glissement sémantique : les trois enjeux du déploiement du whistleblowing en France
4.2.1. Le whistleblowing : vers une redistribution du pouvoir ?
4.2.2. Le whistleblowing : des enjeux en termes de légitimités
4.2.3. Le whistleblowing : l'enjeu d'un glissement sémantique
4.3. Le whistleblowing en tension : aménagement de pratique ou possible révolution ?
4.3.1. Une mise en conformité des pratiques dans un cadre réglementaire aménagé
4.3.2. Deux vecteurs pour une possible révolution ?
4.4. Conclusion
4.5. Bibliographie
Chapitre 5. La présence des femmes dans les conseils d'administration et leurs comités dans les sociétés de l'Indice Québec-30 (1993-2004)
5.1. Le contexte
5.2. L'étude
5.2.1. Le cadre méthodologique
5.2.1.1. L'échantillon et les données
5.2.1.2. Les comités
5.2.1.3. La structure de contrôle actionnarial
5.2.2. Les résultats
5.2.2.1. Le conseil d'administration
5.2.2.2. Comité de vérification
5.2.2.3. Comités traitant de gouvernance et autres
5.2.2.4. Comité de retraite
5.2.2.5. Comité d'environnement
5.3. Conclusion
5.4. Annexe
5.5. Bibliographie
Chapitre 6. La qualité de l'audit externe : proposition d'une grille d'évaluation axée sur le processus d'audit
6.1. Les indicateurs de mesure de la qualité d'audit
6.1.1. Les études basées sur l'analyse de la qualité de l'auditeur
6.1.2. Les études basées sur l'analyse du processus d'audit
6.2. La construction de l'échelle de mesure multi-items
6.2.1. Les choix méthodologiques : la démarche de Churchill (1979)
6.2.2. Les adaptations de la démarche de Churchill au contexte de l'audit
6.2.2.1. La préétude
6.2.2.2. L'étude qualitative avec les commissaires aux comptes
6.2.2.3. Elaboration et pré test du questionnaire pour les administrateurs
6.2.2.4. La collecte de données auprès des administrateurs
6.2.2.5. Purification de l'instrument de mesure
6.2.2.6. Fiabilité et validité de l'instrument de mesure
6.2.2.7. Evaluation de la pertinence et de l'opérationnalité des échelles
6.3. Résultats et discussion
6.3.1. Fiabilité et validité de l'instrument de mesure
6.3.2. Evaluation de la pertinence et de la cohérence de l'instrument de mesure
6.4. Synthèse et discussion
6.5. Conclusion
6.6. Bibliographie
Chapitre 7. Gouvernance d'entreprise et responsabilité sociale : les nouvelles attentes des parties prenantes
7.1. Introduction
7.2. La nécessaire adaptation de la GE en faveur des acteurs du DD
7.2.1. En faveur de l'ISR
7.2.2. Les besoins des acteurs de l'ISR
7.2.3. Les investisseurs
7.2.4. Retraite et fonds de pension
7.2.5. Les agences de notation
7.2.6. Le développement des obligations d'information
7.2.7. Pour la promotion de la RSE
7.2.8. Une réponse possible à la pression des stakeholders français
7.2.8.1. Le renforcement des pouvoirs des actionnaires minoritaires
7.2.9. Un levier d'action pour l'activisme actionnarial
7.2.9.1. L'activisme d'investisseurs
7.2.9.2. L'activisme des actionnaires
7.2.9.3. Profession : défenseur d'actionnaires minoritaires
7.3. De la gouvernance de l'entreprise à la communication sur la gouvernance
7.3.1. L'efficacité d'un système de gouvernance intégrant les parties prenantes
7.3.2. L'évolution de la mesure de la gouvernance par les agences de notation extrafinancière
7.3.2.1. Les principales agences européennes
7.4. Conclusion
7.5. Bibliographie
TROISIÈME PARTIE. Gouvernance universelle ou gouvernances contingentes ?
Chapitre 8. La gouvernance des banques éthiques : une recherche de profit optimale
8.1. Emergence et typologie des banques éthiques
8.2. De la théorie à la pratique : la preuve des bilans bancaires
8.3. Les implications en matière de corporate governance
8.4. Bibliographie
Chapitre 9. La composition du conseil d'administration dans des entreprises criminelles récidivistes et dans des entreprises socialement responsables : une question de gouvernance
9.1. Introduction
9.2. Les crimes et la structure de gouvernance corporative
9.3. La gouvernance d'entreprise : les plus grandes entreprises criminelles (récidivistes) dans les années 1970 et 1990 aux Etats-Unis versus les entreprises canadiennes considérées comme les plus socialement responsables
9.3.1. Méthodologie
9.3.2. Résultats
9.3.2.1. La taille du conseil et la proportion des administrateurs non reliés
9.3.2.2. La séparation/fusion de rôles du président du conseil d'administration et du PDG
9.3.2.3. Le comité de nomination
9.3.2.4. Le comité d'environnement/santé et sécurité au travail
9.3.2.5. Proportion des femmes dans le conseil d'administration
9.3.2.6. Les présidents de comités et leur ancienneté sur le conseil
9.4. Discussion sur les résultats
9.4.1. Les critères de gouvernance retenus
9.4.2. Convergences et divergences dans les résultats
9.4.2.1. Convergences/similarités
9.4.2.2. Divergences/différences
9.4.3. Les convergences/divergences dans les résultats et la théorie institutionnelle de DiMaggio et Powell (1991)
9.5. Conclusion
9.6. Bibliographie
Chapitre 10. Gouvernance et éthique dans l'aide humanitaire
10.1. De la gouvernance d'entreprise à la gouvernance associative
10.1.1. La gouvernance : concepts
10.1.2. L'importance de la confiance et de la responsabilité dans l'action humanitaire
10.1.2.1. La responsabilité
10.1.2.2. La confiance
10.2. Une illustration de la gouvernance des ONG à travers le processus de rationalisation de l'activité humanitaire
1.0.2.1. Les contrôles opérés par les bailleurs institutionnels
10.2.2. L'institutionnalisation de l'aide humanitaire - Etat des lieux des principaux codes de conduite
10.3. Bibliographie
Chapitre 11. Governance and Merger Sustainability
11.1. Modern structure of a company
11.2. Out of the box thinking
11.3. Goals of this work
11.4. The Alternative Model
11.5. The value of models
11.5.1. The three inter-related phases of the model
11.5.1.1. Starting point
11.5.1.2. Structure of the model
11.5.1.3. Phase one
11.5.1.4. Phase two
11.5.1.5. Phase three
11.5.1.6. Five years(ormore) later
11.6. Conclusion
11.7. Bibliography
Chapitre 12. Dynamique de gouvernance d'entreprise : pour une gestion réussie d'un processus de rapprochement
12.1. Cadre théorique
12.1.1. Les approches dominantes de la gouvernance d'entreprise : valeur actionnariale et valeur partenariale
12.1.2. Les développements récents en gouvernance d'entreprise : capital humain, construction des compétences et dydynamique d'innovation
12.2. Méthodologie de la recherche
12.3. Présentation du cas d'analyse
12.3.1. Médiamétrie : une gouvernance d'entreprise traditionnelle de type actionnarial
12.3.2. eStat : une gouvernance d'entreprise moderne fondée sur les ressources critiques
12.3.3. Les objectifs de l'opération stratégique de rapprochement
12.4. Identification et analyse des modèles de gouvernance en fonction des décisions stratégiques
12.4.1. Phase 1 : la préservation des modèles de gouvernance d'entreprise préexistants
12.4.1.1. Descriptif de la phase
12.4.1.2. Choix de conservation des modèles de gouvernance d'entreprise préexistants
12.4.2. Phase 2 : la domination et le choix « imposé » d'un modèle de gouvernance actionnarial
12.4.2.1. Descriptif de la phase
12.4.2.2. Choix « imposé » d'un modèle de gouvernance actionnarial
12.4.3. Phase 3 : vers la collaboration et un modèle de gouvernance cognitif
12.4.3.1. Descriptif de la phase
12.4.3.2. Choix d'un modèle de gouvernance cognitif dans une entreprise innovatrice
12.5. Conclusion : apports et perspectives de recherche
12.6. Bibliographie
Conclusion. Enjeux et perspectives pour la recherche en gouvernance
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