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Cette thèse vise à améliorer la compréhension de l'économie du suivi des GES dans les politiques climatiques, qui est la problématique principale de ce travail de recherche. À cet égard, cette thèse développe un cadre analytique général pour l'analyse de la surveillance, notification et vérification (MRV) dans les politiques climatiques à travers l’étude d’arbitrages clés – tels que le coût vs incertitude – ainsi que d'un modèle microéconomique pour évaluer l'impact des choix de règles du suivi sur la performance économique et environnementale des politiques climatiques. Alors que les expériences pratiques avec les mécanismes de tarification et de gestion du carbone les plus importants, ainsi que la modélisation microéconomique, démontrent qu'il n'y a pas de solution « miracle » conce[...]

Cette thèse vise à améliorer la compréhension de l'économie du suivi des GES dans les politiques climatiques, qui est la problématique principale de ce travail de recherche. À cet égard, cette thèse développe un cadre analytique général pour l'analyse de la surveillance, notification et vérification (MRV) dans les politiques climatiques à travers l’étude d’arbitrages clés – tels que le coût vs incertitude – ainsi que d'un modèle microéconomique pour évaluer l'impact des choix de règles du suivi sur la performance économique et environnementale des politiques climatiques. Alors que les expériences pratiques avec les mécanismes de tarification et de gestion du carbone les plus importants, ainsi que la modélisation microéconomique, démontrent qu'il n'y a pas de solution « miracle » concernant les règles MRV dans la politique climatique, cette thèse, néanmoins, tire trois leçons clés concernant la comptabilisation du carbone qui devraient aider les décideurs à concevoir des règles du suivi en fonction de leurs objectifs.Tout d'abord, en ce qui concerne la rigueur du suivi, il peut être conclu que les règles sur les incertitudes sont rarement exhaustives. Avec une exception importante de la mesure directe dans le SCEQE, les systèmes de comptabilisation du carbone existants ne fixent pas une exigence sur l'incertitude globale. Les exigences du suivi dans le cadre du MDP ont en partie suivi le principe de précaution – par le biais d'un choix conservateur d'incertitude pour certaines valeurs par défaut du GIEC ainsi que pour certaines variables surveillées. Le modèle microéconomique développé dans cette thèse démontre qu’en présence d'asymétrie d'information, ne pas comptabiliser l'incertitude conduit à des résultats économiques et environnementaux sous-optimaux.Deuxièmement, il a été démontré que les coûts de MRV sont soumis à un fort effet d'économie d'échelle, à la fois dans et entre les différents cadres de comptabilisation du carbone. Les régimes obligatoires doivent être particulièrement prudents avec les coûts qu'ils imposent aux entités réglementées parce qu'elles peuvent fausser le marché – par exemple en mettant des coûts plus élevés sur les petites entités – ou même entrainer des coûts non supportables pour certaines entreprises. Inversement, les systèmes de compensation, pour lesquels la participation est volontaire, ne peuvent pas entrainer la faillite des entreprises participantes du fait des coûts de MRV : s’ils sont trop élevés, les entreprises ne participeront tout simplement pas. En outre, l'un des intérêts de la mise en place d'un programme de compensation est de révéler des informations sur les possibilités de réduction des émissions, les techniques de surveillance et les coûts. Dans ce contexte, il y a une justification pour la hausse des coûts de MRV afin d'obtenir une meilleure information. Troisièmement, les coûts de surveillance sont aussi directement proportionnels à la rigueur du MRV. En effet un suivi plus précis s’accompagne habituellement par un coût plus important. Le régulateur doit donc faire face à un compromis entre les coûts et la qualité de l’information. Peu de systèmes de comptabilisation du carbone existants contiennent des dispositifs de flexibilité pour adapter les exigences de la précision aux coûts supportés par les parties prenantes. Ces dispositions peuvent prendre la forme de « seuils de minimis » (les niveaux d'émissions en dessous desquels la surveillance et la notification des émissions ne sont pas exigées), ou « seuils de matérialité » (les niveaux de seuil d'erreurs pour lesquels les erreurs sont tolérées lors de la vérification). ... (suite et fin du résumé dans la thèse)

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This dissertation aims at improving the understanding of the economics of monitoring in climate policy, which is the main problematic of this research work. To this end, this dissertation develops a general analytical framework for the analysis of monitoring, reporting and verification (MRV) in climate policy across several key tradeoffs – such as cost vs. uncertainty – as well as a microeconomic model to assess the impact of monitoring policy choice on the economic and environmental performance of climate policy. While the practical experiences with the most important carbon pricing and management mechanisms, as well as microeconomic modeling highlight that there is no “silver bullet” solution regarding MRV rules in climate policy, this dissertation, nevertheless, draws three key lessons regarding carbon accounting that should help policymakers design “silver bullets” depending on their objectives.First, regarding the stringency of monitoring, it can be concluded that the rules for monitoring uncertainty are rarely exhaustive. With an important exception of direct measurement in the EU ETS, existing carbon accounting systems do not set a requirement on the overall uncertainty of a given source. The CDM monitoring requirements have partly followed the conservativeness principle, mainly through a conservative choice of uncertainty bounds for some IPCC default values as well as for some monitored variables. The microeconomic model developed in this dissertation demonstrates that in the presence of information asymmetry not accounting for monitoring uncertainty leads to suboptimal economic and environmental outcomes of climate policy.Second, it was demonstrated that MRV costs are subject to a strong economy-of-scale effect both across and within different carbon accounting frameworks. Indeed, MRV costs decrease with the comprehensiveness of the perimeter: the larger and the more comprehensive a scheme, the lower the MRV costs. Mandatory schemes must be especially careful with the costs that they impose on regulated entities as these may distort the market – for example by putting higher costs on smaller entities – or even put unbearable burden on some firms. Conversely, offset schemes, in which participation is voluntary, cannot bankrupt participating companies through MRV costs: if they are too high, companies simply do not participate. Moreover, one of the interests of running an offset scheme is to reveal information on abatement opportunities, monitoring techniques and costs. In this context, there is a rationale for higher MRV costs in order to obtain better information.Third, monitoring costs are also directly proportional to MRV stringency, as more accurate monitoring usually comes at an increasing cost. The regulator therefore has to deal with a tradeoff between information quality and monitoring costs. Few existing carbon accounting systems incorporate flexibility provisions to adapt uncertainty requirements to the cost incurred by stakeholders. These provisions may take the form of de minimis thresholds (that is, threshold levels of emissions under which monitoring and reporting are not required), or “materiality thresholds” (that is, threshold levels of errors under which errors are tolerated during verification). They can also take a more continuous form, for example by increasing the cost of compliance or discounting the benefits from carbon credits in proportion to the uncertainty of monitoring. The microeconomic model developed in this dissertation demonstrates that in choosing the monitoring policy to address uncertainty – prescribing the error, setting maximum uncertainty thresholds or applying a discount – the regulator has to balance welfare, risk and undue wealth transfers.