Infodoc : Sciences, Techniques et Culture

Recherche avancée

A-
A
A+

Retour aux résultats

Retourner à l'écran de recherche

Array
(
    [TITRE] => <b>Type de document : </b>
    [TITRE_CLEAN] => Type de document
    [OPAC_SHOW] => 1
    [TYPE] => list
    [AFF] => Livre
    [ID] => 4
    [NAME] => cp_typdoc
    [DATATYPE] => integer
    [VALUES] => Array
        (
            [0] => 5
        )

)

Ordonnance réglementaire pour l'exécution du code forestier

Titre :	Ordonnance réglementaire pour l'exécution du code forestier Ajouter au panier
Auteur(s) :	France, Direction générale des eaux et forêts, Auteur (et co-auteur)
Type de document :	Livre
Sujets :	Droit forestier -- France
Résumé :	La présente mise à jour de l'Ordonnance réglementaire du 1er août 1827 pour l'exécution du Code forestier constitue en document interne de service destiné exclusivement aux divers échelons de l'Administration des Eaux et Forêts. Elle représente l'état des textes applicables à la date du 1er janvier 1960 compte tenu des nombreuses dispositions expresses ou implicites qui ont modifié l'Ordonnance depuis 1827.
Editeur(s) :	Paris : Imprimerie Nationale
Date de publication :	1960
Format :	1 vol. (59 p.) / couv. ill. / 24 cm
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=233710