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Auteur FRANCE. Forêts, Direction générale

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Code forestier (1827), suivi de l'Ordonnance réglementaire, du Code de la pêche fluviale (1829), et du Code de la chasse (1844), avec les changements survenus dans la législation et la corrélation des articles entre eux.

FRANCE. Forêts, Direction générale

Paris : Imprimerie Impériale ; 1860 1860

180 p. ; 23 cm

180 p. ; 23 cm

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Disponible

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Code forestier suivi de l'Ordonnance réglementaire, du Code de la pêche fluviale et du Code de la chasse.

FRANCE. Forêts, Direction générale

Paris : Imprimerie Nationale ; 1849 1849

108 p. ; 25 cm

108 p. ; 25 cm

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Code forestier (1827), suivi de l'Ordonnance réglementaire, du Code de la pêche fluviale (1829), et du Code de la chasse (1844), avec les changements survenus dans la législation et la corrélation des articles entre eux.

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