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Le dimensionnement d’un système d’assainissement non collectif est soumis à la réglementation, telle que les arrêtés du 7 septembre 2009 et du 21 juillet 2015, aux prescriptions du DTU 64.1 et aux arrêtés préfectoraux en vigueur. Cette réglementation est parfois incompatible avec certaines particularités rencontrées par les bureaux d’études lors des études de faisabilité. L’objectif est de savoir de quelle marge de manœuvre un bureau d’études peut disposer face à la réglementation afin de proposer une solution dans le cas d’une étude à fortes contraintes. L’étude se dessine en deux temps :
•Des recherches bibliographiques pour lister et détailler l’ensemble des textes, arrêtés et prescriptions qui doivent être pris en compte dans le dimensionnement d’un système d’assainissement non c[...]

Le dimensionnement d’un système d’assainissement non collectif est soumis à la réglementation, telle que les arrêtés du 7 septembre 2009 et du 21 juillet 2015, aux prescriptions du DTU 64.1 et aux arrêtés préfectoraux en vigueur. Cette réglementation est parfois incompatible avec certaines particularités rencontrées par les bureaux d’études lors des études de faisabilité. L’objectif est de savoir de quelle marge de manœuvre un bureau d’études peut disposer face à la réglementation afin de proposer une solution dans le cas d’une étude à fortes contraintes. L’étude se dessine en deux temps :
•Des recherches bibliographiques pour lister et détailler l’ensemble des textes, arrêtés et prescriptions qui doivent être pris en compte dans le dimensionnement d’un système d’assainissement non collectif, avec un focus sur le département des Bouches-du-Rhône où est implanté VEGEO Environnement.
•Des observations de terrain pour comprendre quelles sont les possibilités d’adaptation face à la réglementation et illustrer ces situations particulières avec des exemples d’études réalisées par le bureau d’études.
Mes observations montrent qu’il existe des solutions réglementaires pour permettre la mise en place d’un système d’assainissement non collectif dans certaines situations particulières. Il existe également des solutions techniques, mais non réglementaires, qui ne peuvent recevoir la conformité de la part du SPANC malgré le caractère fonctionnel de la filière.