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| Titre : |
Mener une évaluation environnementale : principes, acteurs, champ d'application, procédure
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| Auteur(s) : |
Thomas Garancher, Auteur (et co-auteur)
Marie Nicolas, Auteur (et co-auteur) Pascale Pessoa, Auteur (et co-auteur) |
| Type de document : | Livre |
| Sujets : | Environnement -- Études d'impact -- Droit -- France |
| Résumé : |
La 4è de couv. indique : " L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d'éclairer à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu'à garantir l'information et la participation du public. Cette deuxième édition de l'ouvrage précédemment intitulé Etudes d'impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d'une partie portant sur l'évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et pro[...]
La 4è de couv. indique : " L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d'éclairer à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu'à garantir l'information et la participation du public. Cette deuxième édition de l'ouvrage précédemment intitulé Etudes d'impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d'une partie portant sur l'évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d'évaluation environnementale des plans ou programmes. Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l'évaluation environnementale.
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| Editeur(s) : | Antony : Éditions "Le Moniteur" |
| Date de publication : | 2019 |
| Mention d'édition : | 2e éd. |
| Collection : | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 |
| Format : | 1 vol. (408 p.) / 24 cm |
| Note(s) : |
En appendice, choix de documents
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| Langue(s) : | Français |
| Identifiant : | 978-2-281-13320-2 |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202318 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Palaiseau | PR Environnement - Nature - Écologie | PR2 GAR | Papier | Empruntable Disponible |