Infodoc : Sciences, Techniques et Culture

Résumé de l'auteur : La mission a identifié les pistes pour développer une approche par objectifs de résultats, articulée avec les obligations de moyens, actuellement au coeur de la directive européenne « Nitrates ». Depuis sa mise en oeuvre en 1991, des efforts techniques et réglementaires ont été faits sur les zones vulnérables. Néanmoins, la qualité des eaux superficielles et souterraines reste contrastée, avec des résultats contrastés selon les territoires.
Face à ce constat, plusieurs initiatives ont vu le jour autour d’une approche différente, axée sur l’atteinte de résultats. Le rapport analyse notamment l’AMI Innov’Azote et des projets à maturité différente comme Gazelle ou Re-Sources, qui s’appuient sur des indicateurs tels que le reliquat azoté en entrée d’hiver. Ces démarc[...]

Résumé de l'auteur : La mission a identifié les pistes pour développer une approche par objectifs de résultats, articulée avec les obligations de moyens, actuellement au coeur de la directive européenne « Nitrates ». Depuis sa mise en oeuvre en 1991, des efforts techniques et réglementaires ont été faits sur les zones vulnérables. Néanmoins, la qualité des eaux superficielles et souterraines reste contrastée, avec des résultats contrastés selon les territoires.
Face à ce constat, plusieurs initiatives ont vu le jour autour d’une approche différente, axée sur l’atteinte de résultats. Le rapport analyse notamment l’AMI Innov’Azote et des projets à maturité différente comme Gazelle ou Re-Sources, qui s’appuient sur des indicateurs tels que le reliquat azoté en entrée d’hiver. Ces démarches relient les pratiques à leur impact sur la ressource, responsabilisent les acteurs locaux mais nécessitent une animation efficace, un dialogue régulier, et un accompagnement technique adapté.
Les retours d’expérience et l’analyse comparée montrent que cette approche est prometteuse, tout en soulignant des limites. Le rapport recommande notamment de prioriser l’action sur certaines zones, d’instaurer un cadre d’expérimentation, et de renforcer les moyens d’animation. Ainsi, cette approche pourrait compléter les obligations existantes en s’inscrivant dans les réalités locales de façon plus lisible pour les agriculteurs.