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Titres indépendants d'auteurs et éditeurs différents reliés ensemble sous le titre "Legislat. réglemen, I"
rel. parchemin vert 19_

"Considérations sur le glanage", par Étienne Calvel, Paris : A.-J. Marchant, an XII-1804, 16 p., numérisé : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k8562741 ;
"Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le Comité d'Agriculture et de Commerce de l'Assemblée Nationale : l'usage des domaines congéables est-il utile ou non au progrès de l'agriculture ? Rédigées par MM. Abeille, l'abbé Le Febvre & l'abbé Tessier, lues le dix-sept mars 1791", [S.l.], [1791], 64 p., numérisé : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1185287s ;
"Administration générale des forêts. Instruction à l'usage des agens forestiers, sur les nouvelles mesures ordonnées par la loi du 1er vendémiaire an 4", Paris : Imprimerie de la République, nivôse an XI [182-180[...]

"Considérations sur le glanage", par Étienne Calvel, Paris : A.-J. Marchant, an XII-1804, 16 p., numérisé : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k8562741 ;
"Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le Comité d'Agriculture et de Commerce de l'Assemblée Nationale : l'usage des domaines congéables est-il utile ou non au progrès de l'agriculture ? Rédigées par MM. Abeille, l'abbé Le Febvre & l'abbé Tessier, lues le dix-sept mars 1791", [S.l.], [1791], 64 p., numérisé : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1185287s ;
"Administration générale des forêts. Instruction à l'usage des agens forestiers, sur les nouvelles mesures ordonnées par la loi du 1er vendémiaire an 4", Paris : Imprimerie de la République, nivôse an XI [182-1803], 23 p. ;
"Mémoire sur les dangers de la loi qui défend l'exportation des béliers mérinos", par M. Morel de Vindé, Paris : impr. de Xhrouel, (s. d.), 16 p. ;
"Observations sur la question de l'aliénation des forêts nationales, présentées à l'assemblée nationale, par la société royale d'agriculture, le 3 février 1792", (Signé : Abeille, l'abbé Tessier, Varenne-de-Fenille, J.B. Dubois), Paris : Impr. de la Feuille du cultivateur, 1792, 31 p. ;
"Mémoire adressé au Consistoire de l'Église évangélique luthérienne de Paris sur une institution pieuse qui peut devenir de la plus grande utilité pour l'État, pour la société et pour la moralité publique", par M. Würt, Paris-Strasbourg : Treuttel et Würtz, 1811, 94 p. ;
"Société de Versailles pour la propagation de l'instruction publique par l'enseignement mutuel. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale des sociétaires pour la propagation de l'instruction élémentaire par l'enseignement mutuel, qui a été tenue à l'Hôtel de la préfecture, le 20 juillet 1820, conformément à l'art. 11 du réglement de cette société. Rapport fait par le chevalier Jouvencel, président titulaire, au nom du bureau administratif", Versailles : I. Jacob, s.d., 19 p. ;
"Mémoire et instruction sur les baux à cheptel de troupeaux de mérinos ou de race améliorée, par M. G***", Extrait des "Annales de l'agriculture française". T. XXXVII, Paris : impr. de Mme Huzard, 1809, IV-40 p. ;
"Du Commerce des grains dans le système général d'économie industrielle. Rapport... à la Société d'agriculture... d'Étampes, sur l'ouvrage de M. Laboulinière,... ayant pour titre : De la Disette et de la Surabondance", par Louis Rousseau, Paris : impr. de Guiraudet, 1822, 67 p., numérisé : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9800503q ;
"Instructions sur la garantie contre les incendies et le tonnerre, ou Clauses du pacte social de secours mutuels entre les propriétaires des départemens de la Seine et de Seine-et-Oise", Paris : au bureau de l'administration ; Versailles : Jacob, 15 mai 1814, 16 p. ;
"Compte rendu à son excellence le ministre secrétaire-d'État de l'intérieur, du résultat des opérations du comice rural de l'arrondissement de Baume, en 1822", par M. Girod de Chantrans, Besançon : Imprimerie de la veuve Daclin, [1822], 12 p. [relié en deux exemplaires] ;
"Réglemens généraux pour la maison philantropique de Versailles", (Signé : Noailles, prince de Poix, le Duc de Villequier, De Lasone, Du Tillet de Villards, fils, Felix Nogaret, Cuillé), s.n., s.d., 39 p. ;
"Société d'agriculture et des arts du département de Seine et Oise. Notice biographique sur M. de Jumilhac", par M. Duchesne, Extrait des Mémoires publiés par la Société, depuis sa séance publique du 9 juillet 1820, jusqu'à celle du 15 juillet 1821, Versailles : I. Jacob, [1821?], 7 p.