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| Titre : |
Droit du littoral
|
| Auteur(s) : | Jean-Paul Pancracio, Auteur (et co-auteur) |
| Type de document : | Livre |
| Sujets : | Littoraux -- Droit -- France -- 2000-.... |
| Résumé : |
Le droit du littoral sollicite plusieurs disciplines juridiques parmi lesquelles interviennent à titre principal le droit administratif des biens pour ce qui relève du domaine public maritime, le droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement. Une diversité de normes qui s'explique par les enjeux et usages multiples dont le littoral est le cadre. L'ouvrage se propose d'en offrir une présentation d'ensemble cohérente, prenant en compte les plus récentes évolutions qui touchent par exemple à des domaines aussi variés que la lutte contre l'érosion du trait de côte et la relocalisation de l'habitat, les régulations d'accès à certains sites protégés, la participation du littoral au développement des énergies renouvelables, la réglementation s'appliquant à l'attribution et à la gestion[...] Le droit du littoral sollicite plusieurs disciplines juridiques parmi lesquelles interviennent à titre principal le droit administratif des biens pour ce qui relève du domaine public maritime, le droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement. Une diversité de normes qui s'explique par les enjeux et usages multiples dont le littoral est le cadre. L'ouvrage se propose d'en offrir une présentation d'ensemble cohérente, prenant en compte les plus récentes évolutions qui touchent par exemple à des domaines aussi variés que la lutte contre l'érosion du trait de côte et la relocalisation de l'habitat, les régulations d'accès à certains sites protégés, la participation du littoral au développement des énergies renouvelables, la réglementation s'appliquant à l'attribution et à la gestion des concessions de lots de plage privés, l'évolution des contraintes d'urbanisme pesant sur les communes littorales, le droit du littoral applicable à l'outre-mer. (4e de couverture) |
| Editeur(s) : | Rennes : Presses universitaires de Rennes ; 01-Péronnas : Impr. SEPEC |
| Date de publication : | 2024 |
| Collection : | PUR référence, ISSN 3075-2531 |
| Format : | 1 vol. (419 p.) / ill. / 24 cm |
| Note(s) : |
Bibliogr. p. 393-399. Index |
| Langue(s) : | Français |
| Identifiant : | 978-2-7535-9798-3 |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225334 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Montpellier | Gestion de l'eau | 3801 LITT PAN | Papier | Empruntable Disponible |