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Résumé de l'auteur : Des travaux scientifiques et des attentes sociétales encouragent l’introduction d’une plus grande diversité cultivée, associations plurispécifiques, mélanges variétaux, variétés anciennes... On entend parfois que la diversité intravariétale est limitée par la réglementation. Pour répondre à ces aspirations, l’Union Européenne a donc adopté un règlement permettant de commercialiser des Variétés Biologiques Adaptées à la Production Biologique (VBAPB) et des Matériels Hétérogènes Biologiques (MHB), avec des règles adaptées pour les faire accéder au marché. Une des adaptations concerne l’épreuve de Distinction, Homogénéité, Stabilité (DHS), qui est assouplie dans un cas et supprimée dans l’autre. Mais était-elle réellement bloquante ? Ce stage a cons[...]

Résumé de l'auteur : Des travaux scientifiques et des attentes sociétales encouragent l’introduction d’une plus grande diversité cultivée, associations plurispécifiques, mélanges variétaux, variétés anciennes... On entend parfois que la diversité intravariétale est limitée par la réglementation. Pour répondre à ces aspirations, l’Union Européenne a donc adopté un règlement permettant de commercialiser des Variétés Biologiques Adaptées à la Production Biologique (VBAPB) et des Matériels Hétérogènes Biologiques (MHB), avec des règles adaptées pour les faire accéder au marché. Une des adaptations concerne l’épreuve de Distinction, Homogénéité, Stabilité (DHS), qui est assouplie dans un cas et supprimée dans l’autre. Mais était-elle réellement bloquante ? Ce stage a consisté en un passage en revue de différentes manières de réaliser les études DHS, qui sont déjà adaptées en fonction du type variétal, puis en une confrontation de la réalité de la DHS avec les attentes en matière de diversité. Le constat concernant les MHB est que ce sont des matériels méconnus, à définition très peu restrictive et que cette dernière caractéristique est encore en débat au sein de la filière AB. D’une part l’absence de DHS représente un moindre contrôle mais la nature très hétérogène du matériel la rend de toute manière inadaptée. D’autre part des efforts de traçabilité en cours pourraient permettre un niveau d’information acceptable à l’échelle envisagée. Pour l’instant, peu d’incitations à utiliser ce mode de commercialisation comme contournement de l’inscription de variétés ont été identifiées, mais le faible développement de ces objets ne permet pas encore d’appréhender les enjeux et les risques liés. Pour les VBAPB, des discussions avec des obtenteurs ont permis de clarifier certaines modalités de réalisation de la DHS afin d’avoir une discussion transparente sur les difficultés techniques ou les marges de manœuvre actuellement identifiées au GEVES. De plus, des simulations ont permis de tester qualitativement plusieurs hypothèses, relativisant certaines craintes, dégageant certaines pistes d’amélioration méthodologiques, et soulignant un besoin de formaliser plus précisément ce que l’on veut tester en DHS. Ces travaux encouragent à engager des discussions méthodologiques internationales et à mobiliser largement l’expertise existante pour redéfinir, par espèce, des standards variétaux pour des populations destinées notamment à l’agriculture biologique.