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Le droit pénal face au changement climatique

Titre :	Le droit pénal face au changement climatique Ajouter au panier
Auteur(s) :	Romain Ollard, Directeur de publication Julien Lagoutte, Directeur de publication
Type de document :	Livre
Sujets :	Droit pénal ; Environnement -- Droit ; Changements climatiques ; Infractions contre l'environnement
Résumé :	Les COP se suivent et se ressemblent, les ambitions d'extractions des États ne diminuent pas, certains des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre quittent les Accords de Paris. Pendant ce temps, les crises écologiques, dont le changement climatique, s'installent durablement, appelant des réponses de plus en plus urgentes pour des prévisions de plus en plus alarmantes. Les choses sont graves ! Et quand elles le sont, législateur et juristes pensent au droit pénal. Mais que peut-il face au changement climatique ? De l'extraction à la consommation des énergies fossiles et des préjudices qui en découlent, que qualifier pénalement ? Comment rattacher les dommages causés par les événements météorologiques extrêmes à ces activités ? À qui les imputer ? Aux particuliers, aux entrepr[...] Les COP se suivent et se ressemblent, les ambitions d'extractions des États ne diminuent pas, certains des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre quittent les Accords de Paris. Pendant ce temps, les crises écologiques, dont le changement climatique, s'installent durablement, appelant des réponses de plus en plus urgentes pour des prévisions de plus en plus alarmantes. Les choses sont graves ! Et quand elles le sont, législateur et juristes pensent au droit pénal. Mais que peut-il face au changement climatique ? De l'extraction à la consommation des énergies fossiles et des préjudices qui en découlent, que qualifier pénalement ? Comment rattacher les dommages causés par les événements météorologiques extrêmes à ces activités ? À qui les imputer ? Aux particuliers, aux entreprises transnationales, aux États, à leurs dirigeants ? Comment enquêter, poursuivre et juger de tels faits ? Cet ouvrage tâche de répondre à ces questions, et bien d'autres, en abordant le droit pénal dans toutes ses dimensions, à toutes les échelles - française, allemande, canadienne, européenne, internationale. Il en livre les insuffisances, les mal-adaptations, les lacunes - nombreuses - et présente des pistes à exploiter afin que le droit pénal, aussi, suive la voie de la transition qu'il nous faut. (4e de couverture)
Editeur(s) :	Paris : Dalloz
Date de publication :	2025
Collection :	Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155
Format :	1 vol. (320 p.) / 24 x 16 cm
Langue(s) :	Français
Identifiant :	978-2-247-23778-4
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225426

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Palaiseau		Jaune	GH Droit - Sciences juridiques	GH4 OLL	Papier	Empruntable Disponible

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