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| Titre : |
Les SNCRR viendront-ils renforcer à la fois écologiquement et économiquement le dispositif de compensation par l'offre SNC déjà en place ? : Étude de l ’opération du « Cros du Mouton » Commune de Ste Maxime (83)
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| Auteur(s) : |
Juliette Pretesacque, Auteur (et co-auteur)
Coralie Calvet, Tuteur Jean-Christophe Benoit, Responsable de stage Agroparistech (Montpellier; FRA), Etablissement de soutenance |
| Type de document : | Mémoire |
| Filière : | MS : FNS-MI -- Forêt, nature et société – Management international |
| Sujets : | Compensation écologique ; Espaces naturels -- Protection -- France ; Sainte-Maxime (Var, France) |
| Résumé : |
Depuis 1976 en France, lorsqu’un aménagement impacte la nature, une compensation doit être mise en place. Depuis, le droit de l’environnement et de la compensation a été fortement renforcé, visant l’absence de perte nette de biodiversité. Cependant, les mesures compensatoires sont loin d’être au rendez-vous selon la communauté scientifique. Un dispositif innovant (appelé «Site Naturel de Compensation» ou SNC) permet d’assurer une mise en œuvre efficace de la compensation. Cependant, un seul site a vu le jour en 15 ans. Face à ce constat, une évolution est en cours à travers la création des Sites Naturels de Compensation de Restauration et de Renaturation ou SNCRR. CDC-Biodiversité a actuellement un dossier en cours d’instruction : l’opération du Cros du Mouton à Sainte-Maxime (dit «[...]
Depuis 1976 en France, lorsqu’un aménagement impacte la nature, une compensation doit être mise en place. Depuis, le droit de l’environnement et de la compensation a été fortement renforcé, visant l’absence de perte nette de biodiversité. Cependant, les mesures compensatoires sont loin d’être au rendez-vous selon la communauté scientifique. Un dispositif innovant (appelé «Site Naturel de Compensation» ou SNC) permet d’assurer une mise en œuvre efficace de la compensation. Cependant, un seul site a vu le jour en 15 ans. Face à ce constat, une évolution est en cours à travers la création des Sites Naturels de Compensation de Restauration et de Renaturation ou SNCRR. CDC-Biodiversité a actuellement un dossier en cours d’instruction : l’opération du Cros du Mouton à Sainte-Maxime (dit «OP-CM»).
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| Date de publication : | 2024 |
| Format : | 1 pdf (113 p.) |
| Note(s) : |
Stage de fin d’études de la formation Mastère spécialisé "Forêt, Nature et Société - Management International"
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| Langue(s) : | Français |
| Organisme d'accueil : | CDC-Biodiversité (Paris) |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=223399 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Montpellier | Serveur | Forêt | MEM-MS-2024-PRET-E | Numérique | Consultable sous conditions Disponible |