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Réintroduction des néonicotinoïdes dans l'environnement : la nécessité fait-elle loi ?

Titre :	Réintroduction des néonicotinoïdes dans l'environnement : la nécessité fait-elle loi ? : L. n° 2020-1578, 14 dec. 2020 Ajouter au panier
in	Droit de l'environnement , n° 296, 01/01/2021
Auteur(s) :	Benoit Grimonprez, Auteur (et co-auteur) Inès Bouchema, Auteur (et co-auteur)
Type de document :	Article
Sujets :	Principe de précaution -- Réglementation ; Pesticides -- Réglementation ; Environnement -- Droit ; Gestion du risque ; Autorisations
Résumé :	La loi n°2020-1578 du 14 décembre 2020 ré-autorise l'usage temporaire de semences enrobées contenant des néonicotinoïdes, pesticides en principe totalement proscrits à compter du 1er juillet 2020. La dérogation est cependant limitée à la seule filière betteravière et doit faire l'objet d'un arrêté conjoint des ministres de l'agriculture et de l'environnement après consultation d'un comité de surveillance spécialement créé. Toute la question est de savoir si l'absence d'alternative, dans le cas précisément visé, justifiait de remettre en circulation des substances pointées comme éminemment dangereuse pour l'environnement.
Article en page(s) :	p. 24-28
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=203467