Accueil
Sélection de la langue
Adresse
Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTechFrance
contact
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (8)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
ArticleDécret 90-756 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe...ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 198, 01/01/1990
1990(198,27-28 août), p.10462-10469
(198,27-28 août), p.10462-10469
ArticleDécret 93-166 du 2 février 1993 portant publication des amendements à l'annexe 1 de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe adoptés en décembre 1990 et en décembre 1991.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 31, 01/01/1993
ArticleDécret 96-437 du 20 mai 1996 portant publication de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine) signé à Salzbourg le 7 novembre 1991.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 120, 01/01/1996
1996(120, 24 mai), p.7748-7757, carte
(120, 24 mai), p.7748-7757, carte
ArticleDécret 99-615 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements aux annexes I, II, III et IV de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptée à Strasbourg le 5 décembre 1997
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 164, 01/01/1999
1999(164, 18 juillet), p.10741-10757
(164, 18 juillet), p.10741-10757
ArticleDécret 99-616 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements de l'annexe II de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptés à Strasbourg le 4 décembre 1998
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 164, 01/01/1999
1999(164, 18 juillet), p.10757-10758
(164, 18 juillet), p.10757-10758
