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Les espaces artificialisés, rassemblant tous les espaces qui ne sont ni naturels, agricoles ou forestiers, résultent de l’artificialisation. Celui-ci constitue une pression majeure sur la biodiversité et impacte directement les fonctions des sols. Due à la croissance démographique et à d’autres facteurs, l’artificialisation continue de croître. Ce constat pousse les acteurs publics à prendre des mesures pour freiner le phénomène d’artificialisation et ainsi préserver la biodiversité. L’objectif de zéro artificialisation nette a ainsi été introduit en France par le plan biodiversité de 2018 avec pour volonté de stopper cette dynamique. Deux ans plus tard, le sujet est de plus en plus débattu au sein des instances, mais l’objectif de zéro artificialisation nette n’est toujours pas défin[...]

Les espaces artificialisés, rassemblant tous les espaces qui ne sont ni naturels, agricoles ou forestiers, résultent de l’artificialisation. Celui-ci constitue une pression majeure sur la biodiversité et impacte directement les fonctions des sols. Due à la croissance démographique et à d’autres facteurs, l’artificialisation continue de croître. Ce constat pousse les acteurs publics à prendre des mesures pour freiner le phénomène d’artificialisation et ainsi préserver la biodiversité. L’objectif de zéro artificialisation nette a ainsi été introduit en France par le plan biodiversité de 2018 avec pour volonté de stopper cette dynamique. Deux ans plus tard, le sujet est de plus en plus débattu au sein des instances, mais l’objectif de zéro artificialisation nette n’est toujours pas défini dans la loi. Le but de ce mémoire de stage est de discuter des outils qui permettraient l’application et l’atteinte de cet objectif, en s’appuyant sur la bibliographie existante et dix-neuf entretiens avec vingt-trois spécialistes. À l’exemple de la prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact, l’utilisation de la séquence « Éviter, réduire, compenser » semble particulièrement pertinente pour freiner l’artificialisation, d’autant plus que la loi prévoit d’ores et déjà la prise en compte des sols dans les études d’impact. L’évitement consisterait à ne pas artificialiser de nouveaux espaces, en favorisant la réutilisation de l’existant. La réduction serait d’impacter le moins possible les sols, leurs fonctions et la biodiversité. La compensation serait de convertir des espaces artificialisés en espaces non artificialisés. Après des décennies de construction d’un cadre réglementaire, économique et politique favorable à l’artificialisation, l’application de l’objectif de ZAN se heurte à de nombreux freins qu’il sera nécessaire de surmonter.
Artificialized areas, which include non-natural, non-agricultural or non-forested areas are the result of artificialization. This constitutes a major stress on biodiversity and has direct impacts on soil functions. Artificialized areas are still expanding due to population growth and other factors. This observation leads public stakeholders to take measures to curb this phenomenon and thus preserve biodiversity. The French Biodiversity Plan introduced the “zero net artificialization” target (Objectif de zéro artificialisation nette) in 2018, with the aim of stopping this dynamic. Two years later, the authorities are increasingly debating the subject, but the “zero net artificialization” target is still not defined by law. This internship report’s purpose is to discuss the tools that would allow the application and achievement of this target, based on the existing bibliography and nineteen interviews with twenty-three specialists. Following the example of the integration of biodiversity in impact assessments, the use of the mitigation hierarchy seems particularly relevant to curb artificialization, especially since the law already accounts for soils in impact assessments. Avoidance would consist in not artificializing new areas, favouring the reuse of existing ones. The reduction aspect would be to leave the least possible impact on soils, their functions and biodiversity, and the offsetting to convert artificial areas into non-artificial areas. After decades of constructing a regulatory, economic and political framework favourable to artificialization, the application of the “zero net artificialization” target faces many obstacles that will have to be overcome.