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| Titre : |
L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental : le nouveau visage du remembrement
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| Auteur(s) : |
Bernard Peignot, Auteur (et co-auteur)
Michael Rivier, Auteur (et co-auteur) Dutordoir, Auteur (et co-auteur) |
| Type de document : | Livre |
| Sujets : | Propriétaires fonciers -- France ; Remembrement rural -- Aspect environnemental -- France ; Remembrement rural -- Droit -- France |
| Résumé : |
La 4è de couv. indique :"L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement, remembrement rural) a su évoluer et s'est modernisé, pour répondre toujours à un besoin d'intérêt général : il continue de servir l'intérêt des propriétaires concernés et reste encore aujourd'hui un outil très utile pour l'amélioration des conditions d'exploitation et la restructuration de la propriété foncière ; il est aussi un instrument privilégié au service des communes rurales pour l'exécution de projets communaux ou intercommunaux ; il intègre sans cesse davantage les préoccupations environnementales et protège les exploitations affectées à l'agriculture biologique ; il se déroule dans le cadre d'une procédure dont l'ensemble des étapes est placé sous le contrôle du juge administ[...]
La 4è de couv. indique :"L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement, remembrement rural) a su évoluer et s'est modernisé, pour répondre toujours à un besoin d'intérêt général : il continue de servir l'intérêt des propriétaires concernés et reste encore aujourd'hui un outil très utile pour l'amélioration des conditions d'exploitation et la restructuration de la propriété foncière ; il est aussi un instrument privilégié au service des communes rurales pour l'exécution de projets communaux ou intercommunaux ; il intègre sans cesse davantage les préoccupations environnementales et protège les exploitations affectées à l'agriculture biologique ; il se déroule dans le cadre d'une procédure dont l'ensemble des étapes est placé sous le contrôle du juge administratif.
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| Editeur(s) : | Paris : Éditions France Agricole |
| Date de publication : | 2019 |
| Format : | 1 vol. (XXXI-261 p.) / ill., couv. ill. en coul. / 23 cm |
| Langue(s) : | Français |
| Identifiant : | 978-2-85557-349-6 |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196420 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Palaiseau | Vert | RT Agriculture : Économie, politique, droit, sciences humaines et sociales | RT3.1 PEI | Papier | Empruntable Disponible |