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Pour répondre au besoin de développement d’énergie renouvelable, un objectif de 5,5% d’augmentation de puissance apportée par la filière hydroélectricité est défini dans le plan pluriannuel de l'énergie. Le potentiel de la grande hydroélectricité étant déjà atteint, le développement de la filière se fait au travers la petite hydroélectricité (puissance maximale brute inférieure à 4,5 MW). La Savoie est l’un des départements les plus équipés de France en termes d’ouvrage hydroélectrique. Le développement de la filière micro- hydroélectricité a débuté dans les années 75 et connaît une réelle accélération ces dernières années, principalement dans le bassin versant de l’Arc et de la Tarentaise. Ce fort développement entraîne la concentration des ouvrages sur les cours d’eau et l’apparitio[...]

Pour répondre au besoin de développement d’énergie renouvelable, un objectif de 5,5% d’augmentation de puissance apportée par la filière hydroélectricité est défini dans le plan pluriannuel de l'énergie. Le potentiel de la grande hydroélectricité étant déjà atteint, le développement de la filière se fait au travers la petite hydroélectricité (puissance maximale brute inférieure à 4,5 MW). La Savoie est l’un des départements les plus équipés de France en termes d’ouvrage hydroélectrique. Le développement de la filière micro- hydroélectricité a débuté dans les années 75 et connaît une réelle accélération ces dernières années, principalement dans le bassin versant de l’Arc et de la Tarentaise. Ce fort développement entraîne la concentration des ouvrages sur les cours d’eau et l’apparition potentielle d’effets cumulés. La prise en compte des effets cumulés est intégrée dans la réglementation pour les dossiers soumis à évaluation environnementale et à étude d’impact. Cependant, il n’existe aujourd’hui pas de méthodologie par rapport à la filière micro- ydroélectricité. Pour créer cette méthodologie, la première étape a été d’avoir une vision globale des enjeux environnementaux et pour cela un indice des enjeux environnementaux a été créé permettant d’attribuer une note pour chaque masse d’eau du département. Cette note est attribuée en fonction des enjeux piscicoles (réservoir biologique, cours d’eau liste 1, cours d’eau liste 2), des enjeux milieux (Arrêtés de préfectoral de protection de biotope, zone humide) et des classements des états du SDAGE 2022-2027 Rhône-Méditerranée. Ensuite, pour avoir une vision exhaustive des pressions liées à la micro-hydroélectricité, la mise à jour et l'implémentation de la base de données micro-hydroélectricité a été nécessaire. Une fois complète,l’exploitation de la base de données a permis d’obtenir un indice de pression de la micro hydroélectricité par rapport aux critères de densité d’ouvrage, de cumul de tronçons court-circuités et d’ouvrages consécutifs sur un même cours d’eau. Cet indice a pu être mis en parallèle avec celui des enjeux environnementaux pour identifier les zones à forts enjeux sans pression et les zones à fort enjeux avec pression. La prochaine étape de la méthodologie était d’établir un cadre spatio-temporel. L’échelle géographique d’étude choisie a été la masse d’eau et des affluents. L’échelle spatiale a été définie flexible pour s’adapter au niveau d’information disponible et ainsi s’affranchir du problème de la responsabilité de porteur de projet. Une fois le cadre fixé, il a fallu définir des critères qui ont été regroupés dans quatre catégories d’analyse : artificialisation des cours d’eau, enjeux humides : zones humides et espèces protégées, continuité écologique et hydrologique. Pour chaque catégorie sont étudiés : les enjeux du milieu, les pressions actuelles des ouvrages préexistants, la pression du projet, les effets cumulés potentiels avec le nouveau projet. Les résultats sont regroupés sous la forme d’un formulaire. Cette méthodologie est la première étape de la prise en compte des effets cumulés. L’orientation d’une gestion territoriale de ces effets et non pas par filière semble être la stratégie la plus adaptée pour garantir une gestion durable des aménagements et ouvrages.

Regarding the need for renewable energy’s development, the French energy plan sets the goal for hydroelectricity development to a raise of 5.5 % in gross power. However, the big hydroelectricity has already reached its capacity. Therefore, it is the sector of small hydroelectricity that keeps on thriving, particularly in the Savoie department. This department is one of the most equipped regarding hydroelectricity plants. Historically, the development of the small hydroelectricity sector started during the 70s, but has significantly increased those past few years. The main sectors of development are the watershed of the Arc and of Isère en Tarentaise. Because of the growing number of plants, the density has increased creating the apparition of cumulative impacts. Even if the French law requires the study of cumulative impact in the procedure of Environmental evaluation, there is no methodology for it. To create the methodology, environmental stakes had to be globally considered. For that, an environmental idex grades every water mass of the department regarding the fish fauna, wetland and biotope protection and the SDAGE 2021-2027 Rhône-Méditerranée ecological and chemical rank. Then, the micro hydroelectricity database was updated and implemented to ensure a comprehensive management of this sector. Thanks to this database, a micro hydroelectricity pressure index was created based on the criteria of density, cumulated bypassed sector and the number of consecutive plants. The two indexes were compared to identify areas of conflict between the pressure and environmental stakes. A space-time framework had to be settled : the geographical scale is the water mass and its affluent and regarding time, every criteria will be studied depending on the level of available information in order to overcome the responsibility issues. The goal of this methodology is to define objective criteria. They were gathered in four different analysis classes : river artificialization, wetlands and protected species, ecological continuity and hydrology. For each class, four differents parts are studied : - what is at stake in the natural environment - The pressure of pre existing plants - The pressure of the plant’s project - Potential cumulative impact with the project. This methodology is the first step of the cumulative impacts study for micro hydroelectricity. However, pulling away from a sector approach toward a territorial approach seems to be the most adapted for a sustainable development of human activity.