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Catégorie Code forestier
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ArticleL'administration forestière dans la nouvelle organisation de l'Etat espagnol
in Revue forestière française , Vol. 40 n° 2, 01/03/1988
Article
ArticleL'Aménagement des forêts "publiques" : point de vue d'un juriste.
in Revue forestière française , Vol. 51 n° sp, 01/12/1999
ArticleL'article 90 du code forestier de 1827 et les communaux boisés en Provence.
in Forêt méditerranéenne , Vol. 13 n° 2, 01/04/1992
1992vol.13 (2), p.96-108, ill., bibliogr., résumés anglais et espagnol.
vol.13 (2), p.96-108, ill., bibliogr., résumés anglais et espagnol.
Livre
Livre978-2-908432-25-1498 p.
498 p.ISBN : 978-2-908432-25-1 
Livre
LivreVIII-424 p. : index ; 21 cm
VIII-424 p. : index ; 21 cm
Livre978-2-9504277-3-1673 p.réf.-
673 p.réf.-ISBN : 978-2-9504277-3-1 
Livre978-3-926958-82-271 p. ; 21 cm
71 p. ; 21 cmISBN : 978-3-926958-82-2 
Autre
Livre108 p. ; 25 cm
108 p. ; 25 cm
Livre
Livre
Livre
Tiré à part56 p., ref.: *
56 p., ref.: *
Livre978-2-275-00802-8333 p. ; 23 cm
333 p. ; 23 cmISBN : 978-2-275-00802-8 
Livre
Mémoire2 vol. (81p.+annexes) ; 30 cm
2 vol. (81p.+annexes) ; 30 cm
ArticleDécret 97-1163 du 17 décembre 1997 modifiant le code forestier et portant déconcentration des décisions relatives aux aménagements des forêts, aux défrichements des forêts incendiées et aux transactions en matière d'infractions à la législation sur le défrichement.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 296, 01/01/1997
LivreTabl.-86 p., 58 réf.
Tabl.-86 p., 58 réf.
Livre
Tiré à part72 p. ; 23 cm
72 p. ; 23 cm
Livre67 p. ; 20 cm
67 p. ; 20 cm
Livre64 p. ; 28 cm
64 p. ; 28 cm
Livre
Livre
Livre
Livre978-3-86108-208-8119 p. ; 21 cm
119 p. ; 21 cmISBN : 978-3-86108-208-8 
Livre36 p. ; 30 cm
36 p. ; 30 cm
Article
Article
Livre![Loi portant Code forestier en République gabonaise. [Projet].-](https://infodoc.agroparistech.fr/img_cache/pmb_agroparistech_record_97862.webp)
Livre
ArticleOrdonnance 92-1140 du 12 octobre 1992 relative au Code forestier applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 241, 01/01/1992
1992(241,16 oct), p.14466-14480
(241,16 oct), p.14466-14480
Tiré à part
Tiré à partp.129-201 : bibliogr. en notes ; 24 cm
p.129-201 : bibliogr. en notes ; 24 cm
ArticleLe Plan simple de gestion : outil de progrès pour la sylviculture privée
in Silva belgica , Vol. 102 n° 4, 01/07/1995
Mémoire1 vol. ([112] p.)
1 vol. ([112] p.)
Livre1 vol. (VII-166 p.)
1 vol. (VII-166 p.)
LivreTabl.-68 p.
Tabl.-68 p.
LivreTabl., cartes, 112 réf.-73 p.
Tabl., cartes, 112 réf.-73 p.
ArticleRéflexions sur l'élaboration des codes forestiers
in Revue forestière française , Vol. 46 n° 3, 01/05/1994
ArticleDe la soumission tacite à un régime forestier des forêts de l'article L 141-1 du code forestier
in Revue forestière française , Vol. 42 n° 5, 01/09/1990
