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| Titre : |
Le maintien d’un débit minimal à l’aval des ouvrages (débit réservé) : En quoi cette réglementation diffère - t - elle entre sa mise en œuvre et l’état d’esprit initial du législateur ?
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| Auteur(s) : |
Quentin Brancato, Auteur (et co-auteur)
Céline Debrieu-Levrat, Tuteur |
| Type de document : | Mémoire |
| Filière : | M. : ES -- Eau et société |
| Sujets : | Cours d'eau -- Débit -- France ; Écologie des cours d'eau -- France ; Ouvrages hydrauliques -- Aspect environnemental |
| Résumé : |
Le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur offre de nombreux panoramas entre les milieux alpins et côtiers, cette région est un atout touristique important pour le pays. Afin de préserver au mieux les cours d'eau présents sur ce territoire, les services de l'État sont en charge de plusieurs missions. L'une d'elle consiste à la préservation d’un débit réservé pour tout ouvrage sur un cours d’eau. Un débit réservé correspond au débit minimum à laisser dans le milieu aquatique pour garantir la vie. Pour respecter ce débit, les services de l'État sont confrontés à des contraintes multiples et variées en fonction des territoires, et doivent parvenir à contenter l'ensemble des acteurs présents. En effet, les débits réservés sont nécessaires à la continuité du milieu, mais sont su[...] Le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur offre de nombreux panoramas entre les milieux alpins et côtiers, cette région est un atout touristique important pour le pays. Afin de préserver au mieux les cours d'eau présents sur ce territoire, les services de l'État sont en charge de plusieurs missions. L'une d'elle consiste à la préservation d’un débit réservé pour tout ouvrage sur un cours d’eau. Un débit réservé correspond au débit minimum à laisser dans le milieu aquatique pour garantir la vie. Pour respecter ce débit, les services de l'État sont confrontés à des contraintes multiples et variées en fonction des territoires, et doivent parvenir à contenter l'ensemble des acteurs présents. En effet, les débits réservés sont nécessaires à la continuité du milieu, mais sont sujets à de fortes controverses et discussions entre les acteurs, qui n’ont pas la même perception de la réglementation. Dans ce mémoire, on se questionne sur les difficultés d’application de cette réglementation, et comment les résoudre. À travers plusieurs échanges avec des agents des différents services de l'État, ces contraintes sont identifiées, et des premières solutions sont proposées. Au moment de la rédaction de ce mémoire, un premier relèvement des ouvrages obstacles à l'écoulement naturel du cours d'eau à été réalisé, permettant d'identifier les ouvrages prioritaires sur les différents départements. |
| Editeur(s) : | Montpellier [France] : AgroParisTech ; Montpellier [France] : Montpellier SupAgro |
| Date de publication : | 2021 |
| Format : | 1 vol. (49p.) |
| Note(s) : |
Promo du stage : 2020-2021 |
| Langue(s) : | Français |
| Organisme d'accueil : | Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur (DREAL PACA) |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=216221 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Montpellier | Serveur | Eau et Société | E-21 ES BRA | Numérique | Confidentiel Exclu du prêt |